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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Sujets
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Titres
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519 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
Cote
3273W/86
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Commerce
  • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
Résultat n°2

2003
Cote
3244W/83
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2003
Résultat n°3

1986
Cote
3244W/42
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1986
Résultat n°4

1983
Cote
3244W/23
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1983
Résultat n°5

Audiences de jugements et des conciliations de 2002
Cote
3273W/89
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Industrie
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
Résultat n°6

1986
Cote
3244W/44
 Date
De juin 1986 à décembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1986
Résultat n°7

Pourvois en cassation de 1987
Cote
3273W/46
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
  • Pourvois en cassation de 1987
Résultat n°8

Pourvois en cassation de 1991
Cote
3273W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
  • Pourvois en cassation de 1991
Résultat n°9

Registres des appels 1981
Cote
3273W/46
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
  • Registres des appels 1981
Résultat n°10

Répertoire général 1981
Cote
3273W/44
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Répertoire général
  • Répertoire général 1981
Résultat n°11

Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008
Cote
3273W/43
 Date
2007, 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Minutes
  • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°12

Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Cote
3273W/110
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Encadrement
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Résultat n°13

2002
Cote
3244W/112
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Réglements intérieurs
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002
Résultat n°14

Audiences de jugements et des conciliations de 2003
Cote
3273W/94
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Industrie
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
Résultat n°15

1983
Cote
3244W/25
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1983
Résultat n°16

1985
Cote
3244W/34
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 1985
Résultat n°17

Audiences de 1999 et 2000
Cote
3273W/70
 Date
1999, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Agriculture
  • Audiences de 1999 et 2000
Résultat n°18

Répertoire général 1985
Cote
3273W/45
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Répertoire général
  • Répertoire général 1985
Résultat n°19

Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Cote
3273W/108
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Commerce
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Résultat n°20

2002
Cote
3244W/77
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes

  • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
  • Accords d'entreprises
  • Conseil des Prud'hommes de Caen
  • 2002