surveillance du territoire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Commissions communales	Cote 1862W/30	Date 1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Faits de société Collectivités territoriales Affaires municipales Autres Commissions communales
Résultat n°2	1945-1962	Cote 747W/20654	Date 1945-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Faits de société Mouvements sociaux Secteur public SNCF 1945-1962
Résultat n°3	1970-1974	Cote 1028W/29	Date 1970-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Organisations politiques, syndicales et associatives Syndicats professionnels Confédération française des travailleurs chrétiens... 1970-1974
Résultat n°4	TRA - TRE	Cote 2911W/170	Date 1978-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Vie économique et sociale Entreprises et secteurs divers Entreprises privées par ordre alphabétique TRA - TRE
Résultat n°5	Association / politique	Cote 3303W/139	Date 1988-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3303W - Dossiers thématiques du renseignement territorial Association / politique
Résultat n°6	Juillet à décembre	Cote M/3496	Date 1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti) Police administrative Recherches dans l'intérêt des familles 1936 Juillet à décembre
Résultat n°7	1910-1940	Cote M/11495/1	Date 1910-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti) Police générale Rapports de police et de gendarmerie Rapports de police Rapports divers de police et gendarmerie 1910-1940
Résultat n°8	Septembre 1987-février 1992	Cote 2911W/158	Date 1987-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Vie économique et sociale Industrie Renault Véhicules Industriels (R.V.I.) Septembre 1987-février 1992
Résultat n°9	1978-1980	Cote 1028W/148	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Informations et recherches Notes d'information 1968-1980 Orne Agriculture 1978-1980
Résultat n°10	Situations mensuelles des jeux des casinos du département (1948-1955) ; Dossiers communaux (1943-1944)	Cote M/15556	Date 1943-1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance des jeux (jusqu'en 2008) Casinos Situations mensuelles des jeux des casinos du département...
Résultat n°11	Conseil général (session du 22 novembre 1935)	Cote M/12713	Date 1935	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti) Police administrative Police de la voie publique Bouilleurs de cru 1935 Conseil général (session du 22 novembre 1935)
Résultat n°12	1902-1934	Cote M/3717	Date 1902-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti) Police administrative Police des jeux Loteries Autorisations, statistiques, correspondances 1902-1934
Résultat n°13	1914-1915	Cote M/3618	Date 1914-1915	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti) Police administrative Police de la route et des transports Secours de route 1914-1915
Résultat n°14	1956	Cote 2911W/21	Date 1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Faits de société Elections et référendums Elections sénatoriales 1956
Résultat n°15	Instructions, affaires diverses	Cote M/3714	Date 1852-1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti) Police administrative Police des jeux Loteries Instructions, affaires diverses
Résultat n°16	1914-1939	Cote M/11489/1	Date 1914-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4M - Police (inventaire rétroconverti) Police administrative Police des jeux Instructions, réglementation 1914-1939
Résultat n°17	NOB - PLA	Cote 2911W/153	Date 1944-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Vie économique et sociale Entreprises et secteurs divers Entreprises privées par ordre alphabétique NOB - PLA
Résultat n°18	Fermeture de débits de boissons et autres commerces	Cote 2924W/23	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Surveillance en temps de guerre Seconde Guerre mondiale Fermeture de débits de boissons et autres commerces
Résultat n°19	1967,1973	Cote 2911W/25	Date 1967-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Faits de société Elections et référendums Elections sénatoriales 1967,1973
Résultat n°20	1956-1965	Cote 2911W/140	Date 1956-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Renseignements généraux : inventaire méthodique Surveillance collective Organisations politiques, syndicales et associatives Mouvements féministes Union des femmes françaises 1956-1965

Résultats de la recherche

Commissions communales

1945-1962

1970-1974

TRA - TRE

Association / politique

Juillet à décembre

1910-1940

Septembre 1987-février 1992

1978-1980

Situations mensuelles des jeux des casinos du département (1948-1955) ; Dossiers communaux (1943-1944)

Conseil général (session du 22 novembre 1935)

1902-1934

1914-1915

1956

Instructions, affaires diverses

1914-1939

NOB - PLA

Fermeture de débits de boissons et autres commerces

1967,1973

1956-1965