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1 083 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  2. Résultat n°2

    Pièces techniques

    Date

    1970-1975

    Cote

    1058W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Estry
    • Pièces techniques
  3. Résultat n°3

    Pièces techniques

    Date

    1976

    Cote

    1647W/26 - 1647W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes
    • Pièces techniques
  4. Résultat n°4

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1954

    Cote

    652W/8052

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ernes
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  6. Résultat n°6

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  7. Résultat n°7

    Pièces techniques

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8114

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maizières
    • Pièces techniques
  8. Résultat n°8

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/1/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Louvagny - Vicques
    • Pièces techniques, documents définitifs
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21128 - 753W/21129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Banville
    • Dossiers administratifs
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    841W/44275

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouville-la-Bien-Tournée
    • Procès-verbaux de remembrement
  11. Résultat n°11

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8056

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Escoville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21148 - 753W/21149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Identification des propriétaires
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/52 - 1182W/53

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-le-Patry
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55840 - 906W/55841

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/39 - 1058W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Notifications propriétaires
  16. Résultat n°16

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8081

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  17. Résultat n°17

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs
  18. Résultat n°18

    Dossiers administratifs

    Date

    1985

    Cote

    1647W/110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont
    • Dossiers administratifs
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  21. Résultat n°21

    Pièces techniques

    Date

    1965

    Cote

    753W/21152 - 753W/21153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cresserons - Plumetot
    • Pièces techniques
  22. Résultat n°22

    Pièces techniques

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8001

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Pièces techniques
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    841W/44267

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
    • Procès-verbaux de remembrement
  24. Résultat n°24

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  25. Résultat n°25

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7983

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Baron-sur-Odon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  26. Résultat n°26

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1952-1955

    Cote

    652W/8137

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Olendon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  27. Résultat n°27

    Bucéels

    Date

    1987

    Cote

    3170W/8

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bucéels

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  28. Résultat n°28

    Plans d'enquêtes

    Date

    1973

    Cote

    906W/55807

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Longues-sur-Mer
    • Plans d'enquêtes
  29. Résultat n°29

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8000

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  30. Résultat n°30

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1965-1967

    Cote

    753W/21245 - 753W/21246

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Beaumais
    • Procès-verbaux de remembrement
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1952-1957

    Cote

    652W/8050

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Epaney
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  34. Résultat n°34

    Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1952-1957

    Cote

    652W/8162

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aignan-de-Cramesnil
    • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
  35. Résultat n°35

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Dossiers administratifs
  36. Résultat n°36

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1950-1957

    Cote

    652W/8169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
    • Procès-verbaux de remembrement
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  39. Résultat n°39

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1971

    Cote

    841W/44187

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crocy - Fourches
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  40. Résultat n°40

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55871 - 906W/55873

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Landelles-et-Coupigny
    • Dossiers administratifs
  41. Résultat n°41

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8045

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Pièces techniques
  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  43. Résultat n°43

    Pièces techniques

    Date

    1983

    Cote

    1647W/68 - 1647W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Pièces techniques
  44. Résultat n°44

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/44 - 2810W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Notifications propriétaires
  45. Résultat n°45

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1951-1955

    Cote

    652W/8074

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fierville-la-Campagne
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  46. Résultat n°46

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    2893W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Morteaux-Couliboeuf - Barou-en-Auge
    • Procès-verbaux de remembrement
  47. Résultat n°47

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8123

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Manoir - Sommervieu - Vienne-en-Bessin
    • Pièces techniques
  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  49. Résultat n°49

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1969

    Cote

    841W/44207

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  50. Résultat n°50

    Pièces techniques

    Date

    1979

    Cote

    1182W/76

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-Farcy
    • Pièces techniques
  51. Résultat n°51

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1982-1987

    Cote

    2556W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aignerville - Ecrammeville
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  52. Résultat n°52

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1977

    Cote

    1058W/46

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Annebault, Goustranville, Bourgeauville, Beaumont-en-Auge
    • Dossiers administratifs
  53. Résultat n°53

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/8095

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Grisy
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  54. Résultat n°54

    Plans d'enquêtes

    Date

    1975

    Cote

    1182W/65 - 1182W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchamp - Saint-Charles-de-Percy
    • Plans d'enquêtes
  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1970

    Cote

    841W/44280

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Thaon - Le Fresne-Camilly
    • Procès-verbaux de remembrement
  56. Résultat n°56

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1969-1973

    Cote

    1058W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sept-Frères
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  57. Résultat n°57

    Identification des propriétaires

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8026

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Identification des propriétaires
  58. Résultat n°58

    Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8192

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Secqueville-en-Bessin
    • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbaux
  60. Résultat n°60

    Notifications propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Amayé-sur-Seulles
    • Notifications propriétaires
  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/40 - 3170W/41

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Verson
    • Procès-verbaux
  62. Résultat n°62

    Pièces techniques

    Date

    1972

    Cote

    906W/55876 - 906W/55880 ; 906W/55898 - 906W/55899

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Pièces techniques
  63. Résultat n°63

    Pièces techniques

    Date

    1973

    Cote

    841W/44204

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Leffard
    • Pièces techniques
  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1977

    Cote

    2893W/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Annebault
    • Procès-verbaux de remembrement
  65. Résultat n°65

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1979

    Cote

    1647W/6

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ablon - Genneville
    • Pièces techniques, documents définitifs
  66. Résultat n°66

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1990

    Cote

    3066W/191

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Monfréville - Tréprel - Vouilly - Verson
    • Dossiers administratifs et techniques
  67. Résultat n°67

    Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery

    Cote

    S/12564

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay....
  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1973

    Cote

    2893W/16

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Creully - Saint-Gabriel-Brécy
    • Procès-verbaux de remembrement
  69. Résultat n°69

    Documents définitifs

    Date

    1952

    Cote

    753W/21179

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Grainville-sur-Odon
    • Documents définitifs
  70. Résultat n°70

    Documents définitifs, plans d'enquêtes

    Date

    1975

    Cote

    1182W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchamp - Saint-Charles-de-Percy
    • Documents définitifs, plans d'enquêtes
  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1978

    Cote

    2893W/38

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Agnan-le-Malherbe - Le Mesnil-au-Grain - Courvaudon
    • Procès-verbaux de remembrement
  72. Résultat n°72

    Identification des propriétaires, notifications propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Ferrière-Harang
    • Identification des propriétaires, notifications propriétaires
  73. Résultat n°73

    Documents définitifs, identification des propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1647W/58

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Epinay-sur-Odon
    • Documents définitifs, identification des propriétaires
  74. Résultat n°74

    Pièces techniques

    Date

    1973

    Cote

    906W/55857 - 906W/55863

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Landelles-et-Coupigny
    • Pièces techniques
  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Procès-verbaux
  76. Résultat n°76

    Plans d'enquêtes

    Date

    1970

    Cote

    841W/44245 - 841W/44246

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Thaon - Le Fresne-Camilly
    • Plans d'enquêtes
  77. Résultat n°77

    Pièces techniques

    Date

    1963

    Cote

    753W/21147 ; 753W/21150 - 753W/21151

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Pièces techniques
  78. Résultat n°78

    Dossiers administratifs

    Date

    1963

    Cote

    753W/21223

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Dossiers administratifs
  79. Résultat n°79

    Identification des propriétaires

    Date

    1980

    Cote

    1647W/91

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Noron-l'Abbaye - Martigny-sur-l'Ante
    • Identification des propriétaires
  80. Résultat n°80

    Pièces techniques

    Date

    1977

    Cote

    1182W/47 - 1182W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-le-Patry
    • Pièces techniques