Filtrer les résultats
Multimédias
  • 137
Période
  • 136
  • 2
Lieux
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 110
  • 27
Sujets
  • 110
  • 29
  • 18
  • 16
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 137
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

137 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)
Cote
4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Assistance
  • Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire...
Résultat n°2

Tribunaux supprimés
Cote
4L/176, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Justice
  • Tribunaux supprimés
Résultat n°3

Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers
Cote
4L/175, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Eaux et forêts
  • Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers
Résultat n°4

Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)
Cote
4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Instruction publique
  • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
Résultat n°5

Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises
Cote
4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Cultes
  • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
Résultat n°6

Réquisitions et perquisitions
Cote
4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Réquisitions et perquisitions
Résultat n°7

Réquisitions de militaires pour le service des communes
Cote
4L/171, 4L/153 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de militaires pour le service des communes
Résultat n°8

Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)
Cote
4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Recrutement de volontaires : attestations municipales...
Résultat n°9

Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions
Cote
4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
Résultat n°10

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pontécoulant (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Roullours (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
Résultat n°11

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°12

Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don, Viessoix
Cote
4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), La Lande-Vaumont (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don,...
Résultat n°13

Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil, Vire
Cote
4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Theil-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil,...
Résultat n°14

Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
Résultat n°15

Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan, Mesnil-Benoît, Périgny, Pontfarcy, Le Reculey, Rully
Cote
4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Maisoncelles-la-Jourdan (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Périgny (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan,...
Résultat n°16

Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson
Cote
4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
Résultat n°17

Contribution foncière
Cote
4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contribution foncière
Résultat n°18

Contributions
Cote
4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contributions
Résultat n°19

Impositions
Cote
4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Impositions
Résultat n°20

Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)
Cote
4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Adjudications pour la perception des contributions...
Résultat n°21

Subsistances: agriculture et élevage
Cote
4L/157, 4L/141 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Subsistances: agriculture et élevage
Résultat n°22

Comités de Surveillance
Cote
4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de Surveillance
Résultat n°23

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Cote
4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Résultat n°24

Personnel, élections
Cote
4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°25

Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)
Cote
4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers...
Résultat n°26

Avec les autorités constituées et les particuliers
Cote
4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers
Résultat n°27

Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil Général du district
Cote
4L/151, 4L/136 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil...
Résultat n°28

Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi
Cote
1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
Résultat n°29

Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)
Cote
1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
Résultat n°30

Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques
Cote
1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
Résultat n°31

Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)
Cote
1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
Résultat n°32

Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé
Cote
1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Clergé, affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
Résultat n°33

Liste des jurés, états par cantons
Cote
1L/1421, 1L/1418 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Justice, jurés de jugement
  • Liste des jurés, états par cantons
Résultat n°34

Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités versées aux militaires
Cote
1L/1420, 1L/1417 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités...
Résultat n°35

Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés
Cote
1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats...
Résultat n°36

Etat général des 750 volontaires levés par la loi du 24 février 1793
Cote
1L/1418, 1L/1415 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat général des 750 volontaires levés par la loi du...
Résultat n°37

1er germinal an II-1 messidor an III
Cote
1L/1417, 1L/1414 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
  • 1er germinal an II-1 messidor an III
Résultat n°38

23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Cote
1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
  • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
Résultat n°39

Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires militaires, secours et culte
Cote
1L/1415, 1L/1412 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires...
Résultat n°40

Enregistrement des pétitions
Cote
1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°41

Déclarations effectuées conformément à la loi du 10 frimaire an II par les détenteurs de domaines nationaux, des droits domaniaux et les détenteurs de droits incorporels féodaux aliénés confusément avec les droits fonciers
Cote
1L/1413, 1L/1409 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Déclarations effectuées conformément à la loi du 10...
Résultat n°42

Registre des renvois aux municipalités du District pour demande d’avis sur les pétitions des Comités de Surveillance
Cote
1L/1412, 1L/1408 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre des renvois aux municipalités du District...
Résultat n°43

13 février 1793-21 août 1793
Cote
1L/1411, 1L/1407 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions
  • 13 février 1793-21 août 1793
Résultat n°44

15 février 1792-3 brumaire an V
Cote
1L/1410, 1L/1406 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions
  • 15 février 1792-3 brumaire an V
Résultat n°45

11 fructidor an III-15 brumaire an V
Cote
1L/1409, 1L/1405 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Délibérations et arrêtés du directoire du district
  • 11 fructidor an III-15 brumaire an V
Résultat n°46

18 prairial an II-9 fructidor an III
Cote
1L/1408, 1L/1404 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Délibérations et arrêtés du directoire du district
  • 18 prairial an II-9 fructidor an III
Résultat n°47

22 brumaire an III-22 frimaire an V
Cote
1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
  • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
Résultat n°48

1793-an II
Cote
1L/1406, 1L/1402 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
  • 1793-an II
Résultat n°49

7 brumaire an IV-17 brumaire an V
Cote
1L/1405, 1L/1401/2 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 7 brumaire an IV-17 brumaire an V
Résultat n°50

9 frimaire an III-8 brumaire an IV
Cote
1L/1404, 1L/1401/1 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 9 frimaire an III-8 brumaire an IV
Résultat n°51

23 ventôse an II-8 frimaire an III
Cote
1L/1403, 1L/1400 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 23 ventôse an II-8 frimaire an III
Résultat n°52

22 juin 1793-21 ventôse an II
Cote
1L/1402, 1L/1399 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 22 juin 1793-21 ventôse an II
Résultat n°53

26 mars-22 juin 1793
Cote
1L/1401, 1L/1398 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 26 mars-22 juin 1793
Résultat n°54

11 décembre 1792-25 mars 1793
Cote
1L/1400, 1L/1397 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 11 décembre 1792-25 mars 1793
Résultat n°55

Rôle des patentes
Cote
1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle des patentes
Résultat n°56

Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1398, 1L/1395 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution foncière
Résultat n°57

1793
Cote
1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution mobilière
  • 1793
Résultat n°58

1792
Cote
1L/1396, 1L/1393 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution mobilière
  • 1792
Résultat n°59

Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°60

Le Theil. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1394, 1L/1391 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Le Theil. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°61

Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°62

Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1392, 1L/1389 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°63

Roucamps. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°64

Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1390, 1L/1387/2 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Ondefontaine (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°65

Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
Cote
1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
Résultat n°66

Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
Résultat n°67

Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Beaumesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
Résultat n°68

Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
Cote
1L/1386, 1L/1384 (Ancienne cote)
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
Résultat n°69

Requêtes concernant l’impôt mobilier
Cote
1L/1385, 1L/1383 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Requêtes concernant l’impôt mobilier
Résultat n°70

Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Résultat n°71

22 prairial an II-11 brumaire an V
Cote
1L/1383, 1L/1381 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
  • 22 prairial an II-11 brumaire an V
Résultat n°72

22 novembre 1792-22 prairial an II
Cote
1L/1382, 1L/1380 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
  • 22 novembre 1792-22 prairial an II
Résultat n°73

Municipalité de Lénault : registre des délibérations (2 décembre 1792-13 brumaire an II) ; enregistrement des lois et décrets (2 février 1790-30 thermidor an III),  ; enregistrement d'actes divers de la municipalité : certificats de résidence, passeports, inscription sur le livre de Bienfaisance nationale, déclaration d'armes (1793-1794)
Cote
1L/1381, 1L/1379/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu
Lénault (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Municipalité de Lénault : registre des délibérations...
Résultat n°74

Contenance et nature des biens communaux du district
Cote
1L/1380, 1L/1379/1 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Contenance et nature des biens communaux du district
Résultat n°75

7 avril 1791-11 mai 1792
Cote
1L/1379, 1L/1378 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions, affaires diverses
  • 7 avril 1791-11 mai 1792
Résultat n°76

6 août 1790-6 avril 1791
Cote
1L/1378, 1L/1377 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions, affaires diverses
  • 6 août 1790-6 avril 1791
Résultat n°77

Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district relatifs aux subsistances et à l'approvisionnement des halles
Cote
1L/1377, 1L/1376 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district...
Résultat n°78

Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines nationaux (14 prairial-23 fructidor an III) ; état des passeports délivrés (23 messidor an XIII-31 janvier 1807) ; déclarations des voitures et des bestiaux pour l'exemption de la taxe d'entretien des routes (19 messidor an IV-13 vendémiaire an VII)
Cote
1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)
 Date
1795-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
Résultat n°79

Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)
Cote
1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
Résultat n°80

Enregistrement des certificats de résidence déposés au District
Cote
1L/1374, 1L/1373 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des certificats de résidence déposés...