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137 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3 brumaire an III-4 frimaire an IV ; états des certificats de résidence délivrés dans le département (an VIII-1813) ; enregistrement des requêtes présentées à la sous-préfecture de Vire (vendémiaire an IX-avril 1811)
Cote
1L/1334, 1L/1334 (Ancienne cote)
 Date
1794-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les comités de Salut Public,...
  • 3 brumaire an III-4 frimaire an IV ; états des certificats...
Résultat n°2

Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines nationaux (14 prairial-23 fructidor an III) ; état des passeports délivrés (23 messidor an XIII-31 janvier 1807) ; déclarations des voitures et des bestiaux pour l'exemption de la taxe d'entretien des routes (19 messidor an IV-13 vendémiaire an VII)
Cote
1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)
 Date
1795-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
Résultat n°3

Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Cote
1L/109, 1L/105 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Résultat n°4

District de Vire
Cote
1L/110, 1L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Vire
Résultat n°5

Enregistrement des pétitions
Cote
1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°6

15 ventôse an III-16 brumaire an V
Cote
1L/1350, 1L/1349 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 15 ventôse an III-16 brumaire an V
Résultat n°7

22 brumaire an III-22 frimaire an V
Cote
1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
  • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
Résultat n°8

2 ventôse an III-18 brumaire an V
Cote
1L/1356, 1L/1355 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec les...
  • 2 ventôse an III-18 brumaire an V
Résultat n°9

Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Résultat n°10

Correspondance active avec les corps constitués
Cote
1L/1336, 1L/1336 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les corps constitués
Résultat n°11

21 thermidor an III-6 brumaire an V
Cote
1L/1366, 1L/1365 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 21 thermidor an III-6 brumaire an V
Résultat n°12

7 brumaire an IV-17 brumaire an V
Cote
1L/1405, 1L/1401/2 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 7 brumaire an IV-17 brumaire an V
Résultat n°13

11 fructidor an III-15 brumaire an V
Cote
1L/1409, 1L/1405 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Délibérations et arrêtés du directoire du district
  • 11 fructidor an III-15 brumaire an V
Résultat n°14

22 prairial an II-11 brumaire an V
Cote
1L/1383, 1L/1381 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
  • 22 prairial an II-11 brumaire an V
Résultat n°15

Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)
Cote
4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers...
Résultat n°16

15 février 1792-3 brumaire an V
Cote
1L/1410, 1L/1406 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions
  • 15 février 1792-3 brumaire an V
Résultat n°17

Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)
Cote
4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Recrutement de volontaires : attestations municipales...
Résultat n°18

Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)
Cote
4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Assistance
  • Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire...
Résultat n°19

Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés
Cote
1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats...
Résultat n°20

Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)
Cote
4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Adjudications pour la perception des contributions...
Résultat n°21

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Cote
4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Résultat n°22

Requêtes concernant l’impôt mobilier
Cote
1L/1385, 1L/1383 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Requêtes concernant l’impôt mobilier
Résultat n°23

23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Cote
1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
  • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Résultat n°24

Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district relatifs aux subsistances et à l'approvisionnement des halles
Cote
1L/1377, 1L/1376 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district...
Résultat n°25

27 pluviôse an III-15 brumaire an IV
Cote
1L/1330, 1L/1330 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Enregistrement des lois et décrets à publier et à afficher...
  • 27 pluviôse an III-15 brumaire an IV
Résultat n°26

15 vendémiaire an III-2 ventôse an IV
Cote
1L/1343, 1L/1343 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active relative aux biens nationaux...
  • 15 vendémiaire an III-2 ventôse an IV
Résultat n°27

Réquisitions et perquisitions
Cote
4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Réquisitions et perquisitions
Résultat n°28

Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)
Cote
4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Instruction publique
  • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
Résultat n°29

Procès-verbaux des délibérations du directoire. Mesures de sûreté et affaires secrètes
Cote
1L/1373, 1L/1372 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Procès-verbaux des délibérations du directoire. Mesures...
Résultat n°30

Subsistances: agriculture et élevage
Cote
4L/157, 4L/141 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture et élevage
Résultat n°31

Correspondance active 3ème bureau (subsistances, commerce, affaires militaires, prisons)
Cote
1L/1337, 1L/1337 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active 3ème bureau (subsistances, commerce,...
Résultat n°32

28 brumaire an III-11 vendémiaire an IV
Cote
1L/1347, 1L/1346/2 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active. Bureau militaire et de police...
  • 28 brumaire an III-11 vendémiaire an IV
Résultat n°33

7 ventôse an III-21 brumaire an IV
Cote
1L/1353, 1L/1352 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 7 ventôse an III-21 brumaire an IV
Résultat n°34

Correspondance active concernant les émigrés, le séquestre, la vente de biens, les affaires de police
Cote
1L/1341, 1L/1341 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active concernant les émigrés, le séquestre,...
Résultat n°35

9 frimaire an III-8 brumaire an IV
Cote
1L/1404, 1L/1401/1 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 9 frimaire an III-8 brumaire an IV
Résultat n°36

23 brumaire-16 pluviôse an IV
Cote
1L/1354, 1L/1353 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 23 brumaire-16 pluviôse an IV
Résultat n°37

Réquisitions de militaires pour le service des communes
Cote
4L/171, 4L/153 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de militaires pour le service des communes
Résultat n°38

Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises
Cote
4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Cultes
  • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
Résultat n°39

Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions
Cote
4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
Résultat n°40

Municipalité de Lénault : registre des délibérations (2 décembre 1792-13 brumaire an II) ; enregistrement des lois et décrets (2 février 1790-30 thermidor an III),  ; enregistrement d'actes divers de la municipalité : certificats de résidence, passeports, inscription sur le livre de Bienfaisance nationale, déclaration d'armes (1793-1794)
Cote
1L/1381, 1L/1379/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu
Lénault (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Municipalité de Lénault : registre des délibérations...