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137 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)
Cote
4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers...
Résultat n°2

23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Cote
1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
  • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Résultat n°3

9 floréal-23 messidor an II
Cote
1L/1361, 1L/1360 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 9 floréal-23 messidor an II
Résultat n°4

Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district relatifs aux subsistances et à l'approvisionnement des halles
Cote
1L/1377, 1L/1376 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district...
Résultat n°5

1er floréal an II-26 pluviôse an III
Cote
1L/1329, 1L/1329 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
  • 1er floréal an II-26 pluviôse an III
Résultat n°6

Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
Résultat n°7

Enregistrement des pétitions
Cote
1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°8

Avec les autorités constituées et les particuliers
Cote
4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers
Résultat n°9

15 ventôse an III-16 brumaire an V
Cote
1L/1350, 1L/1349 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 15 ventôse an III-16 brumaire an V
Résultat n°10

17 juillet-17 novembre 1792
Cote
1L/1358, 1L/1357 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 17 juillet-17 novembre 1792
Résultat n°11

Correspondance active du procureur syndic avec les autorités constituées, les particuliers, les municipalités et les autres districts
Cote
1L/1349, 1L/1348 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du procureur syndic avec les...
Résultat n°12

Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°13

16 juillet 1790-16 juillet 1792
Cote
1L/1357, 1L/1356 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 16 juillet 1790-16 juillet 1792
Résultat n°14

27 pluviôse an III-15 brumaire an IV
Cote
1L/1330, 1L/1330 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
  • 27 pluviôse an III-15 brumaire an IV
Résultat n°15

20 juin 1793-15 brumaire an II
Cote
1L/1369, 1L/1368 (Ancienne cote)
 Date
1793-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
  • 20 juin 1793-15 brumaire an II
Résultat n°16

District de Vire
Cote
1L/189, 1L/185 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • District de Vire
Résultat n°17

Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets de l’Assemblée Nationale
Cote
1L/1321, 1L/1321 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des Lettres Patentes du roi, sur décrets...
Résultat n°18

22 brumaire an III-22 frimaire an V
Cote
1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
  • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
Résultat n°19

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°20

Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités et particuliers : travaux publics, commerce, subsistances, affaires militaires (9 juin 1793-14 floréal an II), et avec les administrateurs du Département, les commissions de la République et les corps constitués (16 juin 1793-15 floréal an II)
Cote
1L/1335, 1L/1335 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du 3ème bureau avec les municipalités...
Résultat n°21

Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi
Cote
1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
Résultat n°22

Personnel, élections
Cote
4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°23

15 vendémiaire an III-2 ventôse an IV
Cote
1L/1343, 1L/1343 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active relative aux biens nationaux...
  • 15 vendémiaire an III-2 ventôse an IV
Résultat n°24

18 prairial an II-9 fructidor an III
Cote
1L/1408, 1L/1404 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Délibérations et arrêtés du directoire du district
  • 18 prairial an II-9 fructidor an III
Résultat n°25

8 juin-16 novembre 1791
Cote
1L/1324, 1L/1324 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
  • 8 juin-16 novembre 1791
Résultat n°26

Déclarations effectuées conformément à la loi du 10 frimaire an II par les détenteurs de domaines nationaux, des droits domaniaux et les détenteurs de droits incorporels féodaux aliénés confusément avec les droits fonciers
Cote
1L/1413, 1L/1409 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Déclarations effectuées conformément à la loi du 10...
Résultat n°27

Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises
Cote
4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Cultes
  • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
Résultat n°28

Rôle des patentes
Cote
1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle des patentes
Résultat n°29

1793
Cote
1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution mobilière
  • 1793
Résultat n°30

Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques
Cote
1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
Résultat n°31

Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions
Cote
4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
Résultat n°32

5 nivôse-16 ventôse an III
Cote
1L/1364, 1L/1363 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 5 nivôse-16 ventôse an III
Résultat n°33

19 mars 1791-15 septembre 1792
Cote
1L/1326, 1L/1326 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
  • 19 mars 1791-15 septembre 1792
Résultat n°34

Réquisitions et perquisitions
Cote
4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Réquisitions et perquisitions
Résultat n°35

Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°36

Inventaire sommaire des registres et liasses remis par les administrateurs du district
Cote
1L/1332, 1L/1332 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Inventaire sommaire des registres et liasses remis...
Résultat n°37

15 février 1792-3 brumaire an V
Cote
1L/1410, 1L/1406 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions
  • 15 février 1792-3 brumaire an V
Résultat n°38

Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)
Cote
4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Instruction publique
  • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
Résultat n°39

2 ventôse an III-18 brumaire an V
Cote
1L/1356, 1L/1355 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec les...
  • 2 ventôse an III-18 brumaire an V
Résultat n°40

4 germinal an II-1er ventôse an III
Cote
1L/1355, 1L/1354 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec les...
  • 4 germinal an II-1er ventôse an III
Résultat n°41

District de Vire
Cote
1L/110, 1L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Vire
Résultat n°42

Roucamps. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°43

Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines nationaux (14 prairial-23 fructidor an III) ; état des passeports délivrés (23 messidor an XIII-31 janvier 1807) ; déclarations des voitures et des bestiaux pour l'exemption de la taxe d'entretien des routes (19 messidor an IV-13 vendémiaire an VII)
Cote
1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)
 Date
1795-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
Résultat n°44

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé
Cote
1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
Résultat n°45

6 pluviôse an II-24 vendémiaire an III
Cote
1L/1342, 1L/1342 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active relative aux biens nationaux...
  • 6 pluviôse an II-24 vendémiaire an III
Résultat n°46

4 germinal-17 messidor an II
Cote
1L/1351, 1L/1350 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 4 germinal-17 messidor an II
Résultat n°47

Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Résultat n°48

Correspondance active du bureau des Impositions
Cote
1L/1338, 1L/1338 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active du bureau des Impositions
Résultat n°49

Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)
Cote
4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Recrutement de volontaires : attestations municipales...
Résultat n°50

Novembre 1792-frimaire an II
Cote
1L/1344, 1L/1344 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active. Bureau militaire et de police...
  • Novembre 1792-frimaire an II
Résultat n°51

Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)
Cote
1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
Résultat n°52

18 messidor an II-7 ventôse an III
Cote
1L/1352, 1L/1351 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 18 messidor an II-7 ventôse an III
Résultat n°53

Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)
Cote
4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Assistance
  • Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire...
Résultat n°54

5 nivôse an II-3 brumaire an III
Cote
1L/1333, 1L/1333 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les comités de Salut Public,...
  • 5 nivôse an II-3 brumaire an III
Résultat n°55

Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés
Cote
1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats...
Résultat n°56

17 brumaire-9 floréal an II
Cote
1L/1360, 1L/1359 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 17 brumaire-9 floréal an II
Résultat n°57

Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)
Cote
4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Adjudications pour la perception des contributions...
Résultat n°58

Municipalité de Lénault : registre des délibérations (2 décembre 1792-13 brumaire an II) ; enregistrement des lois et décrets (2 février 1790-30 thermidor an III),  ; enregistrement d'actes divers de la municipalité : certificats de résidence, passeports, inscription sur le livre de Bienfaisance nationale, déclaration d'armes (1793-1794)
Cote
1L/1381, 1L/1379/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu
Lénault (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Municipalité de Lénault : registre des délibérations...
Résultat n°59

Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)
Cote
1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
Résultat n°60

Liste des jurés, états par cantons
Cote
1L/1421, 1L/1418 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Justice, jurés de jugement
  • Liste des jurés, états par cantons
Résultat n°61

Comités de Surveillance
Cote
4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de Surveillance
Résultat n°62

Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)
Cote
1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
Résultat n°63

22 novembre 1792-22 prairial an II
Cote
1L/1382, 1L/1380 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
  • 22 novembre 1792-22 prairial an II
Résultat n°64

Correspondance active avec les corps constitués
Cote
1L/1336, 1L/1336 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les corps constitués
Résultat n°65

Contribution foncière
Cote
4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contribution foncière
Résultat n°66

Registre des renvois aux municipalités du District pour demande d’avis sur les pétitions des Comités de Surveillance
Cote
1L/1412, 1L/1408 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre des renvois aux municipalités du District...
Résultat n°67

20 septembre 1793-29 germinal an II
Cote
1L/1328, 1L/1328 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
  • 20 septembre 1793-29 germinal an II
Résultat n°68

26 mars-22 juin 1793
Cote
1L/1401, 1L/1398 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 26 mars-22 juin 1793
Résultat n°69

24 novembre 1790-23 janvier 1791
Cote
1L/1322, 1L/1322 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
  • 24 novembre 1790-23 janvier 1791
Résultat n°70

Contenance et nature des biens communaux du district
Cote
1L/1380, 1L/1379/1 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Contenance et nature des biens communaux du district
Résultat n°71

Procès-verbaux des délibérations du directoire. Mesures de sûreté et affaires secrètes
Cote
1L/1373, 1L/1372 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Procès-verbaux des délibérations du directoire. Mesures...
Résultat n°72

Subsistances: agriculture et élevage
Cote
4L/157, 4L/141 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture et élevage
Résultat n°73

11 décembre 1792-25 mars 1793
Cote
1L/1400, 1L/1397 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 11 décembre 1792-25 mars 1793
Résultat n°74

1er juin 1792-2 messidor an II
Cote
1L/1325, 1L/1325 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets de l’Assemblée nationale
  • 1er juin 1792-2 messidor an II
Résultat n°75

Correspondance active 3ème bureau (subsistances, commerce, affaires militaires, prisons)
Cote
1L/1337, 1L/1337 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active 3ème bureau (subsistances, commerce,...
Résultat n°76

28 brumaire an III-11 vendémiaire an IV
Cote
1L/1347, 1L/1346/2 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active. Bureau militaire et de police...
  • 28 brumaire an III-11 vendémiaire an IV
Résultat n°77

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pontécoulant (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Roullours (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
Résultat n°78

Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
Résultat n°79

Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Beaumesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
Résultat n°80

7 ventôse an III-21 brumaire an IV
Cote
1L/1353, 1L/1352 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 7 ventôse an III-21 brumaire an IV