recherche dans l'intérêt des familles

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Association loi du 1er juillet 1901,dossiers de dissolution	Cote 2896W/127-2896W/137	Date 1989-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration... Association loi du 1er juillet 1901,dossiers de dissolution
Résultat n°2	Elections prud'hommales de 2002	Cote 2896W/15-2896W/31	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration... Elections prud'hommales de 2002
Résultat n°3	Listes d'émargement	Cote 2896W/32-2896W/117	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration... Elections européennes du 7 juin 2009 Listes d'émargement
Résultat n°4	Procès-verbaux des opérations électorales	Cote 2896W/118-2896W/126	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration... Elections européennes du 7 juin 2009 Procès-verbaux des opérations électorales
Résultat n°5	Elections sénatoriales du 27 septembre 1998	Cote 2896W/1-2896W/14	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration... Elections sénatoriales du 27 septembre 1998
Résultat n°6	Recherche dans l'intérêt des familles	Cote 2896W/138-2896W/144	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2896W. Préfecture, bureau des élections et de l'administration... Recherche dans l'intérêt des familles

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