Délibérations (25 décembre 1861-1916)
Date
1861-1916
Cote
301EDT/21/3
-
Contexte : Archives communales de Beaumais
- Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
- Délibérations (25 décembre 1861-1916)
1861-1916
301EDT/21/3
1911
1883
1889
1968
1390W/4/239
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1886
1876
1911
1935
301EDT/15/7
1951-1969
301EDT/15/9
1632-1638
301EDT/2/4
1875-1965
301EDT/19/3
1965-1967
753W/21245 - 753W/21246
1876
1903
1851-1870
Trolonge, Charles-Antonin
1793-1803
1807-1861
301EDT/15/12
1965
1143W/2/49
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1906
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1909
1877
Vers 1980
14FI/5
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1911-1967
3P/2447
1876
2e moitié du 19e siècle
1FI/329
1923-1932
1965
301EDT/17/3
1881
1914
1909
1893
1882
1894-1905
301EDT/20/11
1968
1390W/4/234
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1899
1915
1899
1912
1889
1632-1727
1871
1926-1967
301EDT/17/10
1881
1974-1980
2829W/1100
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1880
1905
1968
1390W/4/243
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1813-1822
1844-1864
1824
3P/2442
1918-1950
301EDT/21/4
1874-1906
301EDT/1/3
1932-1962
301EDT/17/11
1902
1903-1912
1853-1945
301EDT/14/1
1899-1905
4E/10756
1872
1880-1911
301EDT/19/16
1791-1845
301EDT/1/1
1913
1813
3P/1959
1884
1914
1950-1978
14T/31/268
1893-1902
1885
1701-1727
301EDT/3/1
1882
1808-1871
301EDT/16/1
926W/64
1912
1863-1892
1896
Du 10 juin 1947 au 07 mai 1952
143Fi/1
1766-1779
301EDT/4/1
1890-1932
4T/334
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1912
1907
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.