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99 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enfants trouvés, secours aux réfugiés ou déportés, Hôpital-général d’Honfleur ; secours délivrés aux réfugiés et déportés des Isles (an III) ; secours aux indigents et aux militaires (an II-an III)
Cote
4L/150, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Assistance
  • Enfants trouvés, secours aux réfugiés ou déportés,...
Résultat n°2

Mobilier des églises, démolition d’églises abandonnées
Cote
4L/149, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1791-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Culte
  • Mobilier des églises, démolition d’églises abandonnées
Résultat n°3

Jugements et mainlevées. Tribunal de Commerce de Pont-l'Evêque ; notaire
Cote
4L/148, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Justice
  • Jugements et mainlevées. Tribunal de Commerce de Pont-l'Evêque ;...
Résultat n°4

Correspondance. Pont de la Touques, états des marais. Postes et messageries
Cote
4L/147, 4L/135 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Travaux publics et transports
  • Correspondance. Pont de la Touques, états des marais....
Résultat n°5

Garde Nationale
Cote
4L/146, 4L/134 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Affaires militaires
  • Garde Nationale
Résultat n°6

Affaires militaires
Cote
4L/145, 4L/133 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Affaires militaires
  • Affaires militaires
Résultat n°7

Impositions
Cote
4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Impositions
Résultat n°8

Finances
Cote
4L/143, 4L/131 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Finances
Résultat n°9

Subsistances: agriculture et élevage
Cote
4L/142, 4L/131 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu
Norolles (Calvados), Les Parcs-Fontaines (Calvados ; jusqu'en 1853)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture et élevage
Résultat n°10

Police et sûreté
Cote
4L/141, 4L/130 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Police et sûreté
Résultat n°11

Administration générale, élections, police
Cote
4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)
 Date
1791-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Administration générale, élections, police
Résultat n°12

« Canevas de lettres » : Comité de Sûreté Générale et Comité de Salut Public (13 nivôse-6 germinal an II) ; Représentants du Peuple (6 germinal an III-26 vendémiaire an IV) ; commissions de la République (5 germinal-2 floréal an III) ; subsistances (4 prairial 28 messidor an II) ; département (1er germinal an III-14 vendémiaire an IV ; 8 frimaire-30 germinal an IV) ; municipalités (1er nivôse-27 ventôse an III, thermidor an III-ventôse an IV), circulaires (1er germinal an III-23 frimaire an IV) ; divers particuliers (germinal-messidor an III), adresse à la Convention Nationale: pétition au sujet des sucessions
Cote
4L/139, 4L/128 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Généralités
  • Correspondance
  • « Canevas de lettres » : Comité de Sûreté Générale...
Résultat n°13

Correspondance (1790-an IV) ; arrêtés (an II-an IV)
Cote
4L/138, 4L/127 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Généralités
  • Correspondance
  • Correspondance (1790-an IV) ; arrêtés (an II-an IV)
Résultat n°14

Procès-verbaux de séances et arrêtés du directoire et du Conseil Général du district et correspondance
Cote
4L/137, 4L/126 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Généralités
  • Procès-verbaux de séances et arrêtés du directoire...
Résultat n°15

Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance de mandats pour le traitement du clergé
Cote
1L/1320, 1L/1320 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Registre d'ordre des ordonnances portant délivrance...
Résultat n°16

Enregistrement des déclarations de résidence, de décès et de prestations de serment des ecclésiastiques
Cote
1L/1319, 1L/1319 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des déclarations de résidence, de décès...
Résultat n°17

Affaires ecclésiastiques : registre d’ordre des pétitions
Cote
1L/1318, 1L/1318 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Affaires ecclésiastiques : registre d’ordre des pétitions
Résultat n°18

Domaines nationaux et affaires ecclésiastiques : arrêtés départementaux pris sur pétition
Cote
1L/1317, 1L/1317 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Domaines nationaux et affaires ecclésiastiques : arrêtés...
Résultat n°19

21 floréal an III-9 pluviôse an IV
Cote
1L/1316, 1L/1316 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Travaux publics : délibérations et arrêtés du district...
  • 21 floréal an III-9 pluviôse an IV
Résultat n°20

2 octobre 1790-27 germinal an III
Cote
1L/1315, 1L/1315 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Travaux publics : délibérations et arrêtés du district...
  • 2 octobre 1790-27 germinal an III