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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3U/1/960
Date
1858-1899
Lieu
Caumont-l'Eventé (Calvados ; jusqu'en 2016), Arromanches-les-Bains (Calvados, France), Monfréville (Calvados), Neuilly-la-Forêt (Calvados ; jusqu'en 2016), Canchy (Calvados), Lingèvres (Calvados), Ryes (Calvados), Tracy-sur-Mer (Calvados), Bayeux (Calvados, France) -- Cimetière de l'Ouest, Bayeux à Port-en-Bessin, chemin de fer de (France), Courseulles à Bayeux, chemin de fer de (France), Grandcamp au Molay-Littry, chemin de fer de (France)
Type de document -
  • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux

  • ​​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest, ligne de Caen à Cherbourg,...