Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes administratifs

    Date

    1861-1948

    Cote

    478EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  2. Résultat n°2
    Section A de Mouline

    1 media

    Section A de Mouline

    Date

    1809

    Cote

    3P/1931

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • plan cadastral
    • Section A de Mouline
  3. Résultat n°3

    F unique

    Date

    1968

    Cote

    1143W/10/368

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Cadastre rénové
    • F unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C

    1 media

    C

    Date

    1968

    Cote

    3248W/321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Tables décennales

    Date

    1823-1833

    Cote

    478EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Cingal
    • Etat civil
    • Tables décennales
  6. Résultat n°6
    13 mai-23 octobre 1673

    81 medias

    13 mai-23 octobre 1673

    Date

    1673

    Cote

    8E/31546

    • Contexte : Tabellionage et notariat royal pour les sièges situés...
    • Moulines et Potigny
    • Moulines, Jacques Foucher (1672-1673)
    • 13 mai-23 octobre 1673
  7. Résultat n°7

    1085-1695

    Date

    1085-1695

    Cote

    33F/2

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Famille de Tournebu
    • Pièces anciennes tirées pour l'essentiel de chartriers...
    • 1085-1695
  8. Résultat n°8

    Famille de Tournebu et de Bernières

    Date

    1394-1819

    Cote

    138J/12

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Dépôt complémentaire en 2017
    • Famille et baronnie de Tournebu
    • Famille de Tournebu et de Bernières
  9. Résultat n°9

    Anne, Antoine et et Tanneguy de Tournebu

    Date

    1582-1686

    Cote

    33F/7

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Branche de Livet et du Mesnil-Eudes
    • Anne, Antoine et et Tanneguy de Tournebu
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
    • Procès-verbaux de remembrement
  11. Résultat n°11

    Chemin rural dit de Cingal à Urville. Aliénation d'une partie

    Date

    1928-1929

    Cote

    478EDT/12/8

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural dit de Cingal à Urville. Aliénation d'une...
  12. Résultat n°12
    Gueudin, Louis Eugène

    1 media

    Gueudin, Louis Eugène

    Date

    1905

    • Contexte : Classe 1905
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Gueudin, Louis Eugène
  13. Résultat n°13
    Houel, Auguste Alexandre

    1 media

    Houel, Auguste Alexandre

    Date

    1921

    • Contexte : Classe 1921
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Houel, Auguste Alexandre
  14. Résultat n°14
    Laville, Emile Désiré

    1 media

    Laville, Emile Désiré

    Date

    1920

    • Contexte : Classe 1920
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 501 à 817
    • Laville, Emile Désiré
  15. Résultat n°15

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10140

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  16. Résultat n°16
    1799-1970

    430 medias

    1799-1970

    Date

    1799-1970

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • 1799-1970
  17. Résultat n°17

    Registre de copie d'aveux et de titres concernant certaines tenures seigneuriales

    Date

    XVe s. - XVIIe s.

    Cote

    33F/50

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Seigneurie de Tournebu
    • Registre de copie d'aveux et de titres concernant certaines...
  18. Résultat n°18
    Busnel, Charles Paul Joseph

    1 media

    Busnel, Charles Paul Joseph

    Date

    1905

    • Contexte : Classe 1905
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Busnel, Charles Paul Joseph
  19. Résultat n°19

    François de Tournebu, sieur du Mesnil-Eudes

    Date

    1574-1748

    Cote

    33F/6

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Branche de Livet et du Mesnil-Eudes
    • François de Tournebu, sieur du Mesnil-Eudes
  20. Résultat n°20
    E

    1 media

    E

    Date

    1968

    Cote

    3248W/321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21
    1913-1930

    96 medias

    1913-1930

    Date

    1913-1930

    Cote

    4E/14078

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Décès
    • 1913-1930
  22. Résultat n°22
    1893-1895

    117 medias

    1893-1895

    Date

    1893-1895

    Cote

    4E/9592

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Mariages
    • 1893-1895
  23. Résultat n°23

    Copie de chartes sur feuilles volantes

    Date

    XIIe s-1699

    Cote

    33F/4

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Famille de Tournebu
    • Copie de chartes sur feuilles volantes
  24. Résultat n°24

    Fief de La Rivière-Chèvre

    Date

    1315-1662

    Cote

    33F/45

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Baronnie de Tournebu
    • Documents féodaux
    • Fief de La Rivière-Chèvre
  25. Résultat n°25

    Bordages ou vavassories

    Date

    1496-1770

    Cote

    33F/27

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Baronnie de Tournebu
    • Documents féodaux
    • Fief de Fontaine-Halbout
    • Bordages ou vavassories
  26. Résultat n°26

    Famille Le Fournier et Thézart des Essart

    Date

    1474-1642

    Cote

    33F/14

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Familles ayant possédé la baronnie de Tournebu, puis...
    • Famille Le Fournier et Thézart des Essart
  27. Résultat n°27

    Contribution foncière : matrice de rôle (1812), mutations (1814-1821)

    Date

    1812-1821

    Cote

    478EDT/6/3

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Contributions
    • Contribution foncière : matrice de rôle (1812), mutations...
  28. Résultat n°28

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  29. Résultat n°29
    Voisin, Albert Lucien Alexandre

    1 media

    Voisin, Albert Lucien Alexandre

    Date

    1919

    • Contexte : Classe 1919
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Voisin, Albert Lucien Alexandre
  30. Résultat n°30

    Dénombrement de la population : bordereaux de maisons

    Date

    1886-1891

    Cote

    478EDT/5/6

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population : bordereaux de maisons
  31. Résultat n°31
    paroisse de Moulines

    6 medias

    paroisse de Moulines

    Date

    8/03/1789

    Cote

    16B/151

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789
    • Grand bailliage de Caen
    • Bailliage de Falaise, ordre du Tiers Etat
    • Cahiers de doléances
    • paroisse de Moulines
  32. Résultat n°32
    Lefèvre, Hippolyte Alfred

    2 medias

    Lefèvre, Hippolyte Alfred

    Date

    1893

    • Contexte : Classe 1893
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Lefèvre, Hippolyte Alfred
  33. Résultat n°33

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  34. Résultat n°34

    1404-XVIIIe s.

    Date

    XVe s. - XVIIIe s.

    Cote

    33F/54

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Seigneurie de Tournebu
    • Vavassories ou bordages
    • Déclarations seigneuriales classées hors-aînesse
    • 1404-XVIIIe s.
  35. Résultat n°35
    Lehugeur, Louis Joseph Jules

    1 media

    Lehugeur, Louis Joseph Jules

    Date

    1914

    • Contexte : Classe 1914
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Lehugeur, Louis Joseph Jules
  36. Résultat n°36

    Moulines

    Date

    1690-1792

    Cote

    BH/4/4105/3

    • Contexte : Dépouillements généalogiques
    • M
    • Moulines
  37. Résultat n°37
    1792-1832

    8 medias

    1792-1832

    Date

    1792-1832

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Fontaine-Halbout
    • Tables décennales
    • 1792-1832
  38. Résultat n°38

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1927-1931

    Cote

    478EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  39. Résultat n°39
    1747-1792

    165 medias

    1747-1792

    Date

    1747-1792

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures
    • 1747-1792
  40. Résultat n°40
    Lemonnier, Nestor Théodule

    1 media

    Lemonnier, Nestor Théodule

    Date

    1892

    • Contexte : Classe 1892
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Lemonnier, Nestor Théodule
  41. Résultat n°41

    Mairie-école. Acquisition, construction

    Date

    1903

    Cote

    478EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie-école. Acquisition, construction
  42. Résultat n°42

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  43. Résultat n°43
    Busnel, Etienne Léonard Alexandre

    1 media

    Busnel, Etienne Léonard Alexandre

    Date

    1910

    • Contexte : Classe 1910
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Busnel, Etienne Léonard Alexandre
  44. Résultat n°44

    Fiefs et seigneurie du Bô, de Cossesseville et de Saint-Vigor

    Date

    1402-1766

    Cote

    33F/23

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Baronnie de Tournebu
    • Documents féodaux
    • Fiefs et seigneurie du Bô, de Cossesseville et de Saint-Vigor
  45. Résultat n°45
    Trempu, Léopold Auguste

    1 media

    Trempu, Léopold Auguste

    Date

    1882

    • Contexte : Classe 1882
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Trempu, Léopold Auguste
  46. Résultat n°46
    A

    1 media

    A

    Date

    1968

    Cote

    3248W/321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  47. Résultat n°47
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1967-1968

    Cote

    3248W/321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  48. Résultat n°48
    Meneut, Louis Eugène

    1 media

    Meneut, Louis Eugène

    Date

    1875

    • Contexte : Classe 1875
    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 1 à 716
    • Meneut, Louis Eugène
  49. Résultat n°49
    Garnier, Louis François Lucien

    1 media

    Garnier, Louis François Lucien

    Date

    1888

    • Contexte : Classe 1888
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 501 à 878
    • Garnier, Louis François Lucien
  50. Résultat n°50

    1612-1631

    Date

    1612-1631

    Cote

    33F/59

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Seigneurie de Tournebu
    • Domaine non-fieffé
    • Registre de copie de titres de propriété relatifs à...
    • 1612-1631
  51. Résultat n°51
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1967-1968

    Cote

    3248W/321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  52. Résultat n°52

    1531-1540

    Date

    1531-1540

    Cote

    33F/63

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Seigneurie de Tournebu
    • Domaine non-fieffé
    • Acquêts et fieffes seigneuriaux
    • Familles Thère (de), puis Le Fournier
    • 1531-1540
  53. Résultat n°53
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1968

    Cote

    3248W/321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Moulines
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  54. Résultat n°54
    Laville, Victor Ernest

    2 medias

    Laville, Victor Ernest

    Date

    1913

    • Contexte : Classe 1913
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Laville, Victor Ernest
  55. Résultat n°55
    Trempu, Albert Octave

    3 medias

    Trempu, Albert Octave

    Date

    1900

    • Contexte : Classe 1900
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 501 à 792
    • Trempu, Albert Octave
  56. Résultat n°56

    Atlas cadastral

    Date

    1808-1809

    Cote

    478EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Contributions
    • Atlas cadastral
  57. Résultat n°57

    Famille Thézard

    Date

    1601-1639

    Cote

    33F/67

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Seigneurie de Tournebu
    • Domaine non-fieffé
    • Acquêts et fieffes seigneuriaux
    • Famille Thézard
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Enregistrement des mandats

    Date

    1938-1950

    Cote

    487EDT/11/8

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Finances de la commune
    • Enregistrement des mandats
  60. Résultat n°60
    1668-1792

    223 medias

    1668-1792

    Date

    1668-1792

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Cingal
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures
    • 1668-1792
  61. Résultat n°61
    Renault, Gaston Auguste

    1 media

    Renault, Gaston Auguste

    Date

    1919

    • Contexte : Classe 1919
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Renault, Gaston Auguste
  62. Résultat n°62
    Garnier, Lucien Noé

    1 media

    Garnier, Lucien Noé

    Date

    1897

    • Contexte : Classe 1897
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Garnier, Lucien Noé
  63. Résultat n°63
    Canton de Bretteville-sur-Laize

    24 medias

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  64. Résultat n°64

    Baux du domaine non fieffé

    Date

    1642-1847

    Cote

    33F/71

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Seigneurie de Tournebu
    • Domaine non-fieffé
    • Baux du domaine non fieffé
  65. Résultat n°65

    Mutations cadastrales

    Date

    1814-1821

    Cote

    478EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Fontaine-Halbout
    • Contributions
    • Mutations cadastrales
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Fief et seigneurie de Moulines

    Date

    1306-1764

    Cote

    33F/36

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Baronnie de Tournebu
    • Documents féodaux
    • Moulines
    • Fief et seigneurie de Moulines
  68. Résultat n°68

    Etats de sections

    Date

    1813

    Cote

    478EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Fontaine-Halbout
    • Contributions
    • Etats de sections
  69. Résultat n°69

    1944

    Date

    1944

    Cote

    4E/14081

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Moulines
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1944
  70. Résultat n°70

    Droit de marché, pleds et gage-plèges, déclarations seigneuriales

    Date

    1407-1783

    Cote

    138J/9

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Dépôt complémentaire en 2017
    • Famille et baronnie de Tournebu
    • Baronnie de Tournebu
    • Droit de marché, pleds et gage-plèges, déclarations...
  71. Résultat n°71

    Etats du montant des rôles

    Date

    1882-1944

    Cote

    478EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  72. Résultat n°72

    Mariages, décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    478EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Mariages, décès (1853-1862)
  73. Résultat n°73

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1884-1895

    Cote

    478EDT/9/10

    • Contexte : Archives communales de Moulines
    • Moulines
    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  74. Résultat n°74
    Valognes, Albert Désiré Alexandre

    2 medias

    Valognes, Albert Désiré Alexandre

    Date

    1916

    • Contexte : Classe 1916
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Valognes, Albert Désiré Alexandre
  75. Résultat n°75

    Martainville

    Date

    1211-1774

    Cote

    33F/35

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Baronnie de Tournebu
    • Documents féodaux
    • Martainville
  76. Résultat n°76
    Vasnier, Arthur Albert

    1 media

    Vasnier, Arthur Albert

    Date

    1918

    • Contexte : Classe 1918
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Vasnier, Arthur Albert
  77. Résultat n°77
    1921-1946

    2 lots 32 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population
    • Moulines
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  78. Résultat n°78

    1561-1598

    Date

    1561-1598

    Cote

    33F/66

    • Contexte : 33F ; 138J - Chartrier de Tournebu
    • Seigneurie de Tournebu
    • Domaine non-fieffé
    • Acquêts et fieffes seigneuriaux
    • Famille Le Fournier
    • 1561-1598
  79. Résultat n°79

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/897

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Moulines
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  80. Résultat n°80
    Auger, Armand Louis

    1 media

    Auger, Armand Louis

    Date

    1909

    • Contexte : Classe 1909
    • Subdivision de Falaise
    • Matricules 1 à 500
    • Auger, Armand Louis