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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    M

    Date

    1968

    Cote

    S/6751

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1968
    • M
  2. Résultat n°2

    Année 1966

    Cote

    S/5500

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
  3. Résultat n°3

    du 23 au 25 mars

    Date

    1966

    Cote

    S/5366

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 23 au 25 mars
  4. Résultat n°4

    G-K

    Date

    1968

    Cote

    S/6640

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1968
    • G-K
  5. Résultat n°5

    du 9 au 11 juin

    Date

    1966

    Cote

    S/5398

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 9 au 11 juin
  6. Résultat n°6

    du 24 au 25 septembre

    Date

    1966

    Cote

    S/5444

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 24 au 25 septembre
  7. Résultat n°7

    du 4 au 6 février

    Date

    1966

    Cote

    S/5350

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 4 au 6 février
  8. Résultat n°8

    du 14 au 16 mars

    Date

    1966

    Cote

    S/5363

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 14 au 16 mars
  9. Résultat n°9

    s.d

    Date

    s.d

    Cote

    S/7488/1-S/7488/2

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • s.d
  10. Résultat n°10

    Sanctions. Desdoues J.L

    Date

    1963

    Cote

    S/3891

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Desdoues J.L
  11. Résultat n°11

    du 9 au 11 août

    Date

    1965

    Cote

    S/4554

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 9 au 11 août
  12. Résultat n°12

    du 18 au 20 juillet

    Date

    1966

    Cote

    S/5414

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 18 au 20 juillet
  13. Résultat n°13

    du 8 au 10 décembre

    Date

    1966

    Cote

    S/5471

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 8 au 10 décembre
  14. Résultat n°14

    Année 1958

    Cote

    S/4024

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1958
  15. Résultat n°15

    du 29 au 31 juillet

    Date

    1965

    Cote

    S/4549

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 29 au 31 juillet
  16. Résultat n°16

    s.d

    Date

    s.d

    Cote

    S/4173/1-S/4173/2

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • s.d
  17. Résultat n°17

    du 11 au 13 février

    Date

    1966

    Cote

    S/5352

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1966
    • du 11 au 13 février
  18. Résultat n°18

    Instructions, affaires diverses

    Date

    1817

    Cote

    S/7152

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Police du roulage
    • Instructions, affaires diverses
  19. Résultat n°19

    de Les à R

    Cote

    S/5499

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1966
    • de Les à R
  20. Résultat n°20

    Année 1963

    Cote

    S/4023

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1963