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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Service communication

Date

Entre janvier 1972 et septembre 2001

Cote

2793W/63-2793W/67

Résultat n°2

Service d'action sanitaire et sociale : correspondance, subventions, animations, bulletins du conseil dadministration, échantillons de dossiers de prestations supplémentaires

Date

1967-2003

Cote

2793W/44-2793W/51;2793W/56-2793W/62

Résultat n°3

Service contrôle et validation informatique

Date

Entre avril 1996 et décembre 2005

Cote

2793W/69

Résultat n°4

Service accident du travail : échantillons de dossiers d'accidents de travail, maladies professionnelles et invalidité

Date

Entre mars 2000 et septembre 2005

Cote

2793W/68

Résultat n°5

Département financier comptable budgétaire (DFCB) : pièces comptables (échantillon)

Date

1994-2001

Cote

2793W1-2793W43

Résultat n°6

Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête de satisfaction des assurés et des employeurs

Date

2004

Cote

2793W/52-2793W/55