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6 409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Date

    1863-1865

    Cote

    3Q/3019

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Cambremer
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1839 - 1869
    • 5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  2. Résultat n°2

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/112

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  3. Résultat n°3

    3 août 1898 - 3 mars 1899

    Date

    1898-1899

    Cote

    3Q/6815

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Saint-Sylvain
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1881 - 1901
    • 3 août 1898 - 3 mars 1899

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  4. Résultat n°4

    Volume 101 : 69 à 137

    Date

    1977

    Cote

    3270W/320

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1969-1988
    • 1977
    • Volume 101 : 69 à 137

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  5. Résultat n°5

    3401W/50 - de 106 à 221

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1991
    • 3401W/50 - de 106 à 221

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  6. Résultat n°6

    1954

    Date

    1954, 1954

    Cote

    3279W/904

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1954
  7. Résultat n°7

    Actes 1948 à 2200

    Date

    1967, 1967

    Cote

    3279W/214

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 1948 à 2200
  8. Résultat n°8

    3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    2381W/196

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944 - 1972
    • 3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  9. Résultat n°9

    2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Date

    1923

    Cote

    2484W/841

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1899 - 1925
    • Déclarations déposées au bureau de Bayeux
    • 2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  10. Résultat n°10

    26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

    Date

    1946-1948

    Cote

    1919W/350

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1901 - 1954
    • 26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  11. Résultat n°11

    03/01/1945 au 14/05/1948

    Date

    1945, 1948

    Cote

    3279W/249

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Actes sous seings privés : registre de recettes
    • 03/01/1945 au 14/05/1948
  12. Résultat n°12

    7 août 1913 - 13 mars 1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    3Q/SUPP/398

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1929
    • 7 août 1913 - 13 mars 1914

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  13. Résultat n°13

    9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

    Date

    1816-1822

    Cote

    3Q/4483

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1788 - 1838
    • 9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  14. Résultat n°14

    Volume 54 : 103 à 166

    Date

    1966

    Cote

    3270W/273

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944-1968
    • 1966
    • Volume 54 : 103 à 166

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  15. Résultat n°15

    De A à D

    Date

    1983

    Cote

    3224W/139

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1983
    • De A à D

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  16. Résultat n°16

    De DUP à LEF

    Date

    1985

    Cote

    3224W/170

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Est (depuis 1969)
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1985
    • De DUP à LEF

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  17. Résultat n°17

    1926-1929

    Date

    1926, 1929

    Cote

    3279W/464

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1926-1929
  18. Résultat n°18

    4 messidor an X - 16 ventôse an XII

    Date

    an X-an XII

    Cote

    3Q/5563

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Livarot
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1789 - 1807
    • 4 messidor an X - 16 ventôse an XII

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  19. Résultat n°19

    2 janvier 1941 - 31 juillet 1941

    Date

    1941

    Cote

    1919W/198

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau d'Argences
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1931 - 1966
    • 2 janvier 1941 - 31 juillet 1941

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  20. Résultat n°20

    2 juillet 1957 - 31 décembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    3Q/8420

    • Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

    • Bureau de Falaise
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1931 à 1962
    • 2 juillet 1957 - 31 décembre 1957

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement