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6 409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Date

    1863-1865

    Cote

    3Q/3019

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Cambremer
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1839 - 1869
    • 5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  2. Résultat n°2

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/112

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  3. Résultat n°3

    3 août 1898 - 3 mars 1899

    Date

    1898-1899

    Cote

    3Q/6815

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Saint-Sylvain
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1881 - 1901
    • 3 août 1898 - 3 mars 1899

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    Volume 101 : 69 à 137

    Date

    1977

    Cote

    3270W/320

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1969-1988
    • 1977
    • Volume 101 : 69 à 137

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  5. Résultat n°5

    3401W/50 - de 106 à 221

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/50 - de 106 à 221

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  6. Résultat n°6

    1954

    Date

    1954, 1954

    Cote

    3279W/904

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1954
  7. Résultat n°7

    Actes 1948 à 2200

    Date

    1967, 1967

    Cote

    3279W/214

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 1948 à 2200
  8. Résultat n°8

    3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    2381W/196

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944 - 1972
    • 3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°9

    2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Date

    1923

    Cote

    2484W/841

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

    Date

    1946-1948

    Cote

    1919W/350

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1901 - 1954
    • 26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  11. Résultat n°11

    03/01/1945 au 14/05/1948

    Date

    1945, 1948

    Cote

    3279W/249

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Actes sous seings privés : registre de recettes
    • 03/01/1945 au 14/05/1948
  12. Résultat n°12

    7 août 1913 - 13 mars 1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    3Q/SUPP/398

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1929
    • 7 août 1913 - 13 mars 1914

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  13. Résultat n°13

    9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

    Date

    1816-1822

    Cote

    3Q/4483

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1788 - 1838
    • 9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  14. Résultat n°14

    Volume 54 : 103 à 166

    Date

    1966

    Cote

    3270W/273

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944-1968
    • 1966
    • Volume 54 : 103 à 166

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  15. Résultat n°15

    De A à D

    Date

    1983

    Cote

    3224W/139

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1983
    • De A à D

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  16. Résultat n°16

    De DUP à LEF

    Date

    1985

    Cote

    3224W/170

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Est (depuis 1969)
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1985
    • De DUP à LEF

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  17. Résultat n°17

    1926-1929

    Date

    1926, 1929

    Cote

    3279W/464

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1926-1929
  18. Résultat n°18

    4 messidor an X - 16 ventôse an XII

    Date

    an X-an XII

    Cote

    3Q/5563

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Livarot
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1789 - 1807
    • 4 messidor an X - 16 ventôse an XII

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  19. Résultat n°19

    2 janvier 1941 - 31 juillet 1941

    Date

    1941

    Cote

    1919W/198

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1931 - 1966
    • 2 janvier 1941 - 31 juillet 1941

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    2 juillet 1957 - 31 décembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    3Q/8420

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1931 à 1962
    • 2 juillet 1957 - 31 décembre 1957

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  21. Résultat n°21

    1791 - 1810

    Date

    1791-1810

    Cote

    3Q/2096

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Beuvron-en-Auge
    • Tables des décès
    • 1791 - 1810

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  22. Résultat n°22

    1968

    Date

    1968

    Cote

    3180W/122

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1968

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  23. Résultat n°23

    1er janvier 1963 - 30 juin 1963

    Date

    1963

    Cote

    2237W/581

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1930 - 1979
    • 1er janvier 1963 - 30 juin 1963

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  24. Résultat n°24

    1960 (janvier-juin)

    Date

    1960, 1960

    Cote

    3279W/856

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1960 (janvier-juin)
  25. Résultat n°25

    Successions n° 1 à 72 : du 02 janvier 1980 à 13 mars 1980

    Date

    1980

    Cote

    3270W/332

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1969-1988
    • 1980
    • Successions n° 1 à 72 : du 02 janvier 1980 à 13 mars...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  26. Résultat n°26

    18 mai 1811 - 8 décembre 1813

    Date

    1811-1813

    Cote

    3Q/871

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Balleroy
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1810 - 1839
    • 18 mai 1811 - 8 décembre 1813

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  27. Résultat n°27

    De J à Z

    Date

    1982

    Cote

    3224W/128

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1982
    • De J à Z

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  28. Résultat n°28

    Di à G

    Date

    1981

    Cote

    3270W/465

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Lisieux
    • Fiche décès (après 1969)
    • 1981
    • Di à G

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  29. Résultat n°29

    1er janvier 1927 - 31 décembre 1927

    Date

    1927

    Cote

    3Q/SUPP/655

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1901 - 1929
    • 1er janvier 1927 - 31 décembre 1927

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  30. Résultat n°30

    3401W/ 19 - de I à Z

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1991
    • 3401W/ 19 - de I à Z

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  31. Résultat n°31

    1943

    Date

    1943, 1943

    Cote

    3279W/834

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1943
  32. Résultat n°32

    11/07/1955 au 08/04/1957

    Date

    1955, 1957

    Cote

    3279W/279

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires (des cours et des tribunaux civils...
    • 11/07/1955 au 08/04/1957
  33. Résultat n°33

    Actes 332 à 607

    Date

    1953, 1953

    Cote

    3279W/95

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 332 à 607
  34. Résultat n°34

    4 janvier 1932 - 28 juin 1932

    Date

    1932

    Cote

    1919W/180

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1931 - 1966
    • 4 janvier 1932 - 28 juin 1932

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  35. Résultat n°35

    27 avril 1836 - 6 juin 1837

    Date

    1836-1837

    Cote

    3Q/7144

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Thury-Harcourt
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1809 - 1840
    • 27 avril 1836 - 6 juin 1837

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  36. Résultat n°36
    1960-1962

    54 medias

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    3Q/9048

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Thury-Harcourt
    • Tables des successions
    • 1960-1962

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  37. Résultat n°37

    11/08/1951 au 26/10/1951

    Date

    1951, 1951

    Cote

    3279W/79

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registres de recettes
    • 11/08/1951 au 26/10/1951
  38. Résultat n°38
    1958-1960

    61 medias

    1958-1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    2559W/57

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Condé-sur-Noireau
    • Tables des successions
    • 1958-1960

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  39. Résultat n°39

    14 août 1869 - 31 mars 1870

    Date

    1869-1870

    Cote

    3Q/5004

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1839 - 1870
    • 14 août 1869 - 31 mars 1870

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  40. Résultat n°40

    De 1 à 112

    Date

    1990

    Cote

    3329W/225

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1990
    • De 1 à 112

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement