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1 713 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Identification des propriétaires
Cote
753W/21230
 Date
1966
 Lieu
Ussy (Calvados), Villers-Canivet (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ussy - Villers-Canivet
  • Identification des propriétaires
Résultat n°2

Pièces techniques
Cote
1058W/72
 Date
1970-1975
 Lieu
Estry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Estry
  • Pièces techniques
Résultat n°3

Pièces techniques
Cote
1647W/26 - 1647W/27
 Date
1976
 Lieu
Cahagnes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes
  • Pièces techniques
Résultat n°4

Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8052
 Date
1951-1954
 Lieu
Ernes (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ernes
  • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
Résultat n°5

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/40
 Date
1976
 Lieu
Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°6

Instructions
Cote
M/13125
 Date
1820-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Administration du service
  • Instructions
Résultat n°7

Comblement des excavations produites par des faits de guerre
Cote
31J/2
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

  • Comblement des excavations produites par des faits...
Résultat n°8

Pièces d'enquêtes
Cote
2907W/3
 Date
1990
 Lieu
Fleury-sur-Orne (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
  • Pièces d'enquêtes
Résultat n°9

Pièces techniques
Cote
652W/8114
 Date
1950-1952
 Lieu
Maizières (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maizières
  • Pièces techniques
Résultat n°10

Pièces techniques, documents définitifs
Cote
1058W/1/1
 Date
1971-1975
 Lieu
Louvagny (Calvados), Vicques (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Louvagny - Vicques
  • Pièces techniques, documents définitifs
Résultat n°11

Arrondissements de Caen et Falaise
Cote
M/7924
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Production agricole
  • Productions végétales
  • Céréales
  • Recensement des surfaces ensemencées en céréales panifiables
  • 1926
  • Arrondissements de Caen et Falaise
Résultat n°12

Dossiers administratifs
Cote
753W/21128 - 753W/21129
 Date
1962
 Lieu
Banville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Banville
  • Dossiers administratifs
Résultat n°13

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44275
 Date
1968
 Lieu
Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Ouville-la-Bien-Tournée
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°14

Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires
Cote
652W/8056
 Date
1949-1954
 Lieu
Escoville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Escoville
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
Résultat n°15

1891-1892
Cote
M/8250
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Concours agricoles, comices, expositions, courses
  • Concours et expositions agricoles et horticoles
  • 1891-1892
Résultat n°16
Agriculture, dossiers à réintégrer.

2 lots 27 medias

Agriculture, dossiers à réintégrer.
Cote
M/8390-M/8392
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Affaires générales, réglementation, circulaires
  • Affaires diverses
  • Agriculture, dossiers à réintégrer.
Résultat n°17

Identification des propriétaires
Cote
753W/21148 - 753W/21149
 Date
1963
 Lieu
Courseulles-sur-Mer (Calvados), Bernières-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Courseulles - Bernières-sur-Mer
  • Identification des propriétaires
Résultat n°18

Notifications propriétaires
Cote
1182W/52 - 1182W/53
 Date
1977
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bernières-le-Patry
  • Notifications propriétaires
Résultat n°19

Dossiers administratifs
Cote
906W/55840 - 906W/55841
 Date
1973
 Lieu
Esquay-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Esquay-sur-Seulles
  • Dossiers administratifs
Résultat n°20

Notifications propriétaires
Cote
1058W/39 - 1058W/40
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Notifications propriétaires
Résultat n°21

Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Cote
652W/8081
 Date
1948-1954
 Lieu
Fontenay-le-Pesnel (Calvados), Cristot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
  • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°22

Assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux
Cote
M/3671
 Date
1850-1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Secours aux agriculteurs, lutte contre les calamités,...
  • Assurances
  • Assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux
Résultat n°23

1925-1926
Cote
M/8467
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

  • Haras et industrie chevaline
  • Surveillance des étalons
  • 1925-1926
Résultat n°24

Dossiers administratifs
Cote
1058W/45
 Date
1971-1975
 Lieu
Reux (Calvados), Pont-l'Evêque (Calvados ; arrondissement ; 1790-1926), Surville (Calvados), Saint-Julien-sur-Calonne (Calvados), Les Authieux-sur-Calonne (Calvados), Saint-André-d'Hébertot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • [Titre non renseigné]
  • Dossiers administratifs
Résultat n°25

Dossiers administratifs
Cote
1647W/110
 Date
1985
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Sainte-Marie-Laumont
  • Dossiers administratifs
Résultat n°26

Procès-verbaux
Cote
3170W/70
 Date
1995
 Lieu
Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Moncy (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rully - Moncy
  • Procès-verbaux
Résultat n°27

Pièces techniques
Cote
753W/21152 - 753W/21153
 Date
1965
 Lieu
Cresserons (Calvados), Plumetot (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cresserons - Plumetot
  • Pièces techniques
Résultat n°28

Pièces techniques
Cote
652W/8001
 Date
1956-1961
 Lieu
Bons-Tassilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bons-Tassilly
  • Pièces techniques
Résultat n°29

De J à Le
Cote
31J/21
 Date
1949-1953
 Lieu
Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

  • Dommages de guerre agricoles : généralités
  • Dossiers par commune
  • Saint-Germain-de-Tallevende
  • De J à Le
Résultat n°30

Visite des lins, détourage et arrachage
Cote
18J/44
 Date
1963-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

  • Travaux et production de la coopérative
  • Visite des lins, détourage et arrachage
Résultat n°31

Procès-verbaux de remembrement
Cote
841W/44267
 Date
1964
 Lieu
Douvres-la-Délivrande (Calvados), Langrune-sur-Mer (Calvados), Bény-sur-Mer (Calvados), Basly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°32

Procès-verbal Rectificatif
Cote
3170W/83
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbal Rectificatif
Résultat n°33

Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/7983
 Date
1945-1952
 Lieu
Baron-sur-Odon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Baron-sur-Odon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°34

Pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8137
 Date
1952-1955
 Lieu
Olendon (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Olendon
  • Pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°35

1970-1980
Cote
18J/29
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

  • Adhérents
  • Contrats de culture
  • 1970-1980
Résultat n°36

Plans d'enquêtes
Cote
906W/55807
 Date
1973
 Lieu
Longues-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Longues-sur-Mer
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°37

De H à Y
Cote
31J/25
 Date
1945-1954
 Lieu
Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

  • Dommages de guerre agricoles : généralités
  • Dossiers par commune
  • Truttemer-le-Grand
  • De H à Y
Résultat n°38

Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Cote
652W/8000
 Date
1956-1961
 Lieu
Bons-Tassilly (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Bons-Tassilly
  • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
Résultat n°39

Dossiers administratifs et techniques
Cote
3066W/169
 Date
1996-1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Dossiers administratifs et techniques
Résultat n°40

Procès-verbaux de remembrement
Cote
753W/21245 - 753W/21246
 Date
1965-1967
 Lieu
Beaumais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Beaumais
  • Procès-verbaux de remembrement