320 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3244W/83

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2003

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  2. Résultat n°2

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3244W/42

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  3. Résultat n°3

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/23

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  4. Résultat n°4

    1986

    Date

    De juin 1986 à décembre 1986

    Cote

    3244W/44

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  5. Résultat n°5

    Pourvois en cassation de 1987

    Date

    1987

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1987
  6. Résultat n°6

    Pourvois en cassation de 1991

    Date

    1991

    Cote

    3273W/12

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Pourvois en cassation de 1991
  7. Résultat n°7

    Registres des appels 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/46

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Registres des appels, des pourvois en cassation, des...
    • Registres des appels 1981
  8. Résultat n°8

    Répertoire général 1981

    Date

    1981

    Cote

    3273W/44

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Répertoire général
    • Répertoire général 1981
  9. Résultat n°9

    Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

    Date

    2007, 2008

    Cote

    3273W/43

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Vire
    • Minutes
    • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
  10. Résultat n°10

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/110

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Encadrement
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  11. Résultat n°11

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/112

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  12. Résultat n°12

    Audiences de jugements et des conciliations de 2003

    Date

    2003

    Cote

    3273W/94

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Industrie
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2003
  13. Résultat n°13

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/25

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  14. Résultat n°14

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3244W/34

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  15. Résultat n°15

    Audiences de jugements et des conciliations de 2006

    Date

    2006

    Cote

    3273W/108

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2006
  16. Résultat n°16

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/77

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  17. Résultat n°17

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3244W/62

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2000

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  18. Résultat n°18

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/28

    • Contexte : 3244W - Conseil des Prud'hommes
    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  19. Résultat n°19

    Audiences de jugements et des conciliations de 2004

    Date

    2004

    Cote

    3273W/97

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Activités Diverses
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2004
  20. Résultat n°20

    Audiences de jugements et des conciliations de 2011

    Date

    2011

    Cote

    3273W/138

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...
    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Bâtiment
    • Audiences de jugements et des conciliations de 2011