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304 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (80/5)
Cote
2239W/11
 Date
22/09/1980, 20/02/1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...
Résultat n°2

Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions
Cote
3285W/7
 Date
1990, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Administration
  • Orientations budgétaires
  • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
Résultat n°3

Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux
Cote
3194W/117
 Date
11/06/2008, 11/06/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux
Résultat n°4

ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon
Cote
3194W/89
 Date
27/09/2006, 27/09/2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon
Résultat n°5

Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville
Cote
3194W/34
 Date
30/05/2001, 21/06/2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville
Résultat n°6

Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
Cote
3285W/20
 Date
2004, 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3285W - Service territoires

  • Service des territoires (anciennement affaires communales)
  • Affaires scolaires
  • Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
Résultat n°7

Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand
Cote
3194W/125
 Date
22/10/2008, 21/11/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand
Résultat n°8

Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair
Cote
3293W/51
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Février 2011 - Décembre 2013
  • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°9

Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2), Meubles Aubert Mondeville (88/3)
Cote
2239W/26
 Date
24/03/1988, 13/10/1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2),...
Résultat n°10

Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville
Cote
2368W/9
 Date
05/09/1995, 12/09/1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville
Résultat n°11

Programme gendarmeries communales
Cote
2785W/89-2785W/93
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

  • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
  • Programme gendarmeries communales
Résultat n°12

Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or Honfleur, négoce Carrelage sanitaire Saint-Germain-de-Tallevende, supermarché Shopi Saint-Sever, Lidl Falaise
Cote
3194W/2
 Date
09/07/1997, 09/09/1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or...
Résultat n°13

Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur- Mer, Etap'hôtel Nonant, Intermarché Lisieux
Cote
3194W/68
 Date
22/10/2004, 05/11/2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur-...
Résultat n°14

Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville, cellules commerciales sur le site de Champion Fleury-sur-Orne, Saint-Maclou Mondeville, Hôtel 1ère Classe La-Rivière-Saint-Sauveur, Distri Center La-Rivière-Saint-Sauveur
Cote
3194W/6
 Date
30/04/1998, 18/05/1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1989 - décembre 1999
  • Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville,...
Résultat n°15

Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial Les Pommiers à Moult (86/2), Centre commercial Saint-Contest (86/3), Intermarché Caen
Cote
2239W/21
 Date
16/04/1986, 17/10/1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • avril 1980 - novembre 1989
  • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...
Résultat n°16

Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham, Honda Bieville-Beuville, Golf Passion Saint-Contest, Ensemble commercial Carpiquet
Cote
3194W/75
 Date
08/07/2005, 08/07/2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham,...
Résultat n°17

Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble commercial Argences, Champion La Vespière
Cote
3194W/110
 Date
23/01/2008, 08/02/2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble...
Résultat n°18

Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles, Texti Ouistreham
Cote
3209W/19
 Date
09/06/2009, 09/06/2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • mars 2009 - janvier 2011
  • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...
Résultat n°19

Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux, Intermarché Pont-l'Evêque
Cote
3194W/30
 Date
24/11/2000, 20/12/2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux,...
Résultat n°20

ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant Ouistreham, Ensemble commercial 4 cellules Perriers-en-Auge, Hypermarché Champion Falaise
Cote
3194W/73
 Date
15/04/2005, 27/05/2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

  • Commission départementale d'équipement commercial
  • décembre 1999 - novembre 2008
  • ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant...