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  1. Résultat n°1

    Actes 601 à 820

    Date

    1955

    Cote

    3279W/102

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Lisieux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1955
    • Actes 601 à 820
  2. Résultat n°2

    20 septembre-8 octobre

    Date

    1963

    Cote

    1919W/554

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1963
    • 20 septembre-8 octobre
  3. Résultat n°3

    5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Date

    1863-1865

    Cote

    3Q/3019

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Cambremer
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1839 - 1869
    • 5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    5 octobre 1943-2 février 1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    3Q/8158

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Falaise (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 5 octobre 1943-2 février 1944
  5. Résultat n°5

    11 février-27 mars 1957

    Date

    1957

    Cote

    2484W/1297

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1957-1958
    • 11 février-27 mars 1957
  6. Résultat n°6

    3 août 1898 - 3 mars 1899

    Date

    1898-1899

    Cote

    3Q/6815

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Saint-Sylvain
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1881 - 1901
    • 3 août 1898 - 3 mars 1899

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  7. Résultat n°7

    12 juillet 1956-5 octobre 1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    2763W/158

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 12 juillet 1956-5 octobre 1957
  8. Résultat n°8

    Volume 101 : 69 à 137

    Date

    1977

    Cote

    3270W/320

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1969-1988
    • 1977
    • Volume 101 : 69 à 137

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°9

    3401W/50 - de 106 à 221

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/50 - de 106 à 221

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    5 juin 1821-25 janvier 1822

    Date

    1821-1822

    Cote

    3Q/4123, 2MI/3Q/943

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Falaise (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • 5 juin 1821-25 janvier 1822
  11. Résultat n°11

    2 février-16 août 1861

    Date

    1861

    Cote

    3Q/4817, 2MI/3Q/1098

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de La Délivrande
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 2 février-16 août 1861
  12. Résultat n°12

    An X-an XI

    Date

    An X-an XI

    Cote

    3Q/7, 2MI/3Q/2

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Beaumont-en-Auge
    • Mémoires d'ordres et instructions
    • An X-an XI
  13. Résultat n°13

    14 avril-19 août 1871

    Date

    1871

    Cote

    3Q/1958, 2MI/3Q/462

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux de polioce correctionnelle...
    • 14 avril-19 août 1871
  14. Résultat n°14

    8 décembre 1857-14 janvier 1858

    Date

    1857-1858

    Cote

    3Q/2722, 2MI/3Q/669

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux police correctionnelle...
    • 8 décembre 1857-14 janvier 1858
  15. Résultat n°15

    19 juillet 1937-17 janvier 1938

    Date

    1937-1938

    Cote

    1940W/635

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes judiciaires
    • Jugements civils et commerciaux
    • 19 juillet 1937-17 janvier 1938
  16. Résultat n°16

    2 mai-21 juillet 1821

    Date

    1821

    Cote

    3Q/1723, 2MI/3Q/385

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux de polioce correctionnelle...
    • 2 mai-21 juillet 1821
  17. Résultat n°17

    12 juin-11 juillet 1843

    Date

    1843

    Cote

    3Q/2609, 2MI/3Q/636

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux police correctionnelle...
    • 12 juin-11 juillet 1843
  18. Résultat n°18

    1871-1872

    Date

    1871-1872

    Cote

    3Q/2784, 2MI/3Q/684

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Cambremer
    • Sommier du répertoire général
    • 1871-1872
  19. Résultat n°19

    3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    2381W/196

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944 - 1972
    • 3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Date

    1923

    Cote

    2484W/841

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  21. Résultat n°21

    6 mai 1814-10 octobre 1815

    Date

    1814-1815

    Cote

    3Q/6221, 2MI/3Q/1404

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Pont l'Évêque (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 6 mai 1814-10 octobre 1815
  22. Résultat n°22

    26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

    Date

    1946-1948

    Cote

    1919W/350

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1901 - 1954
    • 26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  23. Résultat n°23

    12 février-2 juin 1947

    Date

    1947

    Cote

    1940W/703

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes extra-judiciaires
    • 12 février-2 juin 1947
  24. Résultat n°24

    1933

    Date

    1933

    Cote

    2237W/163

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau d'Honfleur
    • Baux et actes sous seing privé
    • 1933
  25. Résultat n°25

    7 août 1913 - 13 mars 1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    3Q/SUPP/398

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1929
    • 7 août 1913 - 13 mars 1914

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  26. Résultat n°26

    23 juillet 1925-31 août 1928

    Date

    1925-1928

    Cote

    3Q/SUPP/38

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes sous seings privés
    • Registres de recette
    • 2ème bureau
    • 23 juillet 1925-31 août 1928
  27. Résultat n°27

    11 mars 1912-19 juin 1914

    Date

    1912-1914

    Cote

    3Q/SUPP/355

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau d'Honfleur
    • Actes sous seings privés
    • 11 mars 1912-19 juin 1914
  28. Résultat n°28

    1er octobre 1956-30 septembre 1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    2484W/757

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau d'Isigny
    • Locations verbales
    • 1er octobre 1956-30 septembre 1960
  29. Résultat n°29

    22 septembre 1879-13 février 1880

    Date

    1879-1880

    Cote

    3Q/761, 2MI/3Q/160

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Balleroy
    • Actes civils publics
    • 22 septembre 1879-13 février 1880
  30. Résultat n°30

    5 mai-28 novembre 1883

    Date

    1883

    Cote

    3Q/2913, 2MI/3Q/708

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Cambremer
    • Actes civils publics
    • 5 mai-28 novembre 1883
  31. Résultat n°31

    1793-an VIII

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    3Q/6821, 2MI/3Q/1536 (Ancienne cote)

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Thury-Harcourt
    • Tables des vendeurs
    • 1793-an VIII
  32. Résultat n°32

    13 mars-5 octobre 1914

    Date

    1914

    Cote

    3Q/SUPP/226

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Dozulé
    • Actes civils publics
    • 13 mars-5 octobre 1914
  33. Résultat n°33

    9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

    Date

    1816-1822

    Cote

    3Q/4483

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1788 - 1838
    • 9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  34. Résultat n°34

    4 octobre-29 décembre 1948

    Date

    1948

    Cote

    3Q/8175

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Falaise (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 4 octobre-29 décembre 1948
  35. Résultat n°35

    Volume 54 : 103 à 166

    Date

    1966

    Cote

    3270W/273

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944-1968
    • 1966
    • Volume 54 : 103 à 166

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  36. Résultat n°36

    De A à D

    Date

    1983

    Cote

    3224W/139

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1983
    • De A à D

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  37. Résultat n°37

    De DUP à LEF

    Date

    1985

    Cote

    3224W/170

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Est (depuis 1969)
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1985
    • De DUP à LEF

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  38. Résultat n°38

    n°39 bis

    Date

    1951

    Cote

    1940W/245

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 27 février-11 mai 1951
    • n°39 bis
  39. Résultat n°39

    4 messidor an X - 16 ventôse an XII

    Date

    an X-an XII

    Cote

    3Q/5563

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Livarot
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1789 - 1807
    • 4 messidor an X - 16 ventôse an XII

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  40. Résultat n°40

    1er octobre-30 décembre

    Date

    1957

    Cote

    2237W/15

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Trouville (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1957
    • 1er octobre-30 décembre
  41. Résultat n°41

    9 janvier-21 septembre 1807

    Date

    1807

    Cote

    3Q/651, 2MI/3Q/139

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Balleroy
    • Actes civils publics
    • 9 janvier-21 septembre 1807
  42. Résultat n°42

    1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    2484W/528

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caumont-l'Eventé
    • Renvois
    • 1951-1953
  43. Résultat n°43

    3-22 mars

    Date

    1965

    Cote

    1919W/589

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1965
    • 3-22 mars
  44. Résultat n°44

    9 novembre 1953-17 août 1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    3279W/277

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Lisieux (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • Cours et tribunaux civils et de commerce
    • 9 novembre 1953-17 août 1954
  45. Résultat n°45

    2 janvier 1941 - 31 juillet 1941

    Date

    1941

    Cote

    1919W/198

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1931 - 1966
    • 2 janvier 1941 - 31 juillet 1941

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  46. Résultat n°46

    10 novembre 1853-28 décembre 1854

    Date

    1853-1854

    Cote

    3Q/5428, 2MI/3Q/1233

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Livarot
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 10 novembre 1853-28 décembre 1854
  47. Résultat n°47

    2 octobre 1820-2 décembre 1822

    Date

    1820-1822

    Cote

    3Q/7253, 2MI/3Q/1620

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Tilly-sur-Seulles
    • Actes civils publics
    • 2 octobre 1820-2 décembre 1822
  48. Résultat n°48

    9 septembre 1815-5 mai 1816

    Date

    1815-1816

    Cote

    3Q/6277, 2MI/3Q/1421

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Pont l'Évêque (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • 9 septembre 1815-5 mai 1816
  49. Résultat n°49

    22 mai-3 décembre 1896

    Date

    1896

    Cote

    3Q/5496, 2MI/3Q/1245

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Livarot
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 22 mai-3 décembre 1896
  50. Résultat n°50

    13 janvire 1899-10 novembre 1902

    Date

    1899-1902

    Cote

    1940W/418

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de La Délivrande
    • Actes sous seings privés
    • 13 janvire 1899-10 novembre 1902
  51. Résultat n°51

    19 avril 1855-1er juillet 1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    3Q/821, 2MI/3Q/171

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Balleroy
    • Actes sous seings privés
    • 19 avril 1855-1er juillet 1856
  52. Résultat n°52

    23 messidor an XII-6 pluviôse an XIII

    Date

    An XII-an XIII

    Cote

    3Q/7967, 2MI/3Q/1777

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Vire (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • 23 messidor an XII-6 pluviôse an XIII
  53. Résultat n°53

    9 mars 1926-28 mai 1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    2484W/301

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Balleroy
    • Actes civils publics
    • 9 mars 1926-28 mai 1927
  54. Résultat n°54

    2 juillet 1957 - 31 décembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    3Q/8420

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1931 à 1962
    • 2 juillet 1957 - 31 décembre 1957

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  55. Résultat n°55

    1791 - 1810

    Date

    1791-1810

    Cote

    3Q/2096

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Beuvron-en-Auge
    • Tables des décès
    • 1791 - 1810

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  56. Résultat n°56

    25 octobre 1858-17 janvier 1859

    Date

    1858-1859

    Cote

    3Q/1909, 2MI/3Q/446

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux de polioce correctionnelle...
    • 25 octobre 1858-17 janvier 1859
  57. Résultat n°57

    février-juin 1967

    Date

    1967

    Cote

    2484W/1492

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Renvois
    • février-juin 1967
  58. Résultat n°58

    22 septembre 1922-16 janvier 1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    1940W/314

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de La Délivrande
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 22 septembre 1922-16 janvier 1923
  59. Résultat n°59

    2-31 janvier

    Date

    1962

    Cote

    2484W/1332

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1962
    • 2-31 janvier
  60. Résultat n°60

    8 juin 1809-30 janvier 1810

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Q/2307, 2MI/3Q/550

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes sous seings privés
    • 8 juin 1809-30 janvier 1810
  61. Résultat n°61

    1er janvier 1952-30 mars 1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    2484W/746

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau d'Isigny
    • Baux et actes sous seign privé
    • 1er janvier 1952-30 mars 1953
  62. Résultat n°62

    11 janvier-14 février 1855

    Date

    1855

    Cote

    3Q/2699, 2MI/3Q/662

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes judiciaires
    • Actes et jugements des tribunaux police correctionnelle...
    • 11 janvier-14 février 1855
  63. Résultat n°63

    23 août 1844-1er septembre 1845

    Date

    1844-1845

    Cote

    3Q/5660, 2MI/3Q/1281

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Mézidon
    • Actes civils publics
    • 23 août 1844-1er septembre 1845
  64. Résultat n°64

    3 juillet 1818-18 janvier 1823

    Date

    1818-1823

    Cote

    3Q/6548, 2MI/3Q/1480

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes sous seings privés
    • 3 juillet 1818-18 janvier 1823
  65. Résultat n°65

    1er janvier 1963 - 30 juin 1963

    Date

    1963

    Cote

    2237W/581

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Trouville
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1930 - 1979
    • 1er janvier 1963 - 30 juin 1963

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  66. Résultat n°66

    7 juillet-20 septembre 1881

    Date

    1881

    Cote

    3Q/1331, 2MI/3Q/293

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 7 juillet-20 septembre 1881
  67. Résultat n°67

    22 juin-29 décembre 1955

    Date

    1955

    Cote

    2763W/171

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes extrajudiciaires
    • 22 juin-29 décembre 1955
  68. Résultat n°68

    11 juillet 1921-4 janvier 1922

    Date

    1921-1922

    Cote

    3Q/8636

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Saint-Sylvain
    • Actes civils publics
    • 11 juillet 1921-4 janvier 1922
  69. Résultat n°69

    Successions n° 1 à 72 : du 02 janvier 1980 à 13 mars 1980

    Date

    1980

    Cote

    3270W/332

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1969-1988
    • 1980
    • Successions n° 1 à 72 : du 02 janvier 1980 à 13 mars...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  70. Résultat n°70

    25 juillet 1916-30 mai 1918

    Date

    1916-1918

    Cote

    2484W/190

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Balleroy
    • Baux d'immeubles sous seing privé, déclarations de...
    • 25 juillet 1916-30 mai 1918
  71. Résultat n°71

    14-26 janvier

    Date

    1966

    Cote

    1919W/609

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Bureau de Caen (jusqu'en 1970)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1966
    • 14-26 janvier
  72. Résultat n°72

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3Q/9138

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Thury-Harcourt
    • Sommiers
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1860
  73. Résultat n°73

    août

    Date

    1970

    Cote

    2380W/8

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Caen (puis Centre des impôts)
    • Centre des impôts de Caen-Ouest (à partir de 1970)
    • Actes sous seings-privés
    • 1970
    • août
  74. Résultat n°74

    7 juin 1917-1er février 1919

    Date

    1917-1919

    Cote

    1940W/117

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau d'Argences
    • Baux d'immeubles sous seings privés
    • Registres de recette
    • 7 juin 1917-1er février 1919
  75. Résultat n°75

    21 septembre-14 novembre 1953

    Date

    1953

    Cote

    2484W/1273

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1953-1954
    • 21 septembre-14 novembre 1953
  76. Résultat n°76

    9 août-13 septembre 1968

    Date

    1968

    Cote

    2484W/1396

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Extraits d'actes
    • 1965-1969
    • 9 août-13 septembre 1968
  77. Résultat n°77

    18 juillet 1910-25 février 1911

    Date

    1910-1911

    Cote

    3Q/8842

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Thury-Harcourt
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 18 juillet 1910-25 février 1911
  78. Résultat n°78

    4 février-26 mai 1897

    Date

    1897

    Cote

    3Q/1395, 2MI/3Q/304

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Actes civils publics
    • Registres de recette
    • 4 février-26 mai 1897
  79. Résultat n°79

    18 mai 1811 - 8 décembre 1813

    Date

    1811-1813

    Cote

    3Q/871

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
    • Bureau de Balleroy
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1810 - 1839
    • 18 mai 1811 - 8 décembre 1813

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  80. Résultat n°80

    12 août 1903-21 juillet 1904

    Date

    1903-1904

    Cote

    2484W/1505

    • Contexte : Enregistrement (hors successions) : inventaire méthodique
    • Bureau de Bayeux (puis Centre des impôts)
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 août 1903-21 juillet 1904