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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    29 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P/2720

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  2. Résultat n°2
    Section A du Noyer

    1 media

    Section A du Noyer

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • plan cadastral
    • Section A du Noyer
  3. Résultat n°3
    Section D de la Hogue

    1 media

    Section D de la Hogue

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • plan cadastral
    • Section D de la Hogue
  4. Résultat n°4

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1126

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  5. Résultat n°5
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    33 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2719

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    16 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/2715

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  7. Résultat n°7
    état de section

    70 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/2716

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • matrice cadastrale
    • état de section
  8. Résultat n°8
    Section C du Milieu

    1 media

    Section C du Milieu

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • plan cadastral
    • Section C du Milieu
  9. Résultat n°9

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/70

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10
    Section B de St Germain

    1 media

    Section B de St Germain

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • plan cadastral
    • Section B de St Germain
  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    97 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P/2718

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13

    Comptes supprimés

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/71

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/874

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15
    Bourguébus

    21 medias

    Bourguébus

    Date

    1933 - 2013

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bourguébus

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    131 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2717

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...