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746 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles, rivière de Dives, pont du Mesnil, barrage de Ouistreham, chaussée de l'Odon, routes, moulins, bâtiments civils
Cote
4L/73, 4L/65 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu
Mondeville (Calvados), Colombelles (Calvados), Dives-sur-Mer (Calvados), Ouistreham (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Travaux publics et transport
  • Correspondance, postes, bac de Mondeville, bac de Colombelles,...
Résultat n°2

19 septembre 1790-29 septembre 1791
Cote
1L/449, 1L/457 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Pétitions des créanciers des biens nationaux
  • 19 septembre 1790-29 septembre 1791
Résultat n°3

Caen
Cote
1L/255, 1L/264 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Clergé, traitements et pensions
  • Etats de traitements par district
  • Caen
Résultat n°4

1790
Cote
1L/353, 1L/361 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription et enregistrement des lois et décrets
  • 1790
Résultat n°5

Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation (an III) ; nominations des juges de Paix et des greffiers des sections de Caen ; correspondance relative aux notaires et aux juges de Paix (1790-1793)
Cote
4L/77, 4L/69 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Justice
  • Listes communales des citoyens formant le jury d’accusation...
Résultat n°6

Registre des ordonnances prises, 4ème bureau
Cote
1L/432, 1L/440 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Registre des ordonnances prises, 4ème bureau
Résultat n°7
Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes

7 medias

Logement des curés et suppressions des corporations ecclésiastiques , circonscriptions des paroisses , état des assermentés et insermentés (1791), déclaration des biens ecclésiastiques , installation de curés , vicaires, installation de l'évêque du Calvados (mars 1791), assemblées électorales de 1791 pour la nomination aux cures vacantes
Cote
4L/79, 4L/71 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Culte
  • Logement des curés et suppressions des corporations...
Résultat n°8

Table alphabétique par communes du registre précédent
Cote
1L/446, 1L/454 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Table alphabétique par communes du registre précédent
Résultat n°9

Commerce et industrie
Cote
4L/56, 4L/48/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°10

Police, sûreté
Cote
4L/26, 4L/22 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
Résultat n°11

Enregistrement des offres pour la contribution patriotique d’après les lettres d’invitation envoyées aux citoyens de la ville
Cote
1L/571, 1L/577 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Contributions
  • Rôles d’impositions
  • Caen
  • Enregistrement des offres pour la contribution patriotique...
Résultat n°12

4 messidor an II-28 fructidor an II ; registre d’ordre des pétitions (4 août 1790-30 avril 1792)
Cote
1L/391, 1L/399 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 4 messidor an II-28 fructidor an II ; registre d’ordre...
Résultat n°13

Pétitions relatives au culte
Cote
1L/447, 1L/455 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Pétitions relatives au culte
Résultat n°14

Droits supprimés
Cote
4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Droits supprimés
Résultat n°15

1790-1791
Cote
1L/354, 1L/362 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Transcription et enregistrement des lois et décrets
  • 1790-1791
Résultat n°16

27 août 1790-mai 1791
Cote
1L/418, 1L/426 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis, 3ème bureau
  • 27 août 1790-mai 1791
Résultat n°17

Devis des travaux à effectuer pour relever les différentes parties de pavés situés sur les traverses des grandes routes dans la ville de Caen
Cote
1L/1013, 1L/1019 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Travaux publics
  • Devis des travaux à effectuer pour relever les différentes...
Résultat n°18

14 octobre 1790-14 juin 1791
Cote
1L/437, 1L/445 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Transcriptions des arrêtés, 4ème bureau
  • 14 octobre 1790-14 juin 1791
Résultat n°19

Registre des ordonnances de paiement de mandats pour le traitement des ecclésiastiques du district
Cote
1L/1026, 1L/1032 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Cultes
  • Registre des ordonnances de paiement de mandats pour...
Résultat n°20

Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)
Cote
1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...