Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   1 media

   ZA

   Date

   2013

   Cote

   3248W/241

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Bourguébus
   • Plans-minutes du cadastre remembré
   • ZA

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2. Résultat n°2

   Tableau d'assemblage

   Date

   1933

   Cote

   1390W/6/441

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Bourguébus
   • Cadastre rénové
   • Tableau d'assemblage

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
3. Résultat n°3

   

   1 media

   AC

   Date

   1933

   Cote

   3248W/241

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Bourguébus
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • AC

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
4. Résultat n°4

   

   29 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1932

   Cote

   3P/2720

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
5. Résultat n°5

   X unique

   Date

   1955-1977

   Cote

   1390W/6/444

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Bourguébus
   • Cadastre rénové
   • X unique

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
6. Résultat n°6

   

   1 media

   Section A du Noyer

   Date

   1812-1829

   Cote

   3P/1928

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • plan cadastral
   • Section A du Noyer
7. Résultat n°7

   

   1 media

   B

   Date

   1933

   Cote

   3248W/241

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Bourguébus
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • B

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
8. Résultat n°8

   X

   Date

   1955

   Cote

   2803W/388

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Bourguébus
   • Cadastre remembré
   • X

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
9. Résultat n°9

   

   1 media

   C

   Date

   1933

   Cote

   3248W/241

   • Contexte : Plans du cadastre rénové

   • Communes : B
   • Bourguébus
   • Plans-minutes du cadastre rénové
   • C

   Producteur :

   Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
   Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
   Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
10. Résultat n°10

    

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
11. Résultat n°11

    D1

    Date

    1933

    Cote

    2545W/194

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
12. Résultat n°12

    X unique

    Date

    1955

    Cote

    2545W/197

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • X unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
13. Résultat n°13

    

    1 media

    AC2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
14. Résultat n°14

    

    1 media

    D1-D2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D1-D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
15. Résultat n°15

    

    1 media

    Section D de la Hogue

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • plan cadastral
    • Section D de la Hogue
16. Résultat n°16

    A unique

    Date

    1933-1977

    Cote

    1390W/6/442

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
17. Résultat n°17

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1126

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
18. Résultat n°18

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
19. Résultat n°19

    

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
20. Résultat n°20

    

    1 media

    AB2 bis

    Date

    1933

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Bourguébus
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB2 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

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