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137 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)
Cote
4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Assistance
  • Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire...
Résultat n°2

Tribunaux supprimés
Cote
4L/176, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Justice
  • Tribunaux supprimés
Résultat n°3

Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers
Cote
4L/175, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Eaux et forêts
  • Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers
Résultat n°4

Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)
Cote
4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Instruction publique
  • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
Résultat n°5

Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises
Cote
4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Cultes
  • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
Résultat n°6

Réquisitions et perquisitions
Cote
4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Réquisitions et perquisitions
Résultat n°7

Réquisitions de militaires pour le service des communes
Cote
4L/171, 4L/153 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de militaires pour le service des communes
Résultat n°8

Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)
Cote
4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Recrutement de volontaires : attestations municipales...
Résultat n°9

Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions
Cote
4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
Résultat n°10

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pontécoulant (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Roullours (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
Résultat n°11

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°12

Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don, Viessoix
Cote
4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), La Lande-Vaumont (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don,...
Résultat n°13

Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil, Vire
Cote
4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Theil-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil,...
Résultat n°14

Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
Résultat n°15

Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan, Mesnil-Benoît, Périgny, Pontfarcy, Le Reculey, Rully
Cote
4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Maisoncelles-la-Jourdan (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Périgny (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan,...
Résultat n°16

Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson
Cote
4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
Résultat n°17

Contribution foncière
Cote
4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contribution foncière
Résultat n°18

Contributions
Cote
4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contributions
Résultat n°19

Impositions
Cote
4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Impositions
Résultat n°20

Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)
Cote
4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Adjudications pour la perception des contributions...
Résultat n°21

Subsistances: agriculture et élevage
Cote
4L/157, 4L/141 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture et élevage
Résultat n°22

Comités de Surveillance
Cote
4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de Surveillance
Résultat n°23

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Cote
4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Résultat n°24

Personnel, élections
Cote
4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°25

Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)
Cote
4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers...
Résultat n°26

Avec les autorités constituées et les particuliers
Cote
4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers
Résultat n°27

Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil Général du district
Cote
4L/151, 4L/136 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil...
Résultat n°28

Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi
Cote
1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
Résultat n°29

Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)
Cote
1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
Résultat n°30

Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques
Cote
1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
Résultat n°31

Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)
Cote
1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
Résultat n°32

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé
Cote
1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
Résultat n°33

Liste des jurés, états par cantons
Cote
1L/1421, 1L/1418 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Justice, jurés de jugement
  • Liste des jurés, états par cantons
Résultat n°34

Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités versées aux militaires
Cote
1L/1420, 1L/1417 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités...
Résultat n°35

Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés
Cote
1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats...
Résultat n°36

Etat général des 750 volontaires levés par la loi du 24 février 1793
Cote
1L/1418, 1L/1415 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat général des 750 volontaires levés par la loi du...
Résultat n°37

1er germinal an II-1 messidor an III
Cote
1L/1417, 1L/1414 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
  • 1er germinal an II-1 messidor an III
Résultat n°38

23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Cote
1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
  • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Résultat n°39

Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires militaires, secours et culte
Cote
1L/1415, 1L/1412 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires...
Résultat n°40

Enregistrement des pétitions
Cote
1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Enregistrement des pétitions