Tome second, tant utiles, qu'honorifiques, réels, personnels & mixtes. Contenant les questions les plus importants sur cette matiere, & leurs Décisions, tant pour les pays Coutumiers, que ceux régis par le Droit-Ecrit. Ouvrage utile, non seulement, a tous les seigneurs, tant Laïques qu'Ecclésiastiques, à leurs Intendans, Gens d'Affaires, Receveurs & Régisseurs, Notaires & Commissaires à Terriers, & autres Officiers ; mais encore tous ceux qui possèdent des biens-fonds, & qui sont sujets à des Droits seigneuriaux, personnels, réels & mixtes, tels que ceux de Guet & Garde, Bannalités de toutes espèces, Corvées & autres. Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire pour bien faire la Rénovation des Censives & des Droits seigneuriaux en tout genre, même des Droits honorifiques dans les Eglises, & autres attachés à la Haute-Justice & aux Dignités & Qualités des Seigneurs & des Seigneuries : le tout accompagné de modèles & styles de tous les Actes contenans ces différentes matières
Cote
BH/8/2444/2
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Contexte : Ouvrages du 15e au 18e siècle
- Octavo (BH/8/)
- La pratique universelle, pour la rénovation des terriers...
- Tome second, tant utiles, qu'honorifiques, réels, personnels...