Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
S/13317
Date- Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • 3ème section
  • de Caen à Urville
Résultat n°2
Cote
3U/3/259-261
Date- Lieu
Grainville-Langannerie (Calvados, France)
Type de document -
  • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
  • Commune de Grainville-Langannerie
Résultat n°3
Cote
3U/6/539
Date
1833-1888
Lieu
Vire (Calvados, France) -- Eglise Sainte-Anne, Viessoix (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Condé-sur-Noireau (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Saint-Manvieu (Calvados, France ; jusqu'en 1972), Vassy (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Dossiers : église Sainte Anne de Vire (1860-1861) ;...
Résultat n°4
Cote
3U/4/455-456
Date
1935
Lieu
Lisieux (Calvados, France)
Type de document -
  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Lisieux : voies d'accès à la basilique
Résultat n°5
Cote
3U/4/449-451
Date
1874-1880
Lieu
Sainte-Gauburge au Mesnil-Mauger, chemin de fer de (France), La Trinité-de-Réville à Lisieux, chemin de fer de (France), Mézidon à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France), Le Mesnil-Durand (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Mauger (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Lisores (Calvados, France), La Brévière (Calvados, France ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Livarot (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
Type de document
carte
  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de...
Résultat n°6
Cote
3U/6/531
Date
1904
Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
Type de document -
  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres...
Résultat n°7
Cote
S/2844
Date- Lieu
Epron (Calvados, France), Cambes-en-Plaine (Calvados, France), Mathieu (Calvados, France), Anisy (Calvados, France), Anguerny (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
Type de document
carte
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Courseulles
  • Expropriations
Résultat n°8
Cote
S/3077/1-S/3077/2
Date- Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
  • Expropriation.
Résultat n°9
Cote
S/13315
Date
1897-1900
Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Traverse de Falaise
Résultat n°10
Cote
3082W/30-3082W/199
Date
1974-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3082W. Préfecture, direction des collectivités locales,...
  • Expropriations (arrêtés et servitudes ; dossiers d'enquêtes...
Résultat n°11
Cote
3U/6/537
Date
1866-1868
Lieu
Caen à Cerisy-Belle-Etoile, chemin de fer de (France), Condé-sur-Noireau (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
Type de document
carte
  • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire
  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval par Flers :...
Résultat n°12
Cote
3U/4/457
Date
1883-1934
Lieu
Orbec (Calvados, France), Lisieux (Calvados, France), Le Mesnil-sur-Blangy (Calvados, France), La Folletière-Abenon (Calvados, France)
Type de document -
  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Orbec : abattoirs publics et halles au beurre (1884)....
Résultat n°13
Cote
S/13316
Date
1897-1901
Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados, France), Gouvix (Calvados, France), Urville (Calvados, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • 2ème section
  • de Caen à Urville
Résultat n°14
Cote
S/13311
Date
1899-1901
Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Pas d'analyse
Résultat n°15
Cote
S/2536/1-S/2536/2
Date
1898-1902
Lieu
Caen à Falaise, chemin de fer de (France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Falaise (Réseau de Caen)
  • Expropriations
  • Pas d'analyse
Résultat n°16
Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à Mézidon

1 media

Cote
3U/4/448
Date
1856-1857
Lieu
Caen à Tours, chemin de fer de (France), Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Percy-en-Auge (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Thiéville (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Donville (Calvados, France ; jusqu'en 1858), Mézidon (Calvados, France ; jusqu'en 1972)
Type de document
carte
  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Chemins de fer de l'Ouest, embranchement du Mans à...
Résultat n°17
Cote
S/3159
Date- Lieu
Bayeux à La Besace, chemin de fer de (France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
  • Expropriation.
Résultat n°18
Cote
S/2845
Date- Lieu
Luc-sur-Mer (Calvados, France), Caen (Calvados, France), Douvres-la-Délivrande (Calvados, France), Mathieu (Calvados, France), Langrune-sur-Mer (Calvados, France), Saint-Aubin-sur-Mer (Calvados, France), Bernières-le-Patry (Calvados, France ; jusqu'en 2015)
Type de document
carte
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Caen à Courseulles
  • Expropriations
Résultat n°19
Cote
S/2568
Date
1901-1906
Lieu
Mine du Littry à Balleroy, chemin de fer de la (France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...
  • Documents relatifs aux lignes
  • Mines de Littry à Balleroy
  • Expropriations
Résultat n°20
Cote
3U/4/453
Date
1856-1873
Lieu
Lisieux à Trouville-Deauville, chemin de fer de (France), La Trinité-de-Réville à Lisieux, chemin de fer de (France), Orbec (Calvados, France), Le Mesnil-Guillaume (Calvados, France), Glos (Calvados, France), Saint-Martin-de-Mailloc (Calvados, France), Saint-Jacques (Calvados, France ; jusqu'en 1960), Lisieux (Calvados, France), Ouilly-le-Vicomte (Calvados, France)
Type de document
carte
  • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux
  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Expropriations pour cause d'utilité publique
  • Lignes de chemin de fer Lisieux à Honfleur (1856) et...