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Résultat n°1

BH/8/18951

Date

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Cote

BH/8/18951

Résultat n°2

BH/8/18950

Date

-

Cote

BH/8/18950

Résultat n°3

Tome second, tant utiles, qu'honorifiques, réels, personnels & mixtes. Contenant les questions les plus importants sur cette matiere, & leurs Décisions, tant pour les pays Coutumiers, que ceux régis par le Droit-Ecrit. Ouvrage utile, non seulement, a tous les seigneurs, tant Laïques qu'Ecclésiastiques, à leurs Intendans, Gens d'Affaires, Receveurs & Régisseurs, Notaires & Commissaires à Terriers, & autres Officiers ; mais encore tous ceux qui possèdent des biens-fonds, & qui sont sujets à des Droits seigneuriaux, personnels, réels & mixtes, tels que ceux de Guet & Garde, Bannalités de toutes espèces, Corvées & autres. Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire pour bien faire la Rénovation des Censives & des Droits seigneuriaux en tout genre, même des Droits honorifiques dans les Eglises, & autres attachés à la Haute-Justice & aux Dignités & Qualités des Seigneurs & des Seigneuries : le tout accompagné de modèles & styles de tous les Actes contenans ces différentes matières

Date

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Cote

BH/8/2444/2

Résultat n°4

Tome troisième, contenant les questions les plus importants sur cette matiere, & leurs Décisions, tant pour les pays Coutumiers, que ceux régis par le Droit-Ecrit. Ouvrage utile a tous les seigneurs, tant Laïques qu'Ecclésiastiques, à leurs Intendans, Gens d'Affaires, Receveurs & Régisseurs, de même qu'aux Notaires & Commissaires à Terriers, & autres Officiers. Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de sçavoir concernant les Bois, Pâturages & Pacages, pour les Officiers des Maîtrises de sEaux & Forêts, ceux des Domaines du Roi & des Seigneurs Laïcs & Ecclésiastiques ; ce qui doit être pratiqué sur ces objets par les Apanagistes, Engagistes, Douairiers, Usufruitiers, bénéficiers, Commandeurs de Malthe, Communautés Ecclésiastiques & Laïques, & tous Gens de main-morte, Seigneurs Laïcs & Particuliers ; le tout accompagné des modèles & styles de Procès-verbaux de délits, saisies & reconnoissances à Terrier

Date

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Cote

BH/8/2444/3

Résultat n°5

Tome quatrième, contenant les questions les plus importants sur cette matiere, & leurs Décisions, tant pour les pays Coutumiers, que ceux régis par le Droit-Ecrit. Ouvrage utile a tous les seigneurs, tant Laïques qu'Ecclésiastiques, à leurs Intendans, Gens d'Affaires, Receveurs & Régisseurs, de même qu'aux Notaires & Commissaires à Terriers, & autres Officiers. Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de sçavoir concernant les Péages & leur établissement ; les Foires & Marchés, & leur Origine ; les Chemins, les Fleuves & Rivières ; la Pêche, tant des Rivières navigables que des Etangs ; la Chasse & son origine ; les Garennes ; ; les Colombiers, & tout ce qui doit être pratiqué sur ces objets par les Apanagistes, Engagistes, Douairiers, Usufruitiers, bénéficiers, Commandeurs de Malthe, Communautés Ecclésiastiques, & Laïques, & tous gens de main-morte, Seigneurs laïques & particuliers, le tout accompagné des modeles & styles de Procès-verbaux de délits, saisies & reconnoissances à Terrier

Date

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Cote

BH/8/2444/4

Résultat n°6

Tome second

Date

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Cote

BH/8/16582/2

Résultat n°7

Tome premier, contenant les questions les plus importants sur cette matiere, & leurs Décisions, tant pour les pays Coutumiers, que ceux régis par le Droit-Ecrit. Ouvrage utile a tous les seigneurs, tant Laïques qu'Ecclésiastiques, à leurs Intendans, Gens d'Affaires, Receveurs & Régisseurs, de même qu'aux Notaires & Commissaires à Terriers, & autres Officiers. Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire pour bien faire la Rénovation des Censives & Terriers, & la Régie d'une Terre & Seigneurie, le tout accompagné des modèles & styles de tous les Actes concernant cette matiere. Seconde édition en laquelle on trouvera une augmentation de plus de moitié, par un grand nombre de Questions les plus intéressantes sur les droits seigneuriaux, & les moins développées, auquel l'on joint un petit Traité pour se servir de l'Instrument de la Planchette, pour lever toutes sortes de Plans Géométriques

Date

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Cote

BH/8/2444/1

Résultat n°8

BH/8/2443

Date

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Cote

BH/8/2443

Résultat n°9

Tome cinquième, contenant les questions les plus importantes, tant sur le gouvernement d'une Seigneurie, que sur les Baux à ferme & à loyer, en forme de Traité sur cette matière, où l'on trouvera la matière de la régir, les obligations des Seigneurs & Propriétaires envers leurs Fermiers & Locataires, elles de ces derniers envers les Propriétaires, le détail de toutes les charges & entretiens locatifs, tant des fermiers que des Usufruitiers, tels que Substitués, Bénéficiers, Douairiers, & autres Laïques & Ecclésiastiques. Avec les instructions necessaires pour tenir des Cueilloirs, Lièves & Registres de recettes manuelles, de tous les Droits Seigneuriaux de toutes espèces, lods & Ventes, & autres, annuels & casuels, des cas où ils sont dûs, comment on doit les percevoir, la procédure qu'on doit tenir ; accompagné de toutes sortes de Modeles, Stiles de tous les Baux & Clauses dont ils sont susceptibles. Ouvrage utile et necessaire à tous les Seigneurs, Laïques & Ecclésiastiques, leur Intendants, Gens d'Affaires, Receveurs, Bourgeois, Fermiers, Locataires, & généralement tous ceux qui ont des Biens à affermer ou à pendre à Ferme

Date

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Cote

BH/8/2444/5

Résultat n°10

Tome premier

Date

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Cote

BH/8/16582/1

Résultat n°11

Tome troisième

Date

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Cote

BH/8/16582/3