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137 résultats

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  1. Résultat n°1

    Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers...
  2. Résultat n°2

    23 fructidor an II-23 fructidor an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
    • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
  3. Résultat n°3

    9 floréal-23 messidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1361, 1L/1360 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 9 floréal-23 messidor an II
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district relatifs aux subsistances et à l'approvisionnement des halles

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1377, 1L/1376 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district...
  5. Résultat n°5

    1er floréal an II-26 pluviôse an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1329, 1L/1329 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 1er floréal an II-26 pluviôse an III
  6. Résultat n°6

    Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des pétitions

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Enregistrement des pétitions
  8. Résultat n°8

    Avec les autorités constituées et les particuliers

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers
  9. Résultat n°9

    15 ventôse an III-16 brumaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1350, 1L/1349 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
    • 15 ventôse an III-16 brumaire an V
  10. Résultat n°10

    17 juillet-17 novembre 1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/1358, 1L/1357 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 17 juillet-17 novembre 1792
  11. Résultat n°11

    Correspondance active du procureur syndic avec les autorités constituées, les particuliers, les municipalités et les autres districts

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1349, 1L/1348 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active du procureur syndic avec les...
  12. Résultat n°12

    Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1792

    Cote

    1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
  13. Résultat n°13

    16 juillet 1790-16 juillet 1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1357, 1L/1356 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 16 juillet 1790-16 juillet 1792
  14. Résultat n°14

    27 pluviôse an III-15 brumaire an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1330, 1L/1330 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 27 pluviôse an III-15 brumaire an IV
  15. Résultat n°15

    20 juin 1793-15 brumaire an II

    Date

    1793-1793

    Cote

    1L/1369, 1L/1368 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
    • 20 juin 1793-15 brumaire an II
  16. Résultat n°16

    District de Vire

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/189, 1L/185 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • District de Vire
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets de l’Assemblée Nationale

    Date

    1790

    Cote

    1L/1321, 1L/1321 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets...
  18. Résultat n°18

    22 brumaire an III-22 frimaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
    • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
  19. Résultat n°19

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  20. Résultat n°20

    Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités et particuliers : travaux publics, commerce, subsistances, affaires militaires (9 juin 1793-14 floréal an II), et avec les administrateurs du Département, les commissions de la République et les corps constitués (16 juin 1793-15 floréal an II)

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1335, 1L/1335 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités...
  21. Résultat n°21

    Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

    Date

    an II

    Cote

    1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
  22. Résultat n°22

    Personnel, élections

    Date

    1790

    Cote

    4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  23. Résultat n°23

    15 vendémiaire an III-2 ventôse an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1343, 1L/1343 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active relative aux biens nationaux...
    • 15 vendémiaire an III-2 ventôse an IV
  24. Résultat n°24

    18 prairial an II-9 fructidor an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1408, 1L/1404 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Délibérations et arrêtés du directoire du district
    • 18 prairial an II-9 fructidor an III
  25. Résultat n°25

    8 juin-16 novembre 1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/1324, 1L/1324 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
    • 8 juin-16 novembre 1791
  26. Résultat n°26

    Déclarations effectuées conformément à la loi du 10 frimaire an II par les détenteurs de domaines nationaux, des droits domaniaux et les détenteurs de droits incorporels féodaux aliénés confusément avec les droits fonciers

    Date

    an II

    Cote

    1L/1413, 1L/1409 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Déclarations effectuées conformément à la loi du 10...
  27. Résultat n°27

    Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Cultes
    • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
  28. Résultat n°28

    Rôle des patentes

    Date

    1792

    Cote

    1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle des patentes
  29. Résultat n°29

    1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle de la contribution mobilière
    • 1793
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
  31. Résultat n°31

    Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
  32. Résultat n°32

    5 nivôse-16 ventôse an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/1364, 1L/1363 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Procès-verbaux des séances
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 5 nivôse-16 ventôse an III
  33. Résultat n°33

    19 mars 1791-15 septembre 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1326, 1L/1326 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
    • 19 mars 1791-15 septembre 1792
  34. Résultat n°34

    Réquisitions et perquisitions

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Réquisitions et perquisitions
  35. Résultat n°35

    Viessoix. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
  36. Résultat n°36

    Inventaire sommaire des registres et liasses remis par les administrateurs du district

    Date

    1792

    Cote

    1L/1332, 1L/1332 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Inventaire sommaire des registres et liasses remis...
  37. Résultat n°37

    15 février 1792-3 brumaire an V

    Date

    1792-1796

    Cote

    1L/1410, 1L/1406 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions
    • 15 février 1792-3 brumaire an V
  38. Résultat n°38

    Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Instruction publique
    • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
  39. Résultat n°39

    2 ventôse an III-18 brumaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1356, 1L/1355 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec les...
    • 2 ventôse an III-18 brumaire an V
  40. Résultat n°40

    4 germinal an II-1er ventôse an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1355, 1L/1354 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Enregistrement des lois et correspondance
    • Correspondance active de l’agent national avec les...
    • 4 germinal an II-1er ventôse an III