Filtrer les résultats
Multimédias
  • 147
Période
  • 2
  • 117
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 147
Sujets
  • 147
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    M

    Date

    1968

    Cote

    S/6751

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1968
    • M
  2. Résultat n°2

    Année 1966

    Cote

    S/5500

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
  3. Résultat n°3

    du 23 au 25 mars

    Date

    1966

    Cote

    S/5366

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 23 au 25 mars
  4. Résultat n°4

    G-K

    Date

    1968

    Cote

    S/6640

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1968
    • G-K
  5. Résultat n°5

    du 9 au 11 juin

    Date

    1966

    Cote

    S/5398

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 9 au 11 juin
  6. Résultat n°6

    du 24 au 25 septembre

    Date

    1966

    Cote

    S/5444

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 24 au 25 septembre
  7. Résultat n°7

    du 4 au 6 février

    Date

    1966

    Cote

    S/5350

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 4 au 6 février
  8. Résultat n°8

    du 14 au 16 mars

    Date

    1966

    Cote

    S/5363

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 14 au 16 mars
  9. Résultat n°9

    s.d

    Date

    s.d

    Cote

    S/7488/1-S/7488/2

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • s.d
  10. Résultat n°10

    Sanctions. Desdoues J.L

    Date

    1963

    Cote

    S/3891

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Desdoues J.L
  11. Résultat n°11

    du 9 au 11 août

    Date

    1965

    Cote

    S/4554

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 9 au 11 août
  12. Résultat n°12

    du 18 au 20 juillet

    Date

    1966

    Cote

    S/5414

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 18 au 20 juillet
  13. Résultat n°13

    du 8 au 10 décembre

    Date

    1966

    Cote

    S/5471

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 8 au 10 décembre
  14. Résultat n°14

    Année 1958

    Cote

    S/4024

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1958
  15. Résultat n°15

    du 29 au 31 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4549

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 29 au 31 juillet
  16. Résultat n°16

    s.d

    Date

    s.d

    Cote

    S/4173/1-S/4173/2

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • s.d
  17. Résultat n°17

    du 11 au 13 février

    Date

    1966

    Cote

    S/5352

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 11 au 13 février
  18. Résultat n°18

    Instructions, affaires diverses

    Date

    1817

    Cote

    S/7152

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Police du roulage
    • Instructions, affaires diverses
  19. Résultat n°19

    de Les à R

    Cote

    S/5499

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
    • de Les à R
  20. Résultat n°20

    Année 1963

    Cote

    S/4023

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1963
  21. Résultat n°21

    A-C

    Date

    1968

    Cote

    S/6638

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1968
    • A-C
  22. Résultat n°22

    N-Ra

    Date

    1968

    Cote

    S/6752

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1968
    • N-Ra
  23. Résultat n°23

    1er semestre 1953

    Date

    1953

    Cote

    S/7868

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1er semestre 1953
  24. Résultat n°24

    Sanctions. Dialo Arnador Saliou

    Date

    1963

    Cote

    S/3892

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Dialo Arnador Saliou
  25. Résultat n°25

    du 19 au 21 avril

    Date

    1966

    Cote

    S/5378

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 19 au 21 avril
  26. Résultat n°26

    de Q à V

    Date

    1965

    Cote

    S/4600

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1965
    • de Q à V
  27. Résultat n°27

    du 16 au 18 mai

    Date

    1966

    Cote

    S/5390

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 16 au 18 mai
  28. Résultat n°28

    juillet à décembre 1956

    Date

    1956

    Cote

    S/8660/1-S/8660/2

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • juillet à décembre 1956
  29. Résultat n°29

    du 1 au 4 juin

    Date

    1965

    Cote

    S/4528

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 1 au 4 juin
  30. Résultat n°30

    4ème trimestre 1952

    Date

    1952

    Cote

    S/7867

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 4ème trimestre 1952
  31. Résultat n°31

    du 4 au 7 octobre

    Date

    1965

    Cote

    S/4572

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 4 au 7 octobre
  32. Résultat n°32

    Contraventions, affaires diverses

    Date

    1861

    Cote

    S/7153

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Police du roulage
    • Contraventions, affaires diverses
  33. Résultat n°33

    de H à LE

    Cote

    S/5492

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
    • de H à LE
  34. Résultat n°34

    H.N

    Date

    1967

    Cote

    S/6019

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1967
    • H.N
  35. Résultat n°35

    Re-Rz

    Date

    1968

    Cote

    S/6753

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1968
    • Re-Rz
  36. Résultat n°36

    Sanctions, année 1973

    Date

    1973

    Cote

    S/6014

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1973
  37. Résultat n°37

    2ème et 3ème trimestre 1952

    Date

    1952

    Cote

    S/7866

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 2ème et 3ème trimestre 1952
  38. Résultat n°38

    1er semestre 1955

    Date

    1955

    Cote

    S/7870

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1er semestre 1955
  39. Résultat n°39

    Permis de conduire : suspension

    Cote

    S/4999

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : suspension
  40. Résultat n°40

    Instructions

    Cote

    S/4183

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Instructions
  41. Résultat n°41

    Sanctions, année 1975

    Date

    1975

    Cote

    S/6016

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1975
  42. Résultat n°42

    du 1 au 3 février

    Date

    1966

    Cote

    S/5349

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 1 au 3 février
  43. Résultat n°43

    du 26 au 28 avril

    Date

    1966

    Cote

    S/5381

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 26 au 28 avril
  44. Résultat n°44

    de A à Dav.

    Cote

    S/5496

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
    • de A à Dav.
  45. Résultat n°45

    de A à B

    Date

    1965

    Cote

    S/4602

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • de A à B
  46. Résultat n°46

    Année 1957

    Date

    1956

    Cote

    S/9229

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1957
  47. Résultat n°47

    du 26 au 28 décembre

    Date

    1966

    Cote

    S/5476

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 26 au 28 décembre
  48. Résultat n°48

    Sanctions, année 1974

    Date

    1974

    Cote

    S/6015

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1974
  49. Résultat n°49

    de P à V

    Date

    1965

    Cote

    S/4605

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • de P à V
  50. Résultat n°50

    du 1 au 3 juin

    Date

    1966

    Cote

    S/5395

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 1 au 3 juin
  51. Résultat n°51

    1966

    Date

    1966

    Cote

    S/4601

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1966
  52. Résultat n°52

    Sanctions, année 1971

    Date

    1971

    Cote

    S/6012

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1971
  53. Résultat n°53

    2ème semestre 1953

    Date

    1953

    Cote

    S/7869

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 2ème semestre 1953
  54. Résultat n°54

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    S/7487

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1947-1951
  55. Résultat n°55

    de DU à O

    Date

    1965

    Cote

    S/4604

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • de DU à O
  56. Résultat n°56

    janvier à juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    S/8659

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • janvier à juin 1956
  57. Résultat n°57

    du 28 au 30 novembre

    Date

    1966

    Cote

    S/5468

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 28 au 30 novembre
  58. Résultat n°58

    du 13 au 14 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4543

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 13 au 14 juillet
  59. Résultat n°59

    L-Leb

    Date

    1968

    Cote

    S/6749

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1968
    • L-Leb
  60. Résultat n°60

    s.d

    Date

    s.d

    Cote

    S/4175/1-S/4175/3

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • s.d
  61. Résultat n°61

    du 5 juin au 6 juin

    Date

    1965

    Cote

    S/4529

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 5 juin au 6 juin
  62. Résultat n°62

    de Lai à Lep

    Cote

    S/5498

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
    • de Lai à Lep
  63. Résultat n°63

    B.R.D

    Date

    1968

    Cote

    S/6009

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1968
    • B.R.D
  64. Résultat n°64

    Année 1962

    Cote

    S/4022

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1962
  65. Résultat n°65

    R-Z

    Date

    1968

    Cote

    S/6643

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1968
    • R-Z
  66. Résultat n°66

    3ème et 4ème trimestre 1954

    Date

    1954

    Cote

    S/7864

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 3ème et 4ème trimestre 1954
  67. Résultat n°67

    du 1 au 3 décembre

    Date

    1966

    Cote

    S/5469

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 1 au 3 décembre
  68. Résultat n°68

    du 19 au 22 décembre

    Date

    1966

    Cote

    S/5474

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 19 au 22 décembre
  69. Résultat n°69

    du 1 au 4 novembre

    Date

    1965

    Cote

    S/4581

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 1 au 4 novembre
  70. Résultat n°70

    Lec-Lz

    Date

    1968

    Cote

    S/6750

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1968
    • Lec-Lz
  71. Résultat n°71

    de Ro à Z

    Cote

    S/5495

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
    • de Ro à Z
  72. Résultat n°72

    du 8 au 10 janvier

    Date

    1966

    Cote

    S/5342

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 8 au 10 janvier
  73. Résultat n°73

    de DI à G

    Cote

    S/5491

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
    • de DI à G
  74. Résultat n°74

    du 26 au 28 février

    Date

    1966

    Cote

    S/5357

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 26 au 28 février
  75. Résultat n°75

    S

    Date

    1968

    Cote

    S/6754

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1968
    • S
  76. Résultat n°76

    du 4 au 5 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4539

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 4 au 5 juillet
  77. Résultat n°77

    du 15 au 21 janvier

    Date

    1966

    Cote

    S/5344

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 15 au 21 janvier
  78. Résultat n°78

    du 12 au 13 mars

    Date

    1966

    Cote

    S/5362

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 12 au 13 mars
  79. Résultat n°79

    du 15 au 17 octobre

    Date

    1965

    Cote

    S/4575

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 15 au 17 octobre
  80. Résultat n°80

    de A à K

    Cote

    S/4018

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1964
    • de A à K