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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remise en état du port par dragages

    Date

    1943 - 1949

    Cote

    40S/47

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Environnement
    • Dragage
    • Remise en état du port par dragages

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  2. Résultat n°2

    Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques et téléphoniques

    Date

    1936 - 1973

    Cote

    40S/42, 3181W/65 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Ports annexes: Berville-sur-Mer, Fatouville et Quillebeuf.
    • Berville-sur-Mer et Fatouville : lignes électriques...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  3. Résultat n°3

    Remise en état de 3 épis en fascinage et en enrochements

    Date

    1975

    Cote

    3417W/46

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Houlgate
    • Autres travaux
    • Remise en état de 3 épis en fascinage et en enrochements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  4. Résultat n°4

    Confortement de la digue, enrochements sur 310m

    Date

    1983

    Cote

    3417W/90

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Langrune-sur-Mer
    • Autres travaux
    • Confortement de la digue, enrochements sur 310m

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  5. Résultat n°5

    Sondages et dragages du chenal extérieur

    Date

    1917 - 1961

    Cote

    40S/44

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages du chenal extérieur

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  6. Résultat n°6

    Envasement

    Date

    1963-1993

    Cote

    2757W/289, 2382W/588 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port d'Isigny-sur-Mer
    • Gestion du port
    • Envasement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  7. Résultat n°7

    Usine hydraulique et engins de manœuvre, électrification, accumulateur

    Date

    1906-1944

    Cote

    41S/29, 3306W/154/2 ; 3306W/187/2 ; 3306W/188/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Activités liées au canal
    • Usine hydraulique
    • Usine hydraulique et engins de manœuvre, électrification,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  8. Résultat n°8

    Location de parcelles

    Date

    1903 - 1964

    Cote

    40S/26, 3181W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
    • Location de parcelles

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  9. Résultat n°9

    Transfert de concession et de gestion

    Date

    1904-1986

    Cote

    2757W/121

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Gestion du domaine public maritime
    • Transferts de gestion des infrastructures
    • Concessions d'ouvrages
    • Concessions
    • Transfert de concession et de gestion

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  10. Résultat n°10

    Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Date

    1911 - 1918

    Cote

    40S/14, 209 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Administration et affaires générales
    • Transports maritimes
    • Mouvements de navires
    • Registre des entrées et sorties des navires 1911-1918

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  11. Résultat n°11

    Conseil Portuaire, Préfecture

    Date

    1984-2014

    Cote

    2757W/118, 2382W/311 ; M/14658/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Fonctionnement
    • Réunions
    • Conseil Portuaire, Préfecture

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  12. Résultat n°12

    Appareil de manœuvre des portes, fondations, canalisations, autres

    Date

    1901-1904

    Cote

    41S/261, S/13484 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux du port de Caen et du bassin de l'Orne
    • Ecluses
    • Seconde écluse de Ouistreham
    • Construction
    • Exécution des travaux
    • Appareil de manœuvre des portes, fondations, canalisations,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  13. Résultat n°13

    Construction d'un slipway

    Date

    1970-1975

    Cote

    2757W/306, 2382W/107 ; 2382W/377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Slipway
    • Construction d'un slipway

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  14. Résultat n°14

    Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions fluviales.

    Date

    1897 - 1943

    Cote

    40S/31, 3181W/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Immobilier et foncier
    • Ports annexes : Beuzeville et Fatouville.
    • Canton de Beuzeville : rivage de la mer et alluvions...

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  15. Résultat n°15

    Réparation des môles de l'avant-port.

    Date

    1996

    Cote

    2598W/35

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Môles de l'avant port
    • Réparation des môles de l'avant-port.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  16. Résultat n°16

    Marché de réparation

    Date

    2005-2006

    Cote

    3171W/60

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Travaux
    • Pont mobile et écluse
    • Réparation du pont tournant et du pertuis de l'écluse
    • Marché de réparation

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  17. Résultat n°17

    Pont des Carmes : reconstruction

    Date

    1834-1836

    Cote

    41S/182, S/1367/1/2 ; S/1367/2/1 ; S/1383/2/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux du port de Caen et du bassin de l'Orne
    • Ponts
    • Pont des Carmes : reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  18. Résultat n°18

    Réglementation de la circulation

    Date

    1861

    Cote

    41S/411, 3S/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Activités liées au canal
    • Chemins de halage
    • Réglementation de la circulation

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  19. Résultat n°19

    Statistiques mensuelles et trimestrielles

    Date

    1961-1967

    Cote

    2004W/16

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Fonctionnement
    • Statistiques
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  20. Résultat n°20

    Exécution et suivi de l'électrification

    Date

    1937 - 1941

    Cote

    40S/39

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Domaine public maritime et autorisations d'occupation...
    • Électrification des ouvrages
    • Projet d'électrification des écluses et ponts par la...
    • Exécution et suivi de l'électrification

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  21. Résultat n°21

    Comptes-rendus d'opérations

    Date

    1972-2008

    Cote

    2757W/244

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Gestion du domaine public maritime
    • Dragages et désenvasements
    • Opérations
    • Chenal
    • Comptes-rendus d'opérations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  22. Résultat n°22

    Temps de travail et traitements

    Date

    1822-1919

    Cote

    41S/21, S/1361/2- S/1361/3 ; S/1455 ; S/1489/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Port de Caen-Ouistreham
    • Gestion du personnel
    • Temps de travail et traitements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  23. Résultat n°23

    Entretien de la chaussée de la rive gauche de l'avant-port

    Date

    1931

    Cote

    41S/136, M/14653/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Port de Caen-Ouistreham
    • Travaux et entretien
    • Avant-port de Ouistreham
    • Entretien de la chaussée de la rive gauche de l'avant-port

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  24. Résultat n°24

    Rénovation d'un local au pont de l'Est

    Date

    2000-2001

    Cote

    3171W/16

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est
    • Réparations du pont de l'Est
    • Rénovation d'un local au pont de l'Est

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  25. Résultat n°25

    Remise en état d'un épi

    Date

    1977

    Cote

    3417W/60

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Ouistreham
    • Autres travaux
    • Remise en état d'un épi

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  26. Résultat n°26

    Pont

    Date

    s.d.

    Cote

    41S/232, 2240W/107/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux du port de Caen et du bassin de l'Orne
    • Ponts
    • Autres ponts et entretien des ponts
    • Pont

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  27. Résultat n°27

    Dragage et sondages

    Date

    1982 - 1994

    Cote

    3306W/133

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Courseulles-sur-Mer
    • Dragages et écluses
    • Dragage et sondages

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  28. Résultat n°28

    Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Date

    1939 - 1953

    Cote

    3181W/89, 3181W/51 (Ancienne cote)

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Passerelles levantes et hangars mécaniques.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  29. Résultat n°29

    A des particuliers

    Date

    1814-1904

    Cote

    41S/59, S/1377/3-S/1377/4 ; S/1601/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Activités et travaux liés à l'ensemble de la zone portuaire...
    • Occupation du domaine public
    • Concessions
    • A des particuliers

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  30. Résultat n°30

    Rénovation de la digue, confortement de la digue par un cordon en enrochement et découpe du parapet

    Date

    1993

    Cote

    2490W/14

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Villerville-sur-Mer
    • Travaux à Villerville et Saint-Laurent-sur-Mer
    • Rénovation de la digue, confortement de la digue par...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  31. Résultat n°31

    Levés bathymétriques, plans, entretien des profondeurs

    Date

    1972-1987

    Cote

    3417W/17

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Autres travaux
    • Levés bathymétriques, plans, entretien des profondeurs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  32. Résultat n°32

    Sondages et dragages intérieurs.

    Date

    1962 - 1982

    Cote

    3181W/19

    • Contexte : Port de Honfleur : archives contemporaines
    • Environnement
    • Dragage
    • Sondages et dragages intérieurs.

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans le 3181W sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées, jusqu'à leur remplacement en 1967 par les Directions départementales de l'Équipement (DDE), services déconcentrés de l'État. Les lois de décentralisation de 1983, et notamment celle du 22 juillet1, transfèrent les compétences portuaires (création, aménagement et exploitation) au département du Calvados. La départementalisation du port de Honfleur est achevée en 20042. Le 3181W est donc composé de documents produits tant par les services déconcentrés de l'État jusqu'en 1983, que par les services départementaux compétents en matière portuaire par la suite. Notons par ailleurs que l'ensemble des infrastructures du port de Honfleur ne dépend pas du Département du Calvados puisque le Port autonome de Rouen est compétent sur les quais de Seine notamment.

    L'inventaire mentionne également les cotes relatives au port de Honfleur issues d'autres versements effectués soit par la Direction départementale de l'Équipement (2240W) soit par le Conseil général puis départemental du Calvados (2598W et 3171W).


    1 Loi n°83663 du 22 juillet 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État. L'article 6 précise que le département est compétent pour créer, aménager et exploiter les ports maritimes de commerce et de pêche.
    2 Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

  33. Résultat n°33

    Dossiers de subventions

    Cote

    3417W/109

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Généralités
    • Dossiers de subventions
    • Dossiers de subventions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  34. Résultat n°34
    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    23 medias

    Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Cote

    1740W/56

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Port-en-Bessin
    • Travaux
    • Outillage public
    • Plans pour la réalisation d'équipements du port

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  35. Résultat n°35

    Construction d'une plate-forme pour bateaux légers avec descente à la mer à l'Ouest de la cale Eisenhower

    Date

    1969-1976

    Cote

    2757W/36, 2382W/117/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Station de pêche d'Arromanches-les-Bains
    • Association syndicale intercommunale d'aménagement...
    • Travaux
    • Construction d'une plate-forme pour bateaux légers...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  36. Résultat n°36

    Marché, exécution des travaux

    Date

    1975-1979

    Cote

    2757W/156, 2382W/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Port de Deauville-Trouville
    • Travaux
    • Secteur de la Cahotte
    • Reconstruction
    • Marché, exécution des travaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)
     

  37. Résultat n°37

    Affiches d'adjudication du 17/12/1909

    Date

    1909

    Cote

    41S/423, 4S/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Canal de Caen à la mer
    • Travaux de création et d'entretien du canal de Caen...
    • Travaux principaux
    • Chenal de l'Orne
    • Rechargement des enrochements directeurs du chenal...
    • Affiches à plat
    • Affiches d'adjudication du 17/12/1909

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  38. Résultat n°38

    Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Date

    1862 - 1936

    Cote

    40S/116

    • Contexte : Sous-série 40S - Port de Honfleur : archives modernes
    • Équipements portuaires
    • Ponts
    • Pont de l'Est : construction et réparations diverses

    Producteur :

    Les archives du port de Honfleur classées dans la sous-série 40S sont celles de la subdivision maritime de Honfleur des anciens services des Ponts et Chaussées. Les Ponts et Chaussées dépendent du ministère de l'Intérieur jusqu'en 1830, puis de ministères chargés des Travaux Publics, dont les noms n'ont de cesse de varier au long des XIXème et XXème siècles. La série 40S comprend également les archives de la quatrième section du service de la Navigation de la Seine, chargée des ports de Rouen et de ceux situés en aval, ainsi que du balisage et de l'éclairage des côtes. 
     

  39. Résultat n°39

    L'Orne

    Date

    1821-1920

    Cote

    41S/345, S/1364/1 ; S/13407/9 ; S/13418/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 41S - Port de Caen et canal de Caen à la...
    • Activités et travaux liés à l'ensemble de la zone portuaire...
    • Dragages
    • Dragages et sondages
    • L'Orne

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W, 2756W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
     

  40. Résultat n°40

    Aménagement d'un accès à la plage de Vasouy

    Cote

    3417W/9 ; 3417W/10

    • Contexte : Activités portuaires et gestion du littoral du Calvados,...
    • Rivages de la mer
    • Honfleur
    • Aménagement d'un accès à la plage de Vasouy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados (série M continue).
    Direction des Ponts-et-Chaussées (série S continue).
    Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (1667W, 1740W, 2004W, 2240W, 2382W, 2615W, 2757W).
    Conseil général puis départemental du Calvados, Direction de l'aménagement et de l'environnement, service des travaux portuaires (2490W, 2598W, 3171W).
    Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).
    Direction départementale des territoires et de la mer (3417W)