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137 résultats

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Résultat n°1

Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)

Date

1792-1796

Cote

4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Tribunaux supprimés

Date

1792

Cote

4L/176, 4L/156 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers

Date

an III

Cote

4L/175, 4L/156 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)

Date

an II-an IV

Cote

4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises

Date

1790-1795

Cote

4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Réquisitions et perquisitions

Date

an II-an IV

Cote

4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Réquisitions de militaires pour le service des communes

Date

an III-an IV

Cote

4L/171, 4L/153 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)

Date

1792-1796

Cote

4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions

Date

1793-1795

Cote

4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

Date

1790

Cote

4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

Date

1790

Cote

4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don, Viessoix

Date

1792-1793

Cote

4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil, Vire

Date

1792-1793

Cote

4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende

Date

1792-1793

Cote

4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan, Mesnil-Benoît, Périgny, Pontfarcy, Le Reculey, Rully

Date

1792-1793

Cote

4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson

Date

1790-1793

Cote

4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Contribution foncière

Date

1790-1794

Cote

4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Contributions

Date

1791-1793

Cote

4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Impositions

Date

1790-1793

Cote

4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)

Date

1793-1796

Cote

4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Subsistances: agriculture et élevage

Date

an II-an IV

Cote

4L/157, 4L/141 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Comités de Surveillance

Date

an II

Cote

4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects

Date

1790-1796

Cote

4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Personnel, élections

Date

1790

Cote

4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)

Date

1790-1796

Cote

4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Avec les autorités constituées et les particuliers

Date

1791-1792

Cote

4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil Général du district

Date

1791-1792

Cote

4L/151, 4L/136 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

Date

an II

Cote

1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)

Date

1793

Cote

1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

Date

1791-1792

Cote

1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

Résultat n°31

Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

Date

1791-1792

Cote

1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

Date

1790-1794

Cote

1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

Résultat n°33

Liste des jurés, états par cantons

Date

1791-1792

Cote

1L/1421, 1L/1418 (Ancienne cote)

Résultat n°34

Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités versées aux militaires

Date

an II-an III

Cote

1L/1420, 1L/1417 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés

Date

1792-1796

Cote

1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)

Résultat n°36

Etat général des 750 volontaires levés par la loi du 24 février 1793

Date

1793

Cote

1L/1418, 1L/1415 (Ancienne cote)

Résultat n°37

1er germinal an II-1 messidor an III

Date

an II-an III

Cote

1L/1417, 1L/1414 (Ancienne cote)

Résultat n°38

23 fructidor an II-23 fructidor an IV

Date

an II-an IV

Cote

1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)

Résultat n°39

Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires militaires, secours et culte

Date

1792-1794

Cote

1L/1415, 1L/1412 (Ancienne cote)

Résultat n°40

Enregistrement des pétitions

Date

an III-an V

Cote

1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)