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16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pas d'analyse

    Date

    1887-1898

    Cote

    S/2790

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon au Mans
    • Pas d'analyse
  2. Résultat n°2

    Chemin de fer : correspondance

    Date

    1854-1929

    Cote

    184EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Frénouville

    • Frénouville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de fer : correspondance
  3. Résultat n°3
    Pas d'analyse

    3 medias

    Pas d'analyse

    Date

    1858-1860

    Cote

    S/2794

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon au Mans
    • Pas d'analyse
  4. Résultat n°4

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2791

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon au Mans
    • Pas d'analyse
  5. Résultat n°5

    Pas d'analyse

    Cote

    S/2792

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon au Mans
    • Pas d'analyse
  6. Résultat n°6

    Chemin de fer (ligne Mézidon-Le Mans). Expropriation, mur de soutènement, arrêt supplémentaire

    Date

    1858-1879

    Cote

    840EDT/96

    • Contexte : Archives communales de Vendeuvre

    • Vendeuvre
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de fer (ligne Mézidon-Le Mans). Expropriation,...
  7. Résultat n°7
    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    1 media

    Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

    Date

    1856-1857

    Cote

    3U/4/448

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  8. Résultat n°8

    Chemins de fer de l'Ouest. Ligne de Mézidon au Mans : tableaux récapitulatifs des expropriations pour les communes de Vignats, Pertheville, Fresné-la-Mère, Morteaux-Couliboeuf, Ailly, Bernières, Damblainville et Jort

    Date

    1958

    Cote

    292EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Morteaux-Couliboeuf

    • Morteaux, puis Morteaux-Couliboeuf
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins de fer de l'Ouest. Ligne de Mézidon au Mans...
  9. Résultat n°9

    Acquisitions et expropriations

    Cote

    3U/3/266​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Acquisitions et expropriations

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  10. Résultat n°10

    Pas d'analyse

    Date

    1895-1912

    Cote

    S/2795

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon au Mans
    • Pas d'analyse
  11. Résultat n°11

    Pas d'analyse

    Date

    1851-1856

    Cote

    S/2793

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon au Mans
    • Pas d'analyse
  12. Résultat n°12

    Chemins de fer. Tarifs, horaires : arrêtés préfectoraux

    Date

    1858-1887

    Cote

    765EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Mézidon-Canon

    • Mézidon, puis Mézidon-Canon
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Chemins de fer. Tarifs, horaires : arrêtés préfectoraux

    Producteur :

    Mairie de Mézidon-Canon.

  13. Résultat n°13

    Pas d'analyse

    Date

    1912-1938

    Cote

    S/13210

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Mézidon au Mans
    • Pas d'analyse
  14. Résultat n°14

    Réseaux, transports

    Date

    1892-1953

    Cote

    454EDT/109

    • Contexte : Archives communales de Saint-Pierre-sur-Dives

    • Saint-Pierre-sur-Dives
    • Réseaux, transports

    Producteur :

    Mairie de Saint-Pierre-sur-Dives.

  15. Résultat n°15

    Chemin de fer, gare de Mézidon. Aménagement, expropriations, liste des agents

    Date

    1845-1939

    Cote

    765EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Mézidon-Canon

    • Mézidon, puis Mézidon-Canon
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Chemin de fer, gare de Mézidon. Aménagement, expropriations,...

    Producteur :

    Mairie de Mézidon-Canon.

  16. Résultat n°16

    Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

    Cote

    3U/3/265

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise