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1 083 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  2. Résultat n°2

    Pièces techniques

    Date

    1970-1975

    Cote

    1058W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Estry
    • Pièces techniques
  3. Résultat n°3

    Pièces techniques

    Date

    1976

    Cote

    1647W/26 - 1647W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes
    • Pièces techniques
  4. Résultat n°4

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1954

    Cote

    652W/8052

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ernes
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  6. Résultat n°6

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  7. Résultat n°7

    Pièces techniques

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8114

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maizières
    • Pièces techniques
  8. Résultat n°8

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/1/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Louvagny - Vicques
    • Pièces techniques, documents définitifs
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21128 - 753W/21129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Banville
    • Dossiers administratifs
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    841W/44275

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouville-la-Bien-Tournée
    • Procès-verbaux de remembrement
  11. Résultat n°11

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8056

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Escoville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21148 - 753W/21149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Identification des propriétaires
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/52 - 1182W/53

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-le-Patry
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55840 - 906W/55841

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/39 - 1058W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Notifications propriétaires
  16. Résultat n°16

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8081

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  17. Résultat n°17

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs
  18. Résultat n°18

    Dossiers administratifs

    Date

    1985

    Cote

    1647W/110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont
    • Dossiers administratifs
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  21. Résultat n°21

    Pièces techniques

    Date

    1965

    Cote

    753W/21152 - 753W/21153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cresserons - Plumetot
    • Pièces techniques
  22. Résultat n°22

    Pièces techniques

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8001

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Pièces techniques
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    841W/44267

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
    • Procès-verbaux de remembrement
  24. Résultat n°24

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  25. Résultat n°25

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7983

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Baron-sur-Odon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  26. Résultat n°26

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1952-1955

    Cote

    652W/8137

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Olendon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  27. Résultat n°27

    Bucéels

    Date

    1987

    Cote

    3170W/8

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bucéels

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  28. Résultat n°28

    Plans d'enquêtes

    Date

    1973

    Cote

    906W/55807

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Longues-sur-Mer
    • Plans d'enquêtes
  29. Résultat n°29

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8000

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  30. Résultat n°30

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1965-1967

    Cote

    753W/21245 - 753W/21246

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Beaumais
    • Procès-verbaux de remembrement
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1952-1957

    Cote

    652W/8050

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Epaney
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  34. Résultat n°34

    Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1952-1957

    Cote

    652W/8162

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aignan-de-Cramesnil
    • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
  35. Résultat n°35

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Dossiers administratifs
  36. Résultat n°36

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1950-1957

    Cote

    652W/8169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
    • Procès-verbaux de remembrement
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  39. Résultat n°39

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1971

    Cote

    841W/44187

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crocy - Fourches
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  40. Résultat n°40

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55871 - 906W/55873

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Landelles-et-Coupigny
    • Dossiers administratifs