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  1. Résultat n°1

    Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Assistance
    • Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire...
  2. Résultat n°2

    Tribunaux supprimés

    Date

    1792

    Cote

    4L/176, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Justice
    • Tribunaux supprimés
  3. Résultat n°3

    Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers

    Date

    an III

    Cote

    4L/175, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Eaux et forêts
    • Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers
  4. Résultat n°4

    Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Instruction publique
    • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
  5. Résultat n°5

    Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Cultes
    • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
  6. Résultat n°6

    Réquisitions et perquisitions

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Réquisitions et perquisitions
  7. Résultat n°7

    Réquisitions de militaires pour le service des communes

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/171, 4L/153 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de militaires pour le service des communes
  8. Résultat n°8

    Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Recrutement de volontaires : attestations municipales...
  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
  10. Résultat n°10

    Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1790

    Cote

    4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
  11. Résultat n°11

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  12. Résultat n°12

    Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don, Viessoix

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don,...
  13. Résultat n°13

    Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil, Vire

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil,...
  14. Résultat n°14

    Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
  15. Résultat n°15

    Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan, Mesnil-Benoît, Périgny, Pontfarcy, Le Reculey, Rully

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan,...
  16. Résultat n°16

    Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
  17. Résultat n°17

    Contribution foncière

    Date

    1790-1794

    Cote

    4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contribution foncière
  18. Résultat n°18

    Contributions

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contributions
  19. Résultat n°19

    Impositions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Impositions
  20. Résultat n°20

    Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Adjudications pour la perception des contributions...
  21. Résultat n°21

    Subsistances: agriculture et élevage

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/157, 4L/141 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture et élevage
  22. Résultat n°22

    Comités de Surveillance

    Date

    an II

    Cote

    4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Comités de Surveillance
  23. Résultat n°23

    Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
  24. Résultat n°24

    Personnel, élections

    Date

    1790

    Cote

    4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  25. Résultat n°25

    Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers...
  26. Résultat n°26

    Avec les autorités constituées et les particuliers

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil Général du district

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/151, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil...
  28. Résultat n°28

    Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

    Date

    an II

    Cote

    1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
  29. Résultat n°29

    Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)

    Date

    1793

    Cote

    1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
  31. Résultat n°31

    Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
  32. Résultat n°32

    Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
  33. Résultat n°33

    Liste des jurés, états par cantons

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1421, 1L/1418 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Justice, jurés de jugement
    • Liste des jurés, états par cantons
  34. Résultat n°34

    Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités versées aux militaires

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1420, 1L/1417 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités...
  35. Résultat n°35

    Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés

    Date

    1792-1796

    Cote

    1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats...
  36. Résultat n°36

    Etat général des 750 volontaires levés par la loi du 24 février 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1418, 1L/1415 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Etat général des 750 volontaires levés par la loi du...
  37. Résultat n°37

    1er germinal an II-1 messidor an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1417, 1L/1414 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
    • 1er germinal an II-1 messidor an III
  38. Résultat n°38

    23 fructidor an II-23 fructidor an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
    • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
  39. Résultat n°39

    Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires militaires, secours et culte

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1415, 1L/1412 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires...
  40. Résultat n°40

    Enregistrement des pétitions

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Enregistrement des pétitions