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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Numéros 573 à 575
Cote
990W/78
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 573 à 575
Résultat n°2

Numéros 562 à 569
Cote
990W/76
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Affaires sans suite
  • Greffe du Tribunal de Domfront
  • Numéros 562 à 569
Résultat n°3

2 lots 2 medias

Second semestre
Cote
30J/4
 Date
Entre juillet 1983 et décembre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1983
  • Second semestre
Résultat n°4

Audiences du 26 mai au 8 juin 1945
Cote
996W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne

  • Cour de justice de l'Orne
  • Dossiers des prévenus
  • Audiences du 26 mai au 8 juin 1945
Résultat n°5

2 lots 2 medias

Second semestre
Cote
30J/26
 Date
Entre juillet 1994 et décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1994
  • Second semestre
Résultat n°6

Numéros 181 à 188
Cote
990W/42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section d'Avranches
  • Dossiers classés sans suite
  • Numéros 181 à 188
Résultat n°7

2 lots 2 medias

Second semestre
Cote
30J/14
 Date
Entre juillet 1988 et décembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1988
  • Second semestre
Résultat n°8

2 lots 2 medias

Premier semestre
Cote
30J/3
 Date
Entre janvier 1983 et juin 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1983
  • Premier semestre
Résultat n°9

2 lots 2 medias

Premier semestre
Cote
30J/23
 Date
Entre janvier 1993 et juin 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1993
  • Premier semestre
Résultat n°10

Numéros 30 à 38
Cote
990W/47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
  • Sous-section de Cherbourg
  • Dossiers classés sans suite
  • Affaires classées
  • Numéros 30 à 38
Résultat n°11

2 lots 2 medias

Second semestre
Cote
30J/24
 Date
Entre juillet 1993 et décembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1993
  • Second semestre
Résultat n°12

2 lots 2 medias

Premier semestre
Cote
30J/19
 Date
Entre janvier 1991 et juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1991
  • Premier semestre
Résultat n°13

2 lots 2 medias

Second semestre
Cote
30J/8
 Date
Entre juillet 1985 et décembre 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1985
  • Second semestre
Résultat n°14

2 lots 2 medias

Second semestre
Cote
30J/18
 Date
Entre juillet 1990 et décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1990
  • Second semestre
Résultat n°15

2 lots 2 medias

Entrée 2010-224
Cote
2010JP/224/1-2010JP/224/2
 Date
s.d., s.d., s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • Entrée 2010-224
Résultat n°16

2 lots 2 medias

Premier semestre
Cote
30J/21
 Date
Entre janvier 1992 et juin 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1992
  • Premier semestre
Résultat n°17

3 lots 3 medias

Entrée 1997-50
Cote
1997JP/50/1-1997JP/50/12
 Date
1975-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • Entrée 1997-50
Résultat n°18

2 lots 2 medias

Second semestre
Cote
30J/28
 Date
Entre juillet 1995 et décembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1995
  • Second semestre
Résultat n°19

2 lots 2 medias

Janvier- mars 1996
Cote
30J/29
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • Janvier- mars 1996
Résultat n°20

2 lots 2 medias

Premier semestre
Cote
30J/13
 Date
Entre janvier 1988 et juin 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jean-Pierre Duval

  • 30J - Collection Liberté le Bonhomme Libre, hebdomadaire
  • 1988
  • Premier semestre