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746 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils

Date

1790-1796

Cote

4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)

Résultat n°2

19 septembre 1790-29 septembre 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/449, 1L/457 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Caen

Date

1790-1791

Cote

1L/255, 1L/264 (Ancienne cote)

Résultat n°4

1790

Date

1790

Cote

1L/353, 1L/361 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation (an III) ; nominations des juges de Paix et des greffiers des sections de Caen ; correspondance relative aux notaires et aux juges de Paix (1790-1793)

Date

1790-1795

Cote

4L/77, 4L/69 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Registre des ordonnances prises, 4ème bureau

Date

1790-1791

Cote

1L/432, 1L/440 (Ancienne cote)

Résultat n°7
Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

7 medias

Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

Date

1790-1792

Cote

4L/79, 4L/71 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Table alphabétique par communes du registre précédent

Date

1790-1791

Cote

1L/446, 1L/454 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Commerce et industrie

Date

1790-1795

Cote

4L/56, 4L/48/2 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Police, sûreté

Date

1790-1795

Cote

4L/26, 4L/22 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Enregistrement des offres pour la contribution patriotique d’après les lettres d’invitation envoyées aux citoyens de la ville

Date

1790-1791

Cote

1L/571, 1L/577 (Ancienne cote)

Résultat n°12

4 messidor an II-28 fructidor an II ; registre d’ordre des pétitions (4 août 1790-30 avril 1792)

Date

1790-1794

Cote

1L/391, 1L/399 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Pétitions relatives au culte

Date

1790-1792

Cote

1L/447, 1L/455 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Droits supprimés

Date

1790-1795

Cote

4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)

Résultat n°15

1790-1791

Date

1790-1791

Cote

1L/354, 1L/362 (Ancienne cote)

Résultat n°16

27 août 1790-mai 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/418, 1L/426 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Devis des travaux à effectuer pour relever les différentes parties de pavés situés sur les traverses des grandes routes dans la ville de Caen

Date

1790-1791

Cote

1L/1013, 1L/1019 (Ancienne cote)

Résultat n°18

14 octobre 1790-14 juin 1791

Date

1790-1791

Cote

1L/437, 1L/445 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Registre des ordonnances de paiement de mandats pour le traitement des ecclésiastiques du district

Date

1790-1791

Cote

1L/1026, 1L/1032 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)

Date

1790-1795

Cote

1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)