Comptes de gestion
Date
1811-1876
Cote
146EDT/18/3
-
Contexte : Archives communales de Litteau
- Finances de la commune
- Comptes de gestion
Producteur :
Mairie de Litteau.
1811-1876
146EDT/18/3
Mairie de Litteau.
1982
3248W/69
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1891
1831
3P/1921
1876-1910
146EDT/24
Mairie de Litteau.
1844-1875
146EDT/8/2
Mairie de Litteau.
1892
1614-1662
146EDT/3/1
Mairie de Litteau.
1967
146EDT/13/2
Mairie de Litteau.
1911
1789
22FI/4
1941-1945
146EDT/10/3
Mairie de Litteau.
1901
1878
1934-1935
3248W/69
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1912
1914
1911
1905-1955
146EDT/15/4
Mairie de Litteau.
1984
2802W/529
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1823
146EDT/15/1
Mairie de Litteau.
1984
2802W/534
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1919
1836-1846
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1888-1938
146EDT/13/4
Mairie de Litteau.
1861-1966
146EDT/21/4
Mairie de Litteau.
1793-1822
1883
1934-1935
3248W/69
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1919
1973-1982
1871
1912
926W/361
1911
1917
1885
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