Règlement sanitaire : arrêté préfectoral, correspondance
Date
1905-1933
Cote
694EDT/23/4
-
Contexte : Archives communales de Bénouville
- Police-justice-hygiène publique
- Règlement sanitaire : arrêté préfectoral, correspondance
1905-1933
694EDT/23/4
1891
1751-1791
C/5489
1958
2803W/244
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1880-1895
694EDT/36/2
BH/8/18930
1844-1947
694EDT/27/6
1591-1788
2E/420/1
1871-1951
694EDT/29/6
1881
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
S/12646
1862
694EDT/33/16
1760-1792
1888-1903
694EDT/32/5
1422-1770
101J/5
1854-1901
694EDT/34/8
1841
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1936
2545W/1234
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1888
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