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  1. Résultat n°1

    Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Assistance
    • Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire...
  2. Résultat n°2

    Tribunaux supprimés

    Date

    1792

    Cote

    4L/176, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Justice
    • Tribunaux supprimés
  3. Résultat n°3

    Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers

    Date

    an III

    Cote

    4L/175, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Eaux et forêts
    • Recensement des arbres de haute-futaie, délits forestiers
  4. Résultat n°4

    Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques (an II-an IV), jardin botanique : instructions (an II)

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/174, 4L/156 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Instruction publique
    • Professeurs et instituteurs (an II-an III), bibliothèques...
  5. Résultat n°5

    Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques, déclarations de serment, états des religieux, déclaration des biens et revenus ecclésiastiques, état de l’argenterie provenant des églises

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/173, 4L/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Cultes
    • Correspondance relative aux affaires ecclésiastiques,...
  6. Résultat n°6

    Réquisitions et perquisitions

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/172, 4L/154 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Réquisitions et perquisitions
  7. Résultat n°7

    Réquisitions de militaires pour le service des communes

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/171, 4L/153 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de militaires pour le service des communes
  8. Résultat n°8

    Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Recrutement de volontaires : attestations municipales...
  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Département, correspondance, extraits de délibérations (an III), états des invalides et pensionnés (1793-an IV), pétitions

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/169, 4L/151 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Arrêtés du Département, correspondance, extraits de...
  10. Résultat n°10

    Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1790

    Cote

    4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
  11. Résultat n°11

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  12. Résultat n°12

    Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don, Viessoix

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don,...
  13. Résultat n°13

    Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil, Vire

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil,...
  14. Résultat n°14

    Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
  15. Résultat n°15

    Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan, Mesnil-Benoît, Périgny, Pontfarcy, Le Reculey, Rully

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan,...
  16. Résultat n°16

    Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
  17. Résultat n°17

    Contribution foncière

    Date

    1790-1794

    Cote

    4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contribution foncière
  18. Résultat n°18

    Contributions

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contributions
  19. Résultat n°19

    Impositions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Impositions
  20. Résultat n°20

    Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Adjudications pour la perception des contributions...
  21. Résultat n°21

    Subsistances: agriculture et élevage

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4L/157, 4L/141 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Subsistances: agriculture et élevage
  22. Résultat n°22

    Comités de Surveillance

    Date

    an II

    Cote

    4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Comités de Surveillance
  23. Résultat n°23

    Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
  24. Résultat n°24

    Personnel, élections

    Date

    1790

    Cote

    4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  25. Résultat n°25

    Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers...
  26. Résultat n°26

    Avec les autorités constituées et les particuliers

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/152, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Correspondance active et passive du district
    • Avec les autorités constituées et les particuliers
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil Général du district

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/151, 4L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Généralités
    • Procès-verbaux de séances et délibérations du Conseil...
  28. Résultat n°28

    Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire les envois de la convention nationale concernant la loi

    Date

    an II

    Cote

    1L/1426, 1L/1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre de la commune de Cesny-aux-Vignes pour inscrire...
  29. Résultat n°29

    Enregistrement des dépôts des titres de propriété, des biens et revenus des religieux et communautés religieuses, ainsi que des titres des particuliers portant constitutions de rentes et titres relatifs à différentes parties de rente dues aux fabriques des communes (avec table)

    Date

    1793

    Cote

    1L/1425, 1L/1422 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Enregistrement des dépôts des titres de propriété,...
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du Directoire du Département après avis du District sur les traitements accordés aux ecclésiastiques

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1424, 1L/1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Arrêtés du Directoire du Département après avis du...
  31. Résultat n°31

    Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12 août 1791), apurement des comptes des curés du district (13 juillet 1791-5 novembre 1792)

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1423, 1L/1420 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Apurement des comptes des fermiers des dîmes (8 juillet-12...
  32. Résultat n°32

    Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi des requêtes au District et les dates des ordonnances définitives. Traitement du clergé

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1422, 1L/1419 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Clergé, affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre de pétitions, avec les dates d’envoi...
  33. Résultat n°33

    Liste des jurés, états par cantons

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1421, 1L/1418 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Justice, jurés de jugement
    • Liste des jurés, états par cantons
  34. Résultat n°34

    Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités versées aux militaires

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1420, 1L/1417 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Etat des dépenses occasionnées par la guerre, indemnités...
  35. Résultat n°35

    Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés

    Date

    1792-1796

    Cote

    1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats...
  36. Résultat n°36

    Etat général des 750 volontaires levés par la loi du 24 février 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1418, 1L/1415 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Etat général des 750 volontaires levés par la loi du...
  37. Résultat n°37

    1er germinal an II-1 messidor an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1417, 1L/1414 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
    • 1er germinal an II-1 messidor an III
  38. Résultat n°38

    23 fructidor an II-23 fructidor an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1416, 1L/1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Délibérations et arrêtés du directoire : indemnités...
    • 23 fructidor an II-23 fructidor an IV
  39. Résultat n°39

    Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires militaires, secours et culte

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1415, 1L/1412 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Affaires militaires
    • Transcription des avis et arrêtés sur pétitions : affaires...
  40. Résultat n°40

    Enregistrement des pétitions

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Enregistrement des pétitions
  41. Résultat n°41

    Déclarations effectuées conformément à la loi du 10 frimaire an II par les détenteurs de domaines nationaux, des droits domaniaux et les détenteurs de droits incorporels féodaux aliénés confusément avec les droits fonciers

    Date

    an II

    Cote

    1L/1413, 1L/1409 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Déclarations effectuées conformément à la loi du 10...
  42. Résultat n°42

    Registre des renvois aux municipalités du District pour demande d’avis sur les pétitions des Comités de Surveillance

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1412, 1L/1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre des renvois aux municipalités du District...
  43. Résultat n°43

    13 février 1793-21 août 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1411, 1L/1407 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions
    • 13 février 1793-21 août 1793
  44. Résultat n°44

    15 février 1792-3 brumaire an V

    Date

    1792-1796

    Cote

    1L/1410, 1L/1406 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions
    • 15 février 1792-3 brumaire an V
  45. Résultat n°45

    11 fructidor an III-15 brumaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1409, 1L/1405 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Délibérations et arrêtés du directoire du district
    • 11 fructidor an III-15 brumaire an V
  46. Résultat n°46

    18 prairial an II-9 fructidor an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1408, 1L/1404 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Délibérations et arrêtés du directoire du district
    • 18 prairial an II-9 fructidor an III
  47. Résultat n°47

    22 brumaire an III-22 frimaire an V

    Date

    an III-an V

    Cote

    1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
    • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
  48. Résultat n°48

    1793-an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1406, 1L/1402 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
    • 1793-an II
  49. Résultat n°49

    7 brumaire an IV-17 brumaire an V

    Date

    an IV-an V

    Cote

    1L/1405, 1L/1401/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
    • 7 brumaire an IV-17 brumaire an V
  50. Résultat n°50

    9 frimaire an III-8 brumaire an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1404, 1L/1401/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
    • 9 frimaire an III-8 brumaire an IV
  51. Résultat n°51

    23 ventôse an II-8 frimaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1403, 1L/1400 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
    • 23 ventôse an II-8 frimaire an III
  52. Résultat n°52

    22 juin 1793-21 ventôse an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1402, 1L/1399 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
    • 22 juin 1793-21 ventôse an II
  53. Résultat n°53

    26 mars-22 juin 1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1401, 1L/1398 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
    • 26 mars-22 juin 1793
  54. Résultat n°54

    11 décembre 1792-25 mars 1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1400, 1L/1397 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Séquestre, émigrés, biens nationaux
    • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
    • 11 décembre 1792-25 mars 1793
  55. Résultat n°55

    Rôle des patentes

    Date

    1792

    Cote

    1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle des patentes
  56. Résultat n°56

    Rôle de la contribution foncière

    Date

    1793

    Cote

    1L/1398, 1L/1395 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle de la contribution foncière
  57. Résultat n°57

    1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle de la contribution mobilière
    • 1793
  58. Résultat n°58

    1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/1396, 1L/1393 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle de la contribution mobilière
    • 1792
  59. Résultat n°59

    Viessoix. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
  60. Résultat n°60

    Le Theil. Rôle de la contribution foncière

    Date

    an III

    Cote

    1L/1394, 1L/1391 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Le Theil. Rôle de la contribution foncière
  61. Résultat n°61

    Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1792

    Cote

    1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
  62. Résultat n°62

    Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1392, 1L/1389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière
  63. Résultat n°63

    Roucamps. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
  64. Résultat n°64

    Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1390, 1L/1387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière
  65. Résultat n°65

    Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
  66. Résultat n°66

    Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
  67. Résultat n°67

    Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
  68. Résultat n°68

    Etat des rôles de la contribution patriotique déposés

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1386, 1L/1384 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
  69. Résultat n°69

    Requêtes concernant l’impôt mobilier

    Date

    1793-1796

    Cote

    1L/1385, 1L/1383 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Requêtes concernant l’impôt mobilier
  70. Résultat n°70

    Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux

    Date

    an II-an V

    Cote

    1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
  71. Résultat n°71

    22 prairial an II-11 brumaire an V

    Date

    an II-an V

    Cote

    1L/1383, 1L/1381 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
    • 22 prairial an II-11 brumaire an V
  72. Résultat n°72

    22 novembre 1792-22 prairial an II

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1382, 1L/1380 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
    • 22 novembre 1792-22 prairial an II
  73. Résultat n°73

    Municipalité de Lénault : registre des délibérations (2 décembre 1792-13 brumaire an II) ; enregistrement des lois et décrets (2 février 1790-30 thermidor an III),  ; enregistrement d'actes divers de la municipalité : certificats de résidence, passeports, inscription sur le livre de Bienfaisance nationale, déclaration d'armes (1793-1794)

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L/1381, 1L/1379/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Municipalité de Lénault : registre des délibérations...
  74. Résultat n°74

    Contenance et nature des biens communaux du district

    Date

    s.d.

    Cote

    1L/1380, 1L/1379/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Contenance et nature des biens communaux du district
  75. Résultat n°75

    7 avril 1791-11 mai 1792

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L/1379, 1L/1378 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions, affaires diverses
    • 7 avril 1791-11 mai 1792
  76. Résultat n°76

    6 août 1790-6 avril 1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1378, 1L/1377 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions, affaires diverses
    • 6 août 1790-6 avril 1791
  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district relatifs aux subsistances et à l'approvisionnement des halles

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1377, 1L/1376 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Procès-verbaux des délibérations et arrêtés du district...
  78. Résultat n°78

    Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines nationaux (14 prairial-23 fructidor an III) ; état des passeports délivrés (23 messidor an XIII-31 janvier 1807) ; déclarations des voitures et des bestiaux pour l'exemption de la taxe d'entretien des routes (19 messidor an IV-13 vendémiaire an VII)

    Date

    1795-1807

    Cote

    1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
  79. Résultat n°79

    Enregistrement des déclarations de revenus des curés du district (14 octobre 1790-21 janvier 1791) ; déclarations des ecclésiastiques désirant se retirer sur le territoire anglais (5 septembre 1791-27 février 1793) ; enregistrement des abdications de prêtres et dépôts de leurs lettres de prêtrise (2 nivôse an II-18 thermidor an II) ; déclarations passées par les fermiers de biens nationaux sur la nature et la quantité des denrées récoltées (9 nivôse an II-28 messidor an II)

    Date

    1791-1794

    Cote

    1L/1375, 1L/1374 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des déclarations de revenus des curés...
  80. Résultat n°80

    Enregistrement des certificats de résidence déposés au District

    Date

    1793-1795

    Cote

    1L/1374, 1L/1373 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des certificats de résidence déposés...