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Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg, gares de Bayeux, Lison et Le Molay : excuses d'un juré ; annexes du procès- verbal des opérations du jury pour la ville d'Isigny (1858). Caumont : agrandissement du cimetière communal (1862).Arromanches : construction du clocher de l'église (1868).Chemin de Grandcamp à Lison : Monfréville (1868). Chemin de fer, ligne de Port d'Isigny à la ligne de Caen à Cherbourg (plan,1880). Longueville :construction d'un lavoir (1881). Canchy :construction d'une école (1884). Lingèvres : construction d'un chemin de Lingèvres à Cordillon (1885). Chemin de grande communication de Courseulles à Arromanches : communes de Ryes, Arromanches et Tracy-sur-Mer (1894). Chemin de la Bellaie au Douet : Monfréville (1896). Bayeux : agrandissement du cimetière de l'Ouest (1896). Tramway de Port-en-Bessin à Bayeux (1898). Tramway de Courseulles à Arromanches (1898). Tramway de Grandcamp à la gare du Molay-Littry (1898-1899)
Cote
3U/1/960
 Date
1858-1899
 Lieu
Caumont-l'Eventé (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Arromanches-les-Bains (Calvados, France), Monfréville (Calvados, France), Neuilly-la-Forêt (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Canchy (Calvados, France), Lingèvres (Calvados, France), Ryes (Calvados, France), Tracy-sur-Mer (Calvados, France), Bayeux (Calvados, France) -- Cimetière de l'Ouest, Bayeux à Port-en-Bessin, chemin de fer de (France), Courseulles à Bayeux, chemin de fer de (France), Grandcamp au Molay-Littry, chemin de fer de (France)
 Type de document -
  • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux
  • Greffe civil
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg,...