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  1. Résultat n°1

    Amélioration du régime des cours d'eau. Réglementation générale des eaux. Police, contraventions.

    Date

    1802-1939

    Cote

    S/13374

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassin de l'Orne
    • Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
    • Amélioration du régime des cours d'eau. Réglementation...
  2. Résultat n°2

    Police du chenal et chemin de halage

    Date

    s.d

    Cote

    S/1481

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Canal maritime de Caen à la mer
    • Police du chenal et chemin de halage