Notaires

Répertoires, tables, minutes et dossiers de clients des tabellions et notaires royaux (avant 1792) puis des études de 1792 jusqu'au XXe siècle (dates variables en fonction de la collecte des documents auprès des études).

Les actes notariés ne sont pas numérisés pour des raisons techniques.
La grande majorité des répertoires est numérisée, certains sont consultables en ligne.

La recherche peut se faire à partir :

- de la commune du siège du tabellionnage, du notariat royal ou de l'étude ;
- du type de document : répertoire (liste chronologique des actes), table (liste alphabétique des clients), minute (acte authentique) ou dossier de client (pièces ayant servi à la rédaction de l'acte) ;
- du nom du notaire ou du nom du client (uniquement pour les études qui ont déposé les dossiers de clients).

Pour plus d'informations, consulter la page de présentation des archives notariales dans la rubrique Vous ne trouvez pas ?