Résultats de la recherche

1. Résultat n°1

   

   29 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1911-1932

   Cote

   3P/2720

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
2. Résultat n°2

   

   1 media

   Section A du Noyer

   Date

   1812-1829

   Cote

   3P/1928

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • plan cadastral
   • Section A du Noyer
3. Résultat n°3

   

   1 media

   Section D de la Hogue

   Date

   1812-1829

   Cote

   3P/1928

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • plan cadastral
   • Section D de la Hogue
4. Résultat n°4

   1974-1980

   Date

   1974-1980

   Cote

   2829W/1126

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Bourguébus
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1974-1980

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
5. Résultat n°5

   

   33 medias

   matrice cadastrale des propriétés bâties

   Date

   1881-1911

   Cote

   3P/2719

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • matrice cadastrale
   • matrice cadastrale des propriétés bâties
6. Résultat n°6

   

   16 medias

   Procès-verbal de délimitation du territoire

   Date

   1818

   Cote

   3P/2715

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • matrice cadastrale
   • Procès-verbal de délimitation du territoire
7. Résultat n°7

   

   70 medias

   état de section

   Date

   1823

   Cote

   3P/2716

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • matrice cadastrale
   • état de section
8. Résultat n°8

   

   1 media

   Section C du Milieu

   Date

   1812-1829

   Cote

   3P/1928

   • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

   • Bourguébus
   • plan cadastral
   • Section C du Milieu
9. Résultat n°9

   Propriétaires de A à Z

   Date

   1933-1974

   Cote

   2829W/70

   • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

   • Matrices sur support papier (1930-1979)
   • Registres de la matrice cadastrale par commune
   • Bourguébus
   • Propriétés bâties et non bâties
   • 1933-1974
   • Propriétaires de A à Z

   Producteur :

   Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
10. Résultat n°10

    

    1 media

    Section B de St Germain

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • plan cadastral
    • Section B de St Germain
11. Résultat n°11

    

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
12. Résultat n°12

    

    97 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P/2718

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
13. Résultat n°13

    Comptes supprimés

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/71

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
14. Résultat n°14

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/874

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Bourguébus
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
15. Résultat n°15

    

    21 medias

    Bourguébus

    Date

    1933 - 2013

    Cote

    3248W/241

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bourguébus

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
16. Résultat n°16

    

    131 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2717

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bourguébus
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...

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