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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux d'infraction des contrôleurs du travail, par département puis par ordre chronologique

    Date

    1977-2000

    Cote

    2806W/35-2806W/47

    • Contexte : 2806W. Service régional d'inspection du travail, de...

    • Procès-verbaux d'infraction des contrôleurs du travail,...

    Producteur :

    Etat, direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF), service régional d'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agicole (SRITEPSA)

  2. Résultat n°2

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole (MSA), approbation : procès verbaux et correspondance

    Date

    2001-2004

    Cote

    2806W/1-2806W/6

    • Contexte : 2806W. Service régional d'inspection du travail, de...

    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Etat, direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF), service régional d'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agicole (SRITEPSA)

  3. Résultat n°3

    Mutualité sociale agricole (MSA) et GROUPAMA, commissions de recours amiable, approbation : procès-verbaux, dossiers individuels et correspondance

    Date

    1994-2003

    Cote

    2806W/7-2806W/31

    • Contexte : 2806W. Service régional d'inspection du travail, de...

    • Mutualité sociale agricole (MSA) et GROUPAMA, commissions...

    Producteur :

    Etat, direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF), service régional d'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agicole (SRITEPSA)

  4. Résultat n°4

    Commissions admissions en non-valeur : dossiers individuels présentés en séance

    Date

    1996-2004

    Cote

    2806W/32-2806W/34

    • Contexte : 2806W. Service régional d'inspection du travail, de...

    • Commissions admissions en non-valeur : dossiers individuels...

    Producteur :

    Etat, direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF), service régional d'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agicole (SRITEPSA)