Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2793W/63-2793W/67
Date
Entre janvier 1972 et septembre 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
  • Service communication
Résultat n°2
Cote
2970W/1-2970W/4
Date
1987-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Lycée Victor Hugo et centre académique de formation...
Résultat n°3
Cote
3217W/122 - 3217W/124
Date
2008-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...
  • Mise en place de CHORUS
  • 2008-2014
Résultat n°4
Cote
2793W/44-2793W/51;2793W/56-2793W/62
Date
1967-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
  • Service d'action sanitaire et sociale : correspondance,...
Résultat n°5
Cote
2793W/69
Date
Entre avril 1996 et décembre 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
  • Service contrôle et validation informatique
Résultat n°6
Cote
3003W/31-3003W/33
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Budgets supplémentaires
Résultat n°7
Cote
3003W/34-3003W/66
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Comptes administratifs
Résultat n°8
Cote
3003W/99
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
  • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...
Résultat n°9
Cote
2793W/68
Date
Entre mars 2000 et septembre 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
  • Service accident du travail : échantillons de dossiers...
Résultat n°10
Cote
3003W/89-3003W/92
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats divers
Résultat n°11
Cote
3003W/75-3003W/78
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)
Résultat n°12
Cote
3003W/94
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations
Résultat n°13
Cote
2793W1-2793W43
Date
1994-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
  • Département financier comptable budgétaire (DFCB) :...
Résultat n°14
Cote
3003W/67-3003W/74
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Communautés de communes
Résultat n°15
Cote
3003W/95
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Rapports du premier semestre
Résultat n°16
Cote
3003W/79-3003W/80
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats d'assainissement
Résultat n°17
Cote
2793W/52-2793W/55
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
  • Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête...
Résultat n°18
Cote
3003W/1-3003W/32
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Budgets primitfs
Résultat n°19
Cote
3003W/84-3003W/89
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats scolaires
Résultat n°20
Cote
3003W/101
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...
  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)