Procès-verbal de délimitation du territoire
Date
1826
Cote
3P/6045
-
Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- Reux
- matrice cadastrale
- Procès-verbal de délimitation du territoire
1826
3P/6045
1971-1975
1058W/39 - 1058W/40
1872
1890
1971-1975
1058W/45
1913-1922
1913-1934
3P/6048
1893-1897
17FI/1492/1
1963-1972
4E/18711
1906
1917
1894
1889
1920
1597-1612
1921
1889
1917
1836-1906
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1895
1911
1903
1898
2001
126FI/10
1973-1982
4E/18715
1898
1875
1823-1913
3P/6047
1972
3248W/385
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1907
1889
1935
3248W/385
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1915
2007-2012
14T/16/349
1886
BH/BR/11818
1639-1930
113J/3
Don de Geneviève Storez.
1895
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1921
1896
1907
1830
3P/1964
1880
1955-1959
1J/1020
1890
1898
1863-1872
586EDT/2/1
1980
2805W/503
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1755-1790
C/7533
1878
1893
1904
BH/4/5352
1793-1827
1935
1390W/26/2329
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1899
BH/4/1437
1900
1647-1911
F/7886
1908
1664-1952
1J/45
1883
1904
1875
1878
1853-1862
586EDT/1/4
1885
1429-1786
2E/522-2E/523
1899
1935
3248W/385
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1638-1648
586EDT/1/2
1972
3248W/385
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1935
1390W/26/2330
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1878
1910
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