47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    de Caen à Urville

    Cote

    S/13317

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 3ème section
    • de Caen à Urville
  2. Résultat n°2

    Commune de Grainville-Langannerie

    Cote

    3U/3/259-261

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen :…
    • Commune de Grainville-Langannerie

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  3. Résultat n°3

    Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ; école de garçons de Viessoix (1880) ; travaux à Condé-sur-Noireau contre les inondations (1883) ; abattoir public de Vire (1863) ; élargissement de la grande rue de Vire, rue de Valhérel (1863-1867) ; ouverture la ligne de grande communication n° 66 de Saint-Pois à Bény-Bocage (1860) ; pont de Condé-sur-Noireau (1878) ; chemin de moyenne communication de Vire à Montjoie, commune de Saint Manvieu (1863) ; école de garçons de Vassy (1888) ; cimetière (1849-1850), champ de foire (1876), pont (1833-1835) de Condé-sur-Noireau ; route départementale 21 de Pont Farcy à Tessy(1847)

    Date

    1833-1888

    Cote

    3U/6/539

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861)…

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  4. Résultat n°4

    Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres des délibérations du jury

    Date

    1904

    Cote

    3U/6/531

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres…

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  5. Résultat n°5

    Expropriations

    Cote

    S/2844

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Courseulles
    • Expropriations
  6. Résultat n°6

    Expropriation.

    Cote

    S/3077/1-S/3077/2

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Expropriation.
  7. Résultat n°7

    Traverse de Falaise

    Date

    1897-1900

    Cote

    S/13315

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Traverse de Falaise
  8. Résultat n°8

    Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique)

    Date

    1974-2001

    Cote

    3082W/30-3082W/199

    • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,…
    • Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes…

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales, de la coordination et du développement (DCLCD)

  9. Résultat n°9

    Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers : dossiers

    Date

    1866-1868

    Cote

    3U/6/537

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers :…

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  10. Résultat n°10

    de Caen à Urville

    Date

    1897-1901

    Cote

    S/13316

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 2ème section
    • de Caen à Urville
  11. Résultat n°11

    Pas d'analyse

    Date

    1899-1901

    Cote

    S/13311

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Pas d'analyse
  12. Résultat n°12

    Pas d'analyse

    Date

    1898-1902

    Cote

    S/2536/1-S/2536/2

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • Expropriations
    • Pas d'analyse
  13. Résultat n°13

    Expropriation.

    Cote

    S/3159

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Expropriation.
  14. Résultat n°14

    Expropriations

    Cote

    S/2845

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Courseulles
    • Expropriations
  15. Résultat n°15

    Expropriations

    Date

    1901-1906

    Cote

    S/2568

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Mines de Littry à Balleroy
    • Expropriations
  16. Résultat n°16

    Acquisitions et expropriations

    Cote

    3U/3/266​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Acquisitions et expropriations

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  17. Résultat n°17

    Dossiers divers

    Date

    1863-1900

    Cote

    3U/3/272​

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  18. Résultat n°18

    Plans. Expropriations

    Cote

    S/2709

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Autres documents
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Plans. Expropriations
  19. Résultat n°19

    De la voie d'accès à la gare de Caen au CGC n° 235

    Date

    1897-1901

    Cote

    S/13312

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
    • 1ère section
    • De la voie d'accès à la gare de Caen au CGC n° 235
  20. Résultat n°20

    Expropriation

    Cote

    S/3073

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire…
    • Documents relatifs aux lignes
    • Courseulles à Arromanches et Bayeux
    • Ryes à Bayeux (2ème section)
    • Expropriation