> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes 601 à 820
Cote
3279W/102
 Date
1955
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Lisieux (puis Centre des impôts)
  • Actes civils publics
  • Extraits d'actes
  • 1955
  • Actes 601 à 820
Résultat n°2

20 septembre-8 octobre
Cote
1919W/554
 Date
1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
  • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
  • Actes civils publics
  • Extraits d'actes
  • 1963
  • 20 septembre-8 octobre
Résultat n°3

5 octobre 1863 - 13 février 1865
Cote
3Q/3019
 Date
1863-1865
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
  • Bureau de Cambremer
  • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
  • 1839 - 1869
  • 5 octobre 1863 - 13 février 1865
Résultat n°4

5 octobre 1943-2 février 1944
Cote
3Q/8158
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Falaise (puis Centre des impôts)
  • Actes civils publics
  • Registres de recette
  • 5 octobre 1943-2 février 1944
Résultat n°5

11 février-27 mars 1957
Cote
2484W/1297
 Date
1957
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
  • Actes civils publics
  • Extraits d'actes
  • 1957-1958
  • 11 février-27 mars 1957
Résultat n°6

3 août 1898 - 3 mars 1899
Cote
3Q/6815
 Date
1898-1899
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
  • Bureau de Saint-Sylvain
  • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
  • 1881 - 1901
  • 3 août 1898 - 3 mars 1899
Résultat n°7

12 juillet 1956-5 octobre 1957
Cote
2763W/158
 Date
1956-1957
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
  • Actes civils publics
  • Registres de recette
  • 12 juillet 1956-5 octobre 1957
Résultat n°8

Volume 101 : 69 à 137
Cote
3270W/320
 Date
1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
  • Bureau de Lisieux
  • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
  • 1969-1988
  • 1977
  • Volume 101 : 69 à 137
Résultat n°9

3401W/50 - de 106 à 221
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
  • Bureau de Caen
  • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
  • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
  • 1991
  • 3401W/50 - de 106 à 221
Résultat n°10

5 juin 1821-25 janvier 1822
Cote
3Q/4123, 2MI/3Q/943
 Date
1821-1822
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Falaise (puis Centre des impôts)
  • Actes judiciaires
  • 5 juin 1821-25 janvier 1822
Résultat n°11

2 février-16 août 1861
Cote
3Q/4817, 2MI/3Q/1098
 Date
1861
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de La Délivrande
  • Actes civils publics
  • Registres de recette
  • 2 février-16 août 1861
Résultat n°12

An X-an XI
Cote
3Q/7, 2MI/3Q/2
 Date
An X-an XI
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Beaumont-en-Auge
  • Mémoires d'ordres et instructions
  • An X-an XI
Résultat n°13

14 avril-19 août 1871
Cote
3Q/1958, 2MI/3Q/462
 Date
1871
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
  • Actes judiciaires
  • Actes et jugements des tribunaux de polioce correctionnelle...
  • 14 avril-19 août 1871
Résultat n°14

8 décembre 1857-14 janvier 1858
Cote
3Q/2722, 2MI/3Q/669
 Date
1857-1858
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
  • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
  • Actes judiciaires
  • Actes et jugements des tribunaux police correctionnelle...
  • 8 décembre 1857-14 janvier 1858
Résultat n°15

19 juillet 1937-17 janvier 1938
Cote
1940W/635
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
  • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
  • Actes judiciaires
  • Jugements civils et commerciaux
  • 19 juillet 1937-17 janvier 1938
Résultat n°16

2 mai-21 juillet 1821
Cote
3Q/1723, 2MI/3Q/385
 Date
1821
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
  • Actes judiciaires
  • Actes et jugements des tribunaux de polioce correctionnelle...
  • 2 mai-21 juillet 1821
Résultat n°17

12 juin-11 juillet 1843
Cote
3Q/2609, 2MI/3Q/636
 Date
1843
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
  • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
  • Actes judiciaires
  • Actes et jugements des tribunaux police correctionnelle...
  • 12 juin-11 juillet 1843
Résultat n°18

1871-1872
Cote
3Q/2784, 2MI/3Q/684
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
  • Bureau de Cambremer
  • Sommier du répertoire général
  • 1871-1872
Résultat n°19

3 avril 1956 - 29 juin 1956
Cote
2381W/196
 Date
1956
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
  • Bureau de Vire
  • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
  • 1944 - 1972
  • 3 avril 1956 - 29 juin 1956
Résultat n°20

2 mai 1923 - 15 décembre 1923
Cote
2484W/841
 Date
1923
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
  • Bureau de Bayeux
  • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
  • 1899 - 1925
  • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
  • 2 mai 1923 - 15 décembre 1923