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  1. Résultat n°1

    1987-1997

    Date

    1987-1997

    Cote

    3316W/6

    • Contexte : 3316W. Conseil Régional de l'Ordre des Pharmaciens...
    • Procès-verbaux des séances du Conseil
    • 1987-1997

    Producteur :

    Le Conseil Régional de l'ordre des pharmaciens est institué par la loi du 11 septembre 1941. Il est créé un CROP par région sanitaire. À cette époque, la région sanitaire qui vaut pour la Normandie est la région sanitaire de Rouen. Par arrêté du 15 octobre 1941 est constitué le Conseil régional des pharmaciens de la région sanitaire de Rouen. Ses membres sont des pharmaciens venant de toute la Normandie. 
    En 1963-1964, au moment où sont créées les régions administratives, les CROP se sont adaptés à cette nouvelle organisation. Dès lors existent un CROP pour la Basse-Normandie et un autre pour la Haute-Normandie.
    En 2018-2019, les CROP ont re-fusionné pour s'adapter aux nouvelles grandes régions. Il y a donc de nouveau un seul CROP dont le siège est près de Caen et dont la compétence s'étend sur toute la Normandie.

  2. Résultat n°2

    1961-2000

    Date

    1961-2000

    Cote

    3316W/3

    • Contexte : 3316W. Conseil Régional de l'Ordre des Pharmaciens...
    • Procès-verbaux des séances du Conseil
    • 1961-2000

    Producteur :

    Le Conseil Régional de l'ordre des pharmaciens est institué par la loi du 11 septembre 1941. Il est créé un CROP par région sanitaire. À cette époque, la région sanitaire qui vaut pour la Normandie est la région sanitaire de Rouen. Par arrêté du 15 octobre 1941 est constitué le Conseil régional des pharmaciens de la région sanitaire de Rouen. Ses membres sont des pharmaciens venant de toute la Normandie. 
    En 1963-1964, au moment où sont créées les régions administratives, les CROP se sont adaptés à cette nouvelle organisation. Dès lors existent un CROP pour la Basse-Normandie et un autre pour la Haute-Normandie.
    En 2018-2019, les CROP ont re-fusionné pour s'adapter aux nouvelles grandes régions. Il y a donc de nouveau un seul CROP dont le siège est près de Caen et dont la compétence s'étend sur toute la Normandie.

  3. Résultat n°3

    Registre de la chambre de discipline

    Date

    1971-2010

    Cote

    3316W/2

    • Contexte : 3316W. Conseil Régional de l'Ordre des Pharmaciens...
    • Registre de la chambre de discipline

    Producteur :

    Le Conseil Régional de l'ordre des pharmaciens est institué par la loi du 11 septembre 1941. Il est créé un CROP par région sanitaire. À cette époque, la région sanitaire qui vaut pour la Normandie est la région sanitaire de Rouen. Par arrêté du 15 octobre 1941 est constitué le Conseil régional des pharmaciens de la région sanitaire de Rouen. Ses membres sont des pharmaciens venant de toute la Normandie. 
    En 1963-1964, au moment où sont créées les régions administratives, les CROP se sont adaptés à cette nouvelle organisation. Dès lors existent un CROP pour la Basse-Normandie et un autre pour la Haute-Normandie.
    En 2018-2019, les CROP ont re-fusionné pour s'adapter aux nouvelles grandes régions. Il y a donc de nouveau un seul CROP dont le siège est près de Caen et dont la compétence s'étend sur toute la Normandie.

  4. Résultat n°4

    Registres des inscriptions provisoires et des dossiers reçus

    Date

    1965-2010

    Cote

    3316W/1

    • Contexte : 3316W. Conseil Régional de l'Ordre des Pharmaciens...
    • Registres des inscriptions provisoires et des dossiers...

    Producteur :

    Le Conseil Régional de l'ordre des pharmaciens est institué par la loi du 11 septembre 1941. Il est créé un CROP par région sanitaire. À cette époque, la région sanitaire qui vaut pour la Normandie est la région sanitaire de Rouen. Par arrêté du 15 octobre 1941 est constitué le Conseil régional des pharmaciens de la région sanitaire de Rouen. Ses membres sont des pharmaciens venant de toute la Normandie. 
    En 1963-1964, au moment où sont créées les régions administratives, les CROP se sont adaptés à cette nouvelle organisation. Dès lors existent un CROP pour la Basse-Normandie et un autre pour la Haute-Normandie.
    En 2018-2019, les CROP ont re-fusionné pour s'adapter aux nouvelles grandes régions. Il y a donc de nouveau un seul CROP dont le siège est près de Caen et dont la compétence s'étend sur toute la Normandie.

  5. Résultat n°5

    1975-1985

    Date

    1975-1985

    Cote

    3316W/5

    • Contexte : 3316W. Conseil Régional de l'Ordre des Pharmaciens...
    • Procès-verbaux des séances du Conseil
    • 1975-1985

    Producteur :

    Le Conseil Régional de l'ordre des pharmaciens est institué par la loi du 11 septembre 1941. Il est créé un CROP par région sanitaire. À cette époque, la région sanitaire qui vaut pour la Normandie est la région sanitaire de Rouen. Par arrêté du 15 octobre 1941 est constitué le Conseil régional des pharmaciens de la région sanitaire de Rouen. Ses membres sont des pharmaciens venant de toute la Normandie. 
    En 1963-1964, au moment où sont créées les régions administratives, les CROP se sont adaptés à cette nouvelle organisation. Dès lors existent un CROP pour la Basse-Normandie et un autre pour la Haute-Normandie.
    En 2018-2019, les CROP ont re-fusionné pour s'adapter aux nouvelles grandes régions. Il y a donc de nouveau un seul CROP dont le siège est près de Caen et dont la compétence s'étend sur toute la Normandie.

  6. Résultat n°6

    1999-2005

    Date

    1999-2005

    Cote

    3316W/7

    • Contexte : 3316W. Conseil Régional de l'Ordre des Pharmaciens...
    • Procès-verbaux des séances du Conseil
    • 1999-2005

    Producteur :

    Le Conseil Régional de l'ordre des pharmaciens est institué par la loi du 11 septembre 1941. Il est créé un CROP par région sanitaire. À cette époque, la région sanitaire qui vaut pour la Normandie est la région sanitaire de Rouen. Par arrêté du 15 octobre 1941 est constitué le Conseil régional des pharmaciens de la région sanitaire de Rouen. Ses membres sont des pharmaciens venant de toute la Normandie. 
    En 1963-1964, au moment où sont créées les régions administratives, les CROP se sont adaptés à cette nouvelle organisation. Dès lors existent un CROP pour la Basse-Normandie et un autre pour la Haute-Normandie.
    En 2018-2019, les CROP ont re-fusionné pour s'adapter aux nouvelles grandes régions. Il y a donc de nouveau un seul CROP dont le siège est près de Caen et dont la compétence s'étend sur toute la Normandie.

  7. Résultat n°7

    2001-2011

    Date

    2001-2011

    Cote

    3316W/4

    • Contexte : 3316W. Conseil Régional de l'Ordre des Pharmaciens...
    • Procès-verbaux des séances du Conseil
    • 2001-2011

    Producteur :

    Le Conseil Régional de l'ordre des pharmaciens est institué par la loi du 11 septembre 1941. Il est créé un CROP par région sanitaire. À cette époque, la région sanitaire qui vaut pour la Normandie est la région sanitaire de Rouen. Par arrêté du 15 octobre 1941 est constitué le Conseil régional des pharmaciens de la région sanitaire de Rouen. Ses membres sont des pharmaciens venant de toute la Normandie. 
    En 1963-1964, au moment où sont créées les régions administratives, les CROP se sont adaptés à cette nouvelle organisation. Dès lors existent un CROP pour la Basse-Normandie et un autre pour la Haute-Normandie.
    En 2018-2019, les CROP ont re-fusionné pour s'adapter aux nouvelles grandes régions. Il y a donc de nouveau un seul CROP dont le siège est près de Caen et dont la compétence s'étend sur toute la Normandie.