Répertoires (an III-1959), tables (1785-1926), minutes (1792-1942), déclarations de succession (1883-1943), dossiers de clients et papiers personnels des notaires.
Les minutes postérieures à 1943 sont conservées à l'étude.
Présentation du contenu
Répertoires (an III-1959), tables (1785-1926), minutes (1792-1942), déclarations de succession (1883-1943), dossiers de clients et papiers personnels des notaires.
Les minutes postérieures à 1943 sont conservées à l'étude.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Date
Présentation du contenu
Cet ensemble documentaire, comprenant uniquement des liasses de titres de propriété anciennement cotées B, correspond à des acquêts de terre effectués au lieu-dit « le Vieux Grimbosq », à Saint-Laurent-de-Condel, avec des extensions sur la commune des Moutiers-en-Cinglais. Ce toponyme renvoie à un des quatre segments seigneuriaux du fief de Clinchamps-sur-Orne.
Les actes du XVIe siècle sont passés devant les tabellions de Croisilles, Hamars, le Thuit, et majoritairement Thury (royal et seigneurial). Les familles qui cèdent leur propriété sont globalement échantillonnées comme suit : Devaux alias Desvaux, Lecomte, Osmont du Parc, Postel, de Saint-Silly, Vauquelin, Villart.
Les familles actrices de cet assemblage sont chronologiquement, de la fin du XVIe siècle au début du XIXe, les Godey, Leroy, Regnault et Poisson. Ce dernier patronyme renvoie à la famille caennaise bien connue dans le milieu de l'imprimerie et de l'édition dès la fin du XVIIe siècle.
Documents en relation
1E/45 à 55 : Seigneurie de Clinchamps.
Le ressort territorial se subdivise en « verges » : Clinchamps, Noyers, Grimbosq et Sourdeval.
Documents séparés
F/6400 (autres liasses cotées D).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Partages successoraux (1648-1673). Acquêts réalisés par Pierre Leroy, marchand bourgeois de Caen (titres joints,1625 ; copie, 1706), maître Pierre Leroy, prêtre (titres joints, 1591-1712). Titres complémentaires (1599-1657).
Verge seigneuriale de Grimbosq. - Liasse mélangée : copies de déclarations (1603-1714), copies de successions Postel (1457, 1530), charge des rentes (1654), procédure Thomas Leroy/Aumont, veuve David, sur une haie mitoyenne (1728-1736). Déclarations seigneuriales (1573-1629). Procédure Postel (1692).
Seigneurie de Brieux, aux Moutiers. - Déclarations Leroy (1644-1695). Vavassorie Tostain : déclarations (1728). Vavassorie Janotin Vaultier : déclarations Leroy (1648-1734), copies informes pour un débat de tenure engagé par Guillaume, Cyprien de Corday, seigneur des Moutiers (XVIIIe siècle).
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