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34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    3265W11

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 2004-2006

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  2. Résultat n°2

    Mars 1998 - avril 2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    3112W/12

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, enregistrement...
    • Mars 1998 - avril 2000

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  3. Résultat n°3

    2006-2008

    Date

    Entre le 15 février 2006 et le 03 décembre 2008

    Cote

    3265W/5

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Conseil d'administration
    • Rapport du Président
    • 2006-2008

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  4. Résultat n°4

    2010-2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3265W/16

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 2010-2011

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  5. Résultat n°5

    2008-2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3265W/13

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 2008-2009

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  6. Résultat n°6

    Janvier 2000-juillet 2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    3112W/7

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Janvier 2000-juillet 2001

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  7. Résultat n°7

    Élections des CS, CA, CEVU : PV dépouillement, bulletins de vote, professions de foi.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3112W/17

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : PV dépouillement, bulletins...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  8. Résultat n°8

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3265W/14

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 2009-2010

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  9. Résultat n°9

    Octobre 2001 - octobre 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3112W/8

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Octobre 2001 - octobre 2003

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  10. Résultat n°10

    Septembre 1997-décembre 1999

    Date

    1997-1999

    Cote

    3112W/6

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Septembre 1997-décembre 1999

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  11. Résultat n°11

    2010-2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3265W/8

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Conseil d'administration
    • Rapport du Président
    • 2010-2011

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  12. Résultat n°12

    2009

    Date

    février 2009

    Cote

    3265W4

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Conseil d'administration
    • Procès-verbaux
    • 2009

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  13. Résultat n°13

    2011-2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3265W/17

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 2011-2012

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  14. Résultat n°14

    Juin 2000 - juillet 2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    3112W/13

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, enregistrement...
    • Juin 2000 - juillet 2001

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  15. Résultat n°15

    Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, professions de foi, bulletins de vote.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3112W/16

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, professions...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  16. Résultat n°16

    Septembre 1990 - février 1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    3112W/4

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Septembre 1990 - février 1994

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  17. Résultat n°17

    1992-1999

    Date

    1992-1999

    Cote

    3265W/9

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 1992-1999

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  18. Résultat n°18

    2007-2007

    Date

    2007-2007

    Cote

    3265W/12

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 2007-2007

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  19. Résultat n°19

    1976-1987

    Date

    1976-1987

    Cote

    3265W/2

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Commission administrative paritaire
    • 1976-1987

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  20. Résultat n°20

    Élections des CS, CA, CEVU : bulletins de vote, professions de foi, PV de dépouillement, dont bulletins spécial élections

    Date

    1982-1994

    Cote

    3112W/14

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : bulletins de vote, professions...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  21. Résultat n°21

    2002-2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    3265W10

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 2002-2003

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  22. Résultat n°22

    Décembre 2003 - juillet 2005

    Date

    2003-2005

    Cote

    3112W/9

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Décembre 2003 - juillet 2005

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  23. Résultat n°23

    1965-1975

    Date

    1965-1975

    Cote

    3265W/1

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Commission administrative paritaire
    • 1965-1975

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  24. Résultat n°24

    Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, bulletins de vote.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3112W/18

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, bulletins...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  25. Résultat n°25

    Septembre 1995 - février 1998

    Date

    1995-1998

    Cote

    3112W/10 - 3112W/11

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, enregistrement...
    • Septembre 1995 - février 1998

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  26. Résultat n°26

    2007-2008

    Date

    Entre le 06 février 2007 et le 03 décembre 2008

    Cote

    3265W/7

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Conseil d'administration
    • Rapport du Président
    • 2007-2008

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  27. Résultat n°27

    2010-2010

    Date

    2010-2010

    Cote

    3265W15

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Registre des délibérations du conseil d'administration
    • 2010-2010

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  28. Résultat n°28

    2002-2006

    Date

    Entre le 15 février 2002 et le 20 décembre 2006

    Cote

    3265W/6

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Conseil d'administration
    • Rapport du Président
    • 2002-2006

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours

  29. Résultat n°29

    Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, bulletins de vote.

    Date

    1995

    Cote

    3112W/15

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
    • Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, bulletins...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  30. Résultat n°30

    1980-1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    3112W/2

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • 1980-1982

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  31. Résultat n°31

    1977-1980

    Date

    1977-1980

    Cote

    3112W/1

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  32. Résultat n°32

    Octobre 1982 - juillet 1990

    Date

    1982-1990

    Cote

    3112W/3

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Octobre 1982 - juillet 1990

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  33. Résultat n°33

    Mars 1994 - juillet 1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    3112W/5

    • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

    • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
    • Mars 1994 - juillet 1997

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques et institutionnelles

  34. Résultat n°34

    1999-2002

    Date

    1999-2002

    Cote

    3265W/3

    • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

    • Conseil d'administration
    • Procès-verbaux
    • 1999-2002

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours