Caen (Calvados) - Recherche

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Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)

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Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)

Date

1001-1790

Cote

615EDT/581

2

Caen, Hérouville, Blainville

Date

XIIe s.

Cote

2D/90

3

Caen

Date

1191-1273

Cote

2D/89

4

Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève (1664) ; Religieuses de la Madeleine (1654-1656) ; Eglise de l'Hôtel-Dieu (1738-1758) ; Pièces diverses relatives à l'administration de l'Hôtel-Dieu (1540 cop.-an V) ; Exemptions de droits (1258 cop.-1732) ; Chirurgien de santé (1666-1760) ; Admission des malades (1777) ; Hospitalisation des soldats (1752-1778). Biens et droits : Echange avec l'abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives (1281) ; Aliénations, amortissements (1627-1726) ; Jardin Lambert (1392-1724) ; Jardin de la Fontaine (1615-1628) ; Ferme de Bazenville : journal des recettes et dépenses (1733-1734), comptes du régisseur, recettes et dépenses (1735-1736)

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Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève (1664) ; Religieuses de la Madeleine (1654-1656) ; Eglise de l'Hôtel-Dieu (1738-1758) ; Pièces diverses relatives à l'administration de l'Hôtel-Dieu (1540 cop.-an V) ; Exemptions de droits (1258 cop.-1732) ; Chirurgien de santé (1666-1760) ; Admission des malades (1777) ; Hospitalisation des soldats (1752-1778). Biens et droits : Echange avec l'abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives (1281) ; Aliénations, amortissements (1627-1726) ; Jardin Lambert (1392-1724) ; Jardin de la Fontaine (1615-1628) ; Ferme de Bazenville : journal des recettes et dépenses (1733-1734), comptes du régisseur, recettes et dépenses (1735-1736)

Date

1258-1778

Cote

615EDT/595

5

Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré de la Boucherie (1593-1613) ; Pré des Carmes (1670) ; Pré des Ebats (1603-1720) ; Pré Neuf (1665) ; Grande Prairie (1585 cop.-1750) ; Mémoire relatif au droit de pâture (1834) ; Moulin et chaussées de Montaigu (1324 cop.-1730)

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Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré de la Boucherie (1593-1613) ; Pré des Carmes (1670) ; Pré des Ebats (1603-1720) ; Pré Neuf (1665) ; Grande Prairie (1585 cop.-1750) ; Mémoire relatif au droit de pâture (1834) ; Moulin et chaussées de Montaigu (1324 cop.-1730)

Date

1324-1834

Cote

615EDT/562

6

Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen (an VII) ; Léger du Verbois, acquéreur de biens nationaux (1791) ; Leglinel à Bayeux : émancipation (1770) ; Legoullu à Mille Savates (1593-1629) ; Le Héricy (1601) ; Lelavendier à Vengeons, Manche : procédure relative à la taille (1647-1788) ; Lelouterel à Boissey (1343) ; Lemarchant , sieur de la Picoisière, conseiller du Roi : biens à Chérencé-le-Roussel, Manche (1663-1687) ; Lemarchant, sieur de Blocheville à Luc-sur-Mer (1725) ; Lemarignier : conseiller en l'élection de Caen (1740) ; Lemasson, lieutenant criminel à Montivilliers, Seine-Maritime : rente Mabon à Pierrefitte (1654) ; Lemoigne : lettre reçue de Valognes commentant les évènements révolutionnaires (1791) ; Lemyre : vente d'un office de conseiller (1729) ; Lepailleur à Aunay-sur-Odon (1761) ; Lepetit à Croisilles : vente chapon (1766-an VIII) ; Leprovost à Grandmesnil (1642) ; Leroux de Guerquesalles (Orne) : vente à Lisieux (1436) ; Leroy : tutelle (1740) ; Le Sens : aveu Darbonnet à Cresserons (1746-1752 cop. 1779) ; Lesnis, avocat à Pont-l'Evêque (1626) ; Lespare (de), marquis de Lassey (1715) ; Lestrade (Louis-François), émigré (an II-1815) ; Letellier : biens à Langrune (1777) ; Levallois à Aunay-sur-Odon (1703-1789) ; Liard, sieur de Saint-Michel : testament (1784) ; Liger, marchand à Nogent-le-Roi, Eure et Loir : succession Masson à Chartres (1607-1666) ; Louvel à Vaudry (1658-1668) ; Luard à Bures : interrogatoire (1735) ; Macaire, sieur de la Motte (1634) ; Malherbe (de) à Sept-Vents et Caumont (1391-1589) ; Maloisel, sieur de Graye (1621) ; Manoury, sieur de Fresneaux (1649) ; Manoury, négociant (an IV-an VI) ; Marc, sieur des Pallières : biens à Troismonts (1649-1696) ; Marie, de Tournay-sur-Odon, garçon imprimeur: laisser-passer (1783) ; Marie, sgr de Saint-Martin-le-Vieux (1452) ; Mariolle, vente par décret à Coquainvilliers (1687-1689) ; Masson, maître-charron (1759) ; Maubecq, prisonnier au château de Caen (1757) ; Maurice : marchand-vinaigrier, condamné aux galères (1772) ; Ménart : procès (1589) ; Mérille : rente Faucon (an III) ; Méritte, commissaire aux saisies en Vicomté de Saint-Sylvain et le Thuit (1751) ; Monpellier, greffier (1745) ; Montier, marchand de Vire : biens à Saint-Germain-de-Tallevende (1723) ; Morant : vente à Saint-Martin-des-Noyers (1615) ; Morel, trésorier général à Caen (1624-1651) ; Morin : biens à Freneuse-sur-Risle, Eure (1637, 1774) ; Mornay (de), chevalier, seigneur de Villerceaulx (1604-1658)

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Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen (an VII) ; Léger du Verbois, acquéreur de biens nationaux (1791) ; Leglinel à Bayeux : émancipation (1770) ; Legoullu à Mille Savates (1593-1629) ; Le Héricy (1601) ; Lelavendier à Vengeons, Manche : procédure relative à la taille (1647-1788) ; Lelouterel à Boissey (1343) ; Lemarchant , sieur de la Picoisière, conseiller du Roi : biens à Chérencé-le-Roussel, Manche (1663-1687) ; Lemarchant, sieur de Blocheville à Luc-sur-Mer (1725) ; Lemarignier : conseiller en l'élection de Caen (1740) ; Lemasson, lieutenant criminel à Montivilliers, Seine-Maritime : rente Mabon à Pierrefitte (1654) ; Lemoigne : lettre reçue de Valognes commentant les évènements révolutionnaires (1791) ; Lemyre : vente d'un office de conseiller (1729) ; Lepailleur à Aunay-sur-Odon (1761) ; Lepetit à Croisilles : vente chapon (1766-an VIII) ; Leprovost à Grandmesnil (1642) ; Leroux de Guerquesalles (Orne) : vente à Lisieux (1436) ; Leroy : tutelle (1740) ; Le Sens : aveu Darbonnet à Cresserons (1746-1752 cop. 1779) ; Lesnis, avocat à Pont-l'Evêque (1626) ; Lespare (de), marquis de Lassey (1715) ; Lestrade (Louis-François), émigré (an II-1815) ; Letellier : biens à Langrune (1777) ; Levallois à Aunay-sur-Odon (1703-1789) ; Liard, sieur de Saint-Michel : testament (1784) ; Liger, marchand à Nogent-le-Roi, Eure et Loir : succession Masson à Chartres (1607-1666) ; Louvel à Vaudry (1658-1668) ; Luard à Bures : interrogatoire (1735) ; Macaire, sieur de la Motte (1634) ; Malherbe (de) à Sept-Vents et Caumont (1391-1589) ; Maloisel, sieur de Graye (1621) ; Manoury, sieur de Fresneaux (1649) ; Manoury, négociant (an IV-an VI) ; Marc, sieur des Pallières : biens à Troismonts (1649-1696) ; Marie, de Tournay-sur-Odon, garçon imprimeur: laisser-passer (1783) ; Marie, sgr de Saint-Martin-le-Vieux (1452) ; Mariolle, vente par décret à Coquainvilliers (1687-1689) ; Masson, maître-charron (1759) ; Maubecq, prisonnier au château de Caen (1757) ; Maurice : marchand-vinaigrier, condamné aux galères (1772) ; Ménart : procès (1589) ; Mérille : rente Faucon (an III) ; Méritte, commissaire aux saisies en Vicomté de Saint-Sylvain et le Thuit (1751) ; Monpellier, greffier (1745) ; Montier, marchand de Vire : biens à Saint-Germain-de-Tallevende (1723) ; Morant : vente à Saint-Martin-des-Noyers (1615) ; Morel, trésorier général à Caen (1624-1651) ; Morin : biens à Freneuse-sur-Risle, Eure (1637, 1774) ; Mornay (de), chevalier, seigneur de Villerceaulx (1604-1658)

Date

1343-1815

Cote

615EDT/621

7

Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides (1736) ; Gondouin, boulanger à Livarot (1566) ; Gouard : procès Turquetil, sieur de Rougemont (1763-1772) ; Hainguerlot: procès pour droits d'enregistrement (1791) ; Hébert, gouverneur de Salses en Rousillon (1674-1678) ; Hébert (des), sieur de Campbénard: adjudication d'un office d'avocat au Présidial de Rouen (1654) ; Hermerel, négociant (1765-1766) ; Heudes, à Bernières-le-Patry (1580) ; Housset, de Montreuil-l'Argillé (Eure) : maître de Poste à Caen (1675-1728) ; Hue de Caligny: biens à Langrune-sur-Mer (1746) ; Jaquery, négociant anglais (1779) ; Joly, fermier des Aides (1739) ; Jouenne (de) à Saint-Pierre-du-Fresne (1710) ; Jue à Troarn : baux, rôle du 10ème de la commune de Troarn (1743) ; Jue, sieur du Clos à Morières : inventaire (1708-1712) ; La Chèze (de), à Millesavattes, Orne (1573-1629) ; La Fosse (de), sieur de Soliers (1575) ; La Fresnaye (de), receveur des Aides : quittances (1374-1396), état des vavassories du fief de Cramesnil (1359), ventes, échanges... (1414-1675) ; Laisné, sieur de la Pillardière, huissier en l'Amirauté de Dives (1662) ; Lambert, marchand de grains pour l'approvisionnement de Paris (1729) ; La Mommorgouriancourt (de), polonais (1740) ; Langlade, ancien directeur des Vingtièmes (1777) ; Larcher : biens à Rots (1591-1713)

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Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides (1736) ; Gondouin, boulanger à Livarot (1566) ; Gouard : procès Turquetil, sieur de Rougemont (1763-1772) ; Hainguerlot: procès pour droits d'enregistrement (1791) ; Hébert, gouverneur de Salses en Rousillon (1674-1678) ; Hébert (des), sieur de Campbénard: adjudication d'un office d'avocat au Présidial de Rouen (1654) ; Hermerel, négociant (1765-1766) ; Heudes, à Bernières-le-Patry (1580) ; Housset, de Montreuil-l'Argillé (Eure) : maître de Poste à Caen (1675-1728) ; Hue de Caligny: biens à Langrune-sur-Mer (1746) ; Jaquery, négociant anglais (1779) ; Joly, fermier des Aides (1739) ; Jouenne (de) à Saint-Pierre-du-Fresne (1710) ; Jue à Troarn : baux, rôle du 10ème de la commune de Troarn (1743) ; Jue, sieur du Clos à Morières : inventaire (1708-1712) ; La Chèze (de), à Millesavattes, Orne (1573-1629) ; La Fosse (de), sieur de Soliers (1575) ; La Fresnaye (de), receveur des Aides : quittances (1374-1396), état des vavassories du fief de Cramesnil (1359), ventes, échanges... (1414-1675) ; Laisné, sieur de la Pillardière, huissier en l'Amirauté de Dives (1662) ; Lambert, marchand de grains pour l'approvisionnement de Paris (1729) ; La Mommorgouriancourt (de), polonais (1740) ; Langlade, ancien directeur des Vingtièmes (1777) ; Larcher : biens à Rots (1591-1713)

Date

1359-1791

Cote

615EDT/618

8

Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de Caen et de Louvigny, moulin de Montaigu et Allemagne (1564-1808) ; Mail (1649-1655) ; Cours (1692 cop.-1776) ; Propriétés à Mondeville (1489-1496) ; Propriétés à Saint-Contest (1360-1498) ; Propriétés à Colleville (1490-1584) ; Marais et landes de Colleville et Ouistreham (an VI-an VIII) ; Haras (1732-1759) ; Mines (1791-an V) ; Imprimés divers (1791-an VII)

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Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de Caen et de Louvigny, moulin de Montaigu et Allemagne (1564-1808) ; Mail (1649-1655) ; Cours (1692 cop.-1776) ; Propriétés à Mondeville (1489-1496) ; Propriétés à Saint-Contest (1360-1498) ; Propriétés à Colleville (1490-1584) ; Marais et landes de Colleville et Ouistreham (an VI-an VIII) ; Haras (1732-1759) ; Mines (1791-an V) ; Imprimés divers (1791-an VII)

Date

1360-1808

Cote

615EDT/563

9

Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe s.) , Henry VI d'Angleterre (1426) ; Lettres d'abolition de Charles VII (1450-1454) ; Levées d'impositions par Charles VII (1458-1460) ; Franchises données par Louis XI (1466-1467 ) ; Lettres d'abolition de Louis XI (1468) ; Privilèges donnés par : Louis XII (1498-1510) , François Ier (1514-1516) , Henri II (1547) , François II (1560) , Henry III (1577-1589), Henry IV (1591-1594) , Louis XIII (1611-1641) , Louis XIV (1653-1690) , Louis XV (1716-1717) ; Franc-alleu (1674)

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Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe s.) , Henry VI d'Angleterre (1426) ; Lettres d'abolition de Charles VII (1450-1454) ; Levées d'impositions par Charles VII (1458-1460) ; Franchises données par Louis XI (1466-1467 ) ; Lettres d'abolition de Louis XI (1468) ; Privilèges donnés par : Louis XII (1498-1510) , François Ier (1514-1516) , Henri II (1547) , François II (1560) , Henry III (1577-1589), Henry IV (1591-1594) , Louis XIII (1611-1641) , Louis XIV (1653-1690) , Louis XV (1716-1717) ; Franc-alleu (1674)

Date

1364-1717

Cote

615EDT/3

10

Caen, plans d'une école ; d'un bureau PTT ; des hospices de Caen

Date

1371-1931

Cote

8E/27359

11

1380-1390

Date

1380-1390

Cote

7E/86/2

12

mai 1381-26 septembre 1383

335 medias

mai 1381-26 septembre 1383

Date

1381-1383

Cote

7E/86/1

13

Vaugueux

Date

1393

Cote

2D/357

14

12 octobre 1395-septembre 1404

783 medias

12 octobre 1395-septembre 1404

Date

1395-1404

Cote

7E/87

15

Gourdier Des Hameaux à Caen. - 1er dossier : recueil de pièces relatives à diverses propriétés situées dans la région de Saint-Lô (à Couvains) et la région de Mortain. Fragment de censier de la seigneurie (?) Du Bois-Nantier (à Landelles-et-Coupigny) : ce sont les rentes du Bois Nantier. Jehan Blanguesnon... Au verso, réflexions sur l'observation du repos dominical ; pièces diverses relatives aux familles Delaunay, de Gouvets (1541-1657) et Leforestier de Cuves (1636-1660). 2ème dossier: titres de propriété "récents" des fermes de Couvains et de Maisoncelles-sur-Ajon, plans et pièces diverses (1795-1923)

Date

1401-2000

Cote

8E/17762

16

Familles (G à J)

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Familles (G à J)

Date

1402-1774

Cote

F/7004

17

1 media

Les à Lon

Date

1409-1815

Cote

F/7006/2

18

janvier 1410 ns-juin 1416

936 medias

janvier 1410 ns-juin 1416

Date

1410-1416

Cote

7E/88

19

Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour les fieffes, baux... consentis sur des terrains dépendants des fortifications (1565-1726) ; Fieffes et concessions de servitude... sur des terrains dépendants des fortifications (1411-1599, 1602-1742)

1 media

Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour les fieffes, baux... consentis sur des terrains dépendants des fortifications (1565-1726) ; Fieffes et concessions de servitude... sur des terrains dépendants des fortifications (1411-1599, 1602-1742)

Date

1411-1742

Cote

615EDT/558

20

1 media

Varia

Date

1411-1785

Cote

F/7000

21

1 media

Familles (C)

Date

1414-1772

Cote

F/7002

22

Rentes diverses : constitution, transport, paiement... (1421-1721) ; Bannies et adjudications (1658-1678) ; Baux et pièces annexes (1492-1630) ; Immeubles du pont et de la place Saint-Pierre (1628-1722) ; Corps de garde de Saint-Pierre (1636-1757) ; Maison du Louvre à Vaucelles (1747-1754) ; Loges de la Boucherie (1649-1721) ; Banc de la ville dans l'église Saint-Pierre (1659-1781)

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Rentes diverses : constitution, transport, paiement... (1421-1721) ; Bannies et adjudications (1658-1678) ; Baux et pièces annexes (1492-1630) ; Immeubles du pont et de la place Saint-Pierre (1628-1722) ; Corps de garde de Saint-Pierre (1636-1757) ; Maison du Louvre à Vaucelles (1747-1754) ; Loges de la Boucherie (1649-1721) ; Banc de la ville dans l'église Saint-Pierre (1659-1781)

Date

1421-1781

Cote

615EDT/557

23

1422-1529

Date

1422-1529

Cote

7E/112

24

Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux (1790-an VIII), personnel (1791-an II) ; Odons (1423-an VII). Projet de suppression du canal Robert [s.d. fin XVIIIème siècle] ; Ponts et bacs (1742-an VIII) ; Construction d'une passerelle sur l'Orne (1901-1903) ; Quais (1717-1740) ; Halage (1762-1769)

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Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux (1790-an VIII), personnel (1791-an II) ; Odons (1423-an VII). Projet de suppression du canal Robert [s.d. fin XVIIIème siècle] ; Ponts et bacs (1742-an VIII) ; Construction d'une passerelle sur l'Orne (1901-1903) ; Quais (1717-1740) ; Halage (1762-1769)

Date

1423-1903

Cote

615EDT/576

25

Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe siècle] ; Lettres patentes d'Henry VI (1424-1442) ; Lettres patentes (et copies) de Charles VIII concernant l'abonnement à la taille de 1483 à 1485 (1483-1629) ; Lettre patente de Charles VIII concernant les octrois (1497) ; Lettres patentes (et copies de Louis XII de 1498 à 1510) (1498-1629) ; Déclaration d'Henri II à la chambre des comptes (1558) ; Lettres patentes et déclarations de Charles IX (1567-1573) ; Copies de lettres patentes d'Henri III et extraits d'adjudication d'octroi de 1578 à 1579 [XVIIIe siècle ] ; Copies de lettres patentes d'Henri IV de 1591 à 1593 [XVIIIe siècle ] ; Lettres patentes (et copies) de Louis XIII et extraits du registre de la cour des Aides de 1611 à 1617 (1611-1631) ; Impositions extraordinaires : taille, subsistances des gens de guerre, taxe pour l'émeute de 1639, octrois (1637-1645) ; Règlements et augmentations temporaires (1650-1716) ; Réforme du tarif (1718-1719)

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Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe siècle] ; Lettres patentes d'Henry VI (1424-1442) ; Lettres patentes (et copies) de Charles VIII concernant l'abonnement à la taille de 1483 à 1485 (1483-1629) ; Lettre patente de Charles VIII concernant les octrois (1497) ; Lettres patentes (et copies de Louis XII de 1498 à 1510) (1498-1629) ; Déclaration d'Henri II à la chambre des comptes (1558) ; Lettres patentes et déclarations de Charles IX (1567-1573) ; Copies de lettres patentes d'Henri III et extraits d'adjudication d'octroi de 1578 à 1579 [XVIIIe siècle ] ; Copies de lettres patentes d'Henri IV de 1591 à 1593 [XVIIIe siècle ] ; Lettres patentes (et copies) de Louis XIII et extraits du registre de la cour des Aides de 1611 à 1617 (1611-1631) ; Impositions extraordinaires : taille, subsistances des gens de guerre, taxe pour l'émeute de 1639, octrois (1637-1645) ; Règlements et augmentations temporaires (1650-1716) ; Réforme du tarif (1718-1719)

Date

1424-1800

Cote

615EDT/372

26

Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments du pont Saint-Pierre élevés à la place de l'ancien Hôtel de ville (1756-1757) ; Hôtel de ville dans l'hôtel du Grand-Cheval, place Saint-Pierre (1718-1736, 1792-an V) ; Installation de l'Hôtel de ville au séminaire de Caen (1790-an VI) ; Plans [s.d.]

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Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments du pont Saint-Pierre élevés à la place de l'ancien Hôtel de ville (1756-1757) ; Hôtel de ville dans l'hôtel du Grand-Cheval, place Saint-Pierre (1718-1736, 1792-an V) ; Installation de l'Hôtel de ville au séminaire de Caen (1790-an VI) ; Plans [s.d.]

Date

1426-1798

Cote

615EDT/560

27

2 novembre 1435-28 septembre 1437

594 medias

2 novembre 1435-28 septembre 1437

Date

1435-1437

Cote

7E/89/1

28

Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen : correspondance reçue de Dumas, officier du génie emprisonné (1790-an V) ; Ozanne, demeurant en l'abbaye Sainte-Barbe (1680) ; Panthou (de) Claude : succession (1770) ; Parfouru (de) : constitution de rente envers Blouet, conseiller du Roi (1631) ; Partier, capitaine au régiment de Royal Roussillon (1762) ; Pellevey (de) : biens à Quesnay-Guesdon (1619, 1637) ; Perreau (de) : preuves de noblesse (1611, 1662) ; Philippe, bourgeois de Caen (1668, 1713) ; Piel, marchand à Beaumont-en-Auge (1718) ; Pigis : vente à Crouttes, Orne (1680) ; Pillon, sieur de Bonneville, coupable de faux témoignage (1629-1631) ; Plesseys : biens à Champcerie, Orne (1557) ; Poitiers (Diane de) : procès relatif à la sieurie de Rouvray (1557) ; Pouilly (de) à Nogent-le-Roi (1660) ; Prodhomme à Heurtevent (1714) ; Quesnel aux Authieux-sur-Calonne (1705) ; Renault, sieur d'Argouges (1787) ; Richard à Anctoville : certificat d'admission dans les troupes provinciales (1781) ; Richard, commis à la recette des saisies réelles de la vicomté d'Auge : rente sur la ville de Paris (1721) ; Rioult, commis aux saisies réelles de la Vicomté de Falaise : quittance (1753) ; Roberge à Caen (an II) ; Roussel à Saint-Barthélémy, Manche (1596-1670) ; Rouville (de): biens à Saint-Germain d'Ectot (1475) ; Sainte-Marie (de) époux de Marguerite Le Goullu à Mille Savates : lots et partage (1614) ; Sanson, receveur du domaine en la Vicomté de Bayeux : quittances (1640-1648) ; Sarcilly (de) : succession d'Aché (1645) ; Tartarin, marchand à Caen : vente Jue (1737-1767) ; Thouroude, assassinat (1824) ; Tillaye : biens à Blangy (1436 cop.-1494) ; Tillaye, sieur de Boisenval : baux de loges (1765-1786) ; Tilly (de) : récit d'une altercation entre le vicomte de Tilly Blaru et le comte de Tilly (octobre 1788) ; Tinan, bourgeois de Rouen : radiation du rôle de la taille de Lisieux (1666) ; Tremble (du) : sentence relative à une rébellion contre les commis des Aides à Caen (1752-1755) ; Trocy (de) : échange de biens à Montataire, Oise (1586) ; Turgot, chevalier : biens à Caen (1655) ; Turpin d'Aunay-sur-Odon : passeport (an IV) ; Vallière de Saint-Lô : homicide d'un commis aux gabelles (1713-1726) ; Vandrin, marchand de Paris : biens à Caen (1747) ; Vaultier de Montchauvet : fondation en faveur de la paroisse de Beaumoy (1579-1584) ; Viger, lieutenent en l'Amirauté de Caen (1742-1765) ; Villy (de), chirurgien-juré (1592).

1 media

Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen : correspondance reçue de Dumas, officier du génie emprisonné (1790-an V) ; Ozanne, demeurant en l'abbaye Sainte-Barbe (1680) ; Panthou (de) Claude : succession (1770) ; Parfouru (de) : constitution de rente envers Blouet, conseiller du Roi (1631) ; Partier, capitaine au régiment de Royal Roussillon (1762) ; Pellevey (de) : biens à Quesnay-Guesdon (1619, 1637) ; Perreau (de) : preuves de noblesse (1611, 1662) ; Philippe, bourgeois de Caen (1668, 1713) ; Piel, marchand à Beaumont-en-Auge (1718) ; Pigis : vente à Crouttes, Orne (1680) ; Pillon, sieur de Bonneville, coupable de faux témoignage (1629-1631) ; Plesseys : biens à Champcerie, Orne (1557) ; Poitiers (Diane de) : procès relatif à la sieurie de Rouvray (1557) ; Pouilly (de) à Nogent-le-Roi (1660) ; Prodhomme à Heurtevent (1714) ; Quesnel aux Authieux-sur-Calonne (1705) ; Renault, sieur d'Argouges (1787) ; Richard à Anctoville : certificat d'admission dans les troupes provinciales (1781) ; Richard, commis à la recette des saisies réelles de la vicomté d'Auge : rente sur la ville de Paris (1721) ; Rioult, commis aux saisies réelles de la Vicomté de Falaise : quittance (1753) ; Roberge à Caen (an II) ; Roussel à Saint-Barthélémy, Manche (1596-1670) ; Rouville (de): biens à Saint-Germain d'Ectot (1475) ; Sainte-Marie (de) époux de Marguerite Le Goullu à Mille Savates : lots et partage (1614) ; Sanson, receveur du domaine en la Vicomté de Bayeux : quittances (1640-1648) ; Sarcilly (de) : succession d'Aché (1645) ; Tartarin, marchand à Caen : vente Jue (1737-1767) ; Thouroude, assassinat (1824) ; Tillaye : biens à Blangy (1436 cop.-1494) ; Tillaye, sieur de Boisenval : baux de loges (1765-1786) ; Tilly (de) : récit d'une altercation entre le vicomte de Tilly Blaru et le comte de Tilly (octobre 1788) ; Tinan, bourgeois de Rouen : radiation du rôle de la taille de Lisieux (1666) ; Tremble (du) : sentence relative à une rébellion contre les commis des Aides à Caen (1752-1755) ; Trocy (de) : échange de biens à Montataire, Oise (1586) ; Turgot, chevalier : biens à Caen (1655) ; Turpin d'Aunay-sur-Odon : passeport (an IV) ; Vallière de Saint-Lô : homicide d'un commis aux gabelles (1713-1726) ; Vandrin, marchand de Paris : biens à Caen (1747) ; Vaultier de Montchauvet : fondation en faveur de la paroisse de Beaumoy (1579-1584) ; Viger, lieutenent en l'Amirauté de Caen (1742-1765) ; Villy (de), chirurgien-juré (1592).

Date

1436-1798

Cote

615EDT/622

29

29 septembre 1437-juin 1439

664 medias

29 septembre 1437-juin 1439

Date

1437-1439

Cote

7E/89/2

30

Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications (1776-1788) ; Procédures (1437 cop.-XVIIIe siècle) ; Comptes : états de recettes des rentes et fermages (1476-1544)

1 media

Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications (1776-1788) ; Procédures (1437 cop.-XVIIIe siècle) ; Comptes : états de recettes des rentes et fermages (1476-1544)

Date

1437-1785

Cote

615EDT/596

31

6 septembre 1441-30 janvier 1447 ns

Date

1441-1447

Cote

7E/90

32

29 mai 1447-29 septembre 1451

484 medias

29 mai 1447-29 septembre 1451

Date

1447-1451

Cote

7E/91

33

Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788) ; Auber (1611-1771) ; Auger (1578) ; Bellebarbe (1627-1628) ; Bénard, seigneur d'Amayé-sur-Orne : biens à Amayé et à Maizet (1451-1677) ; Bernières (de) (1640) ; Berville (de) (an II) ; Bessin (1666) ; Beuville (de) (1783) ; Biette (1715) ; Bieuron: inventaire après décès: ventes de loges (1782) ; Binet (1642-1798) ; Blamont (de) (1788) ; Bodel (1766) ; Bodinet, sieur de Manneville (de) (1659) ; Bonnement, orfèvre à Paris (1788) ; Bouet (1725) ; Bourgueville (de) (1530-1643) ; Boutin (1567) ; Boutrais (1665) ; Bréard (1617) ; Bréaulté (de) (1559) ; Briard (1789) ; Briouse, vicaire de Saint-Sauveur-de-Caen [XVIIIe siècle] ; Burcy (de), acquéreur de biens nationaux (1817) ; Bures, aubergiste à Caen (1792) ; Cahaignes (de) (1646) ; Cairon (de) (1772) ; Cantel (1774) ; Capelle, sieur de Castillon (1702-1723) ; Chennevières du Parc (de) (1615) ; Cordouen d'Orloigny (de) (1554) ; Cotty de Bricourt (an IX) ; Coulombe (1553) ; Coux (de), sieur de Courbois: biens à Bellefontaine, Manche (1648-1670) ; Crochon (1639) ; Dargennes, à Marcey-les-Grèves, Manche (1653) ; Debray à Caen : mariages Lehéron et Ledars (1720-1778) ; Delamare: rébellion contre le commis des Aides (1748) ; Delarue (1609) ; Delaunay (1617-1863) ; Delgot (an VII) ; Desbois (1661) ; Desglos : lettres de maîtrise (1733) ; Deshayes (1786) ; Desmaris Dieuavant (1791) ; Doucet de Butanval (1754) ; Dubourg à Saint-Germain-de-Tallevende (1649-1659) ; Dumanoir (1526)

1 media

Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788) ; Auber (1611-1771) ; Auger (1578) ; Bellebarbe (1627-1628) ; Bénard, seigneur d'Amayé-sur-Orne : biens à Amayé et à Maizet (1451-1677) ; Bernières (de) (1640) ; Berville (de) (an II) ; Bessin (1666) ; Beuville (de) (1783) ; Biette (1715) ; Bieuron: inventaire après décès: ventes de loges (1782) ; Binet (1642-1798) ; Blamont (de) (1788) ; Bodel (1766) ; Bodinet, sieur de Manneville (de) (1659) ; Bonnement, orfèvre à Paris (1788) ; Bouet (1725) ; Bourgueville (de) (1530-1643) ; Boutin (1567) ; Boutrais (1665) ; Bréard (1617) ; Bréaulté (de) (1559) ; Briard (1789) ; Briouse, vicaire de Saint-Sauveur-de-Caen [XVIIIe siècle] ; Burcy (de), acquéreur de biens nationaux (1817) ; Bures, aubergiste à Caen (1792) ; Cahaignes (de) (1646) ; Cairon (de) (1772) ; Cantel (1774) ; Capelle, sieur de Castillon (1702-1723) ; Chennevières du Parc (de) (1615) ; Cordouen d'Orloigny (de) (1554) ; Cotty de Bricourt (an IX) ; Coulombe (1553) ; Coux (de), sieur de Courbois: biens à Bellefontaine, Manche (1648-1670) ; Crochon (1639) ; Dargennes, à Marcey-les-Grèves, Manche (1653) ; Debray à Caen : mariages Lehéron et Ledars (1720-1778) ; Delamare: rébellion contre le commis des Aides (1748) ; Delarue (1609) ; Delaunay (1617-1863) ; Delgot (an VII) ; Desbois (1661) ; Desglos : lettres de maîtrise (1733) ; Deshayes (1786) ; Desmaris Dieuavant (1791) ; Doucet de Butanval (1754) ; Dubourg à Saint-Germain-de-Tallevende (1649-1659) ; Dumanoir (1526)

Date

1451-1817

Cote

615EDT/616

34

6 octobre 1451-8 avril 1454

Date

1451-1454

Cote

7E/92

35

18 octobre 1454-11 novembre 1457

429 medias

18 octobre 1454-11 novembre 1457

Date

1454-1457

Cote

7E/93

36

29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns

338 medias

29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns

Date

1456-1458

Cote

7E/94

37

Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie de) (1742-1755) ; Grainville (fief de) (1668) ; Granville (corsaires de) (1756-1757) ; Honfleur (port de) (1456-1668) ; Lisieux (chanoines et clergé de) (1577-1770) ; Lisieux, assistance publique (1678-1691 ; Lisieux, corporations (1662-1788) ; Loucelles (fiefferme de) (1780-1788) ; Mesnil-au-Grain (fief du) (1657) ; Montmartin (fief de) (1659) ; Monts (fief de) (1729-1745) ; Mortain (chanoines de) (1755) ; Plessis-Grimoult (bail de la baronnie du) (1771) ; Pont-l'Evêque (boulangers de) (1698-1760) ; Putot (fief de) (1754) ; Querqueville (fort de) (1789) ; Rouen (1643-1772) ; Ry, Buchy et Pavilly (boucheries de) (1732) ; Saint-Contest (seigneurie de) (1772) ; Saint-Germain (1788) ; Saint-Jean-le-Blanc (1733) ; Sainte-Honorine-des-Pertes (terre de) (1787) ; Saint-Lô (Saint-Thomas de) (1655) ; Saint-Louet (terre de) (1716-1740) ; Saint-Martin de Percy (seigneurie de) (1659) ; Saint-Vaast (digue de) (1725) ; Than (seigneurie de) (1734) ; Touque (tabellionnage de) (1601) ; Troarn (pâturage de) (1542) ; Valognes (1709-1740) ; Versainville (seigneurie de) (1663) ; Vieux-Vignats (fief de) (1605) ; Vire (château de) (1649)

1 media

Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie de) (1742-1755) ; Grainville (fief de) (1668) ; Granville (corsaires de) (1756-1757) ; Honfleur (port de) (1456-1668) ; Lisieux (chanoines et clergé de) (1577-1770) ; Lisieux, assistance publique (1678-1691 ; Lisieux, corporations (1662-1788) ; Loucelles (fiefferme de) (1780-1788) ; Mesnil-au-Grain (fief du) (1657) ; Montmartin (fief de) (1659) ; Monts (fief de) (1729-1745) ; Mortain (chanoines de) (1755) ; Plessis-Grimoult (bail de la baronnie du) (1771) ; Pont-l'Evêque (boulangers de) (1698-1760) ; Putot (fief de) (1754) ; Querqueville (fort de) (1789) ; Rouen (1643-1772) ; Ry, Buchy et Pavilly (boucheries de) (1732) ; Saint-Contest (seigneurie de) (1772) ; Saint-Germain (1788) ; Saint-Jean-le-Blanc (1733) ; Sainte-Honorine-des-Pertes (terre de) (1787) ; Saint-Lô (Saint-Thomas de) (1655) ; Saint-Louet (terre de) (1716-1740) ; Saint-Martin de Percy (seigneurie de) (1659) ; Saint-Vaast (digue de) (1725) ; Than (seigneurie de) (1734) ; Touque (tabellionnage de) (1601) ; Troarn (pâturage de) (1542) ; Valognes (1709-1740) ; Versainville (seigneurie de) (1663) ; Vieux-Vignats (fief de) (1605) ; Vire (château de) (1649)

Date

1456-1788

Cote

615EDT/615

38

Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu (XVIIe siècle-XVIIIe siècle) ; Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu (1823) ; Procès contre Laurent Leheguays, prieur de l'Hôtel-Dieu (1635-1637) ; Procès contre le prieur Bouvet (1685-1688) ; Procès contre le prieur Amiel [XVIIIe siècle] ; Personnel, administration : prieur (1457 cop.-1759), chanoines (1618-1761)

1 media

Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu (XVIIe siècle-XVIIIe siècle) ; Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu (1823) ; Procès contre Laurent Leheguays, prieur de l'Hôtel-Dieu (1635-1637) ; Procès contre le prieur Bouvet (1685-1688) ; Procès contre le prieur Amiel [XVIIIe siècle] ; Personnel, administration : prieur (1457 cop.-1759), chanoines (1618-1761)

Date

1457-1761

Cote

615EDT/594

39

Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte de Raymond Hermier de 1548-1551 et de 1551-1552 (1551-1553) ; Compte de Jean Calix de : 1553 (1553-1572) ; 1554 (1554-1573) ; Compte de Guillaume de Gosselin de: 1554 à 1555 (1554-1558) ; 1556 (1556-1565)

1 media

Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte de Raymond Hermier de 1548-1551 et de 1551-1552 (1551-1553) ; Compte de Jean Calix de : 1553 (1553-1572) ; 1554 (1554-1573) ; Compte de Guillaume de Gosselin de: 1554 à 1555 (1554-1558) ; 1556 (1556-1565)

Date

1458-1573

Cote

615EDT/410

40

29 septembre 1459-26 septembre 1460

Date

1459-1460

Cote

7E/95

41

Juridiction des arts et métiers : Drapiers (1682-1700) ; Recueils de statuts : serruriers et arquebusiers, bahutiers, bouchers, tailleurs, drapiers, cardeurs de laine, papetiers, apothicaires, orfèvres, listes des gardes-jurés (1574-1580), (1462-[XIXe siècle.])

1 media

Juridiction des arts et métiers : Drapiers (1682-1700) ; Recueils de statuts : serruriers et arquebusiers, bahutiers, bouchers, tailleurs, drapiers, cardeurs de laine, papetiers, apothicaires, orfèvres, listes des gardes-jurés (1574-1580), (1462-[XIXe siècle.])

Date

1462-1900

Cote

615EDT/469

42

4 octobre 1462-29 septembre 1464

603 medias

4 octobre 1462-29 septembre 1464

Date

1462-1464

Cote

7E/96

43

30 septembre 1464-28 mai 1467

498 medias

30 septembre 1464-28 mai 1467

Date

1464-1467

Cote

7E/97

44

Prorogation de sols pour livre accordés à la ville (1718-1760) ; Règlements divers (1739-1780) ; Octrois municipaux : lettre patente, arrêt du Conseil d'Etat (1760-1788) ; Octrois spéciaux, sel : lettres patentes de Louis XI (1466), de Charles VIII (1493-1494), de Louis XII (1498-1511), de François 1er (1515-1553), de Henri II (1553-1557), de Charles IX (1563-1574)

1 media

Prorogation de sols pour livre accordés à la ville (1718-1760) ; Règlements divers (1739-1780) ; Octrois municipaux : lettre patente, arrêt du Conseil d'Etat (1760-1788) ; Octrois spéciaux, sel : lettres patentes de Louis XI (1466), de Charles VIII (1493-1494), de Louis XII (1498-1511), de François 1er (1515-1553), de Henri II (1553-1557), de Charles IX (1563-1574)

Date

1466-1780

Cote

615EDT/373

45

Dumesnil (1739-1740) ; Dupont, aubergiste à Caen (1791) ; Durand, à Sourdeval-la-Barre, Manche (1650-1666) ; Faucon, à Aunay-sur-Odon (1683-1744) ; Folliot (1734) ; Fortin (1554-1602) ; Foucault (1762) ; Fouchaux, illuminé [XVIIIe siècle] ; Foulongne (Guillaume de), succession (1468) ; Fresnay (1619) ; Fresne (du) (1621) ; Gadix, de Bures (1765) ; Gallet (1697) ; Galopin (1632) ; Garabye (de) (1646-1672)

1 media

Dumesnil (1739-1740) ; Dupont, aubergiste à Caen (1791) ; Durand, à Sourdeval-la-Barre, Manche (1650-1666) ; Faucon, à Aunay-sur-Odon (1683-1744) ; Folliot (1734) ; Fortin (1554-1602) ; Foucault (1762) ; Fouchaux, illuminé [XVIIIe siècle] ; Foulongne (Guillaume de), succession (1468) ; Fresnay (1619) ; Fresne (du) (1621) ; Gadix, de Bures (1765) ; Gallet (1697) ; Galopin (1632) ; Garabye (de) (1646-1672)

Date

1468-1791

Cote

615EDT/617

46

29 septembre 1469- 29 janvier 1471 ns

Date

1469-1471

Cote

7E/98

47

Translation à Caen du Parlement et de la Chambre des Comptes de Normandie (1589) ; Hôtel des Monnaies (1470-1786) ; Affaire Simon Le Crosnier (1508) ; Affaire du remboursement des charges de la Chambre des Comptes de Normandie (1560-1575) ; Procès divers (1657-1722) ; Affaire de la dénonciation des maire et échevins de la ville de Caen (1785-1786) ; Troubles (1639) ; Troubles de la milice bourgeoise (1678) ; Trouble pour la cherté des blés (1725-1726) ; Députation au Havre et à Versailles de du Bois-Landry et Bougon-Longrais (mai 1790) ; Emeutes et événements ayant abouti au massacre du vicomte de Belzunce et pièces relatives à l'incarcération et l'évasion du sieur Bellois et de la femme Sosson (août 1789-juin 1790) ; Affaire Dumesnil, capitaine du Génie (janvier-août 1790) ; Affaire des Prairies Saint-Gilles (juillet-août 1790) ; Troubles (août, octobre 1790, février-mars 1791)

2 lots 5 medias

Translation à Caen du Parlement et de la Chambre des Comptes de Normandie (1589) ; Hôtel des Monnaies (1470-1786) ; Affaire Simon Le Crosnier (1508) ; Affaire du remboursement des charges de la Chambre des Comptes de Normandie (1560-1575) ; Procès divers (1657-1722) ; Affaire de la dénonciation des maire et échevins de la ville de Caen (1785-1786) ; Troubles (1639) ; Troubles de la milice bourgeoise (1678) ; Trouble pour la cherté des blés (1725-1726) ; Députation au Havre et à Versailles de du Bois-Landry et Bougon-Longrais (mai 1790) ; Emeutes et événements ayant abouti au massacre du vicomte de Belzunce et pièces relatives à l'incarcération et l'évasion du sieur Bellois et de la femme Sosson (août 1789-juin 1790) ; Affaire Dumesnil, capitaine du Génie (janvier-août 1790) ; Affaire des Prairies Saint-Gilles (juillet-août 1790) ; Troubles (août, octobre 1790, février-mars 1791)

Date

1470-1791

Cote

615EDT/514

48

30 septembre 1471-15 septembre 1472

345 medias

30 septembre 1471-15 septembre 1472

Date

1471-1472

Cote

7E/99

49

7 avril 1473 ns-15 avril 1474

435 medias

7 avril 1473 ns-15 avril 1474

Date

1473-1474

Cote

7E/100

50

28 septembre 1474- 5 octobre 1475

Date

1474-1475

Cote

7E/101

51

octobre 1475-7 avril 1495 ns

Date

1475-1495

Cote

7E/102

52

29 septembre 1480- 4 mars 1482 ns

400 medias

29 septembre 1480- 4 mars 1482 ns

Date

1480-1482

Cote

7E/103

53

Université de Caen : Lettres patentes (1481) ; Recueil factice de pièces diverses (copies de délibérations municipales, comptes, suppliques, correspondance...) (octobre 1580-juin 1637)

1 media

Université de Caen : Lettres patentes (1481) ; Recueil factice de pièces diverses (copies de délibérations municipales, comptes, suppliques, correspondance...) (octobre 1580-juin 1637)

Date

1481-1637

Cote

615EDT/607

54

Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux d'élection de députés (1549 cop.-1576), Mandement de Charles VIII pour les Etats Généraux (1483), Règlement royal pour les assemblées municipales, d'élection et provinciales (1787), Procès-verbaux d'assemblée complète d'élection (1787-1788). Etats généraux de 1789 : Adresse de la Ville au roi sur les Etats provinciaux (1788), Mémoire présentée au roi par les Six-Corps de la ville de Caen (1788), Règlements pour les Etats généraux (1789), Assignations (1789), Listes de députés aux assemblées préliminaires et générales (1789), Délibérations des corps et corporations de Caen (1789), Observations lues à l'assemblée générale du Tiers-Etat du bailliage (1789), Cahiers des doléances certifiées et non certifiées des corps et corporations de la ville (1788-1789) , Cahier des doléances du Tiers-Etat de Caen (1789), Doléances du curé et des prêtres de Saint-Sauveur de Caen (1789), Doléances du curé d'Amayé-sur-Orne (1789), Doléances du Tiers-Etat de Moult (1789), Projets divers et réflexions relatives aux cahiers de doléances (1788-1789)

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Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux d'élection de députés (1549 cop.-1576), Mandement de Charles VIII pour les Etats Généraux (1483), Règlement royal pour les assemblées municipales, d'élection et provinciales (1787), Procès-verbaux d'assemblée complète d'élection (1787-1788). Etats généraux de 1789 : Adresse de la Ville au roi sur les Etats provinciaux (1788), Mémoire présentée au roi par les Six-Corps de la ville de Caen (1788), Règlements pour les Etats généraux (1789), Assignations (1789), Listes de députés aux assemblées préliminaires et générales (1789), Délibérations des corps et corporations de Caen (1789), Observations lues à l'assemblée générale du Tiers-Etat du bailliage (1789), Cahiers des doléances certifiées et non certifiées des corps et corporations de la ville (1788-1789) , Cahier des doléances du Tiers-Etat de Caen (1789), Doléances du curé et des prêtres de Saint-Sauveur de Caen (1789), Doléances du curé d'Amayé-sur-Orne (1789), Doléances du Tiers-Etat de Moult (1789), Projets divers et réflexions relatives aux cahiers de doléances (1788-1789)

Date

1483-1789

Cote

615EDT/5

55

Familles (S à V)

1 media

Familles (S à V)

Date

1484-1788

Cote

F/7009

56

Etat de recette et dépense des grains (1485) ; Journal des dépenses (1624-1628) ; Compte-rendu des recettes et dépenses (1649-1651, 1666-1667, 1723-1724) ; Compte des recettes et dépenses (1793-an III)

1 media

Etat de recette et dépense des grains (1485) ; Journal des dépenses (1624-1628) ; Compte-rendu des recettes et dépenses (1649-1651, 1666-1667, 1723-1724) ; Compte des recettes et dépenses (1793-an III)

Date

1485-1795

Cote

615EDT/597

57

27 avril 1485-30 avril 1487

221 medias

27 avril 1485-30 avril 1487

Date

1486-1487

Cote

7E/104

58

2 mars 1486 ns-30 septembre 1489

392 medias

2 mars 1486 ns-30 septembre 1489

Date

1486-1489

Cote

7E/105

59

12 juin 1487-31 août 1489

273 medias

12 juin 1487-31 août 1489

Date

1487-1489

Cote

7E/106

60

Arrérages des rentes du patrimonial (1657) ; Comptes du receveur municipal pour les deniers de l'éclairage public (1697-1717, 1730-1744) ; Débet du receveur Daumesnil (1699-1718) ; Sixième en sus du sol et des trois sols de l'octroi de 1718 à 1723, pour l'amortissement des dettes de la ville (1725) ; Compte du receveur et contrôleur des deniers municipaux (1725-1727) ; Journal de paiements (mars 1728-février 1730) ; Travaux de la nouvelle entrée (1756-1762) ; Emploi de recette spéciale (1765) ; Compte récapitulatif (1773) ; Compte du receveur-contrôleur des deniers municipaux (1775-1776) ; Emprunts, constitutions et amortissements de rentes... (1489, 1578, 1638-1666) ; Quittances et transfert d'arrérages (1651-1671)

1 media

Arrérages des rentes du patrimonial (1657) ; Comptes du receveur municipal pour les deniers de l'éclairage public (1697-1717, 1730-1744) ; Débet du receveur Daumesnil (1699-1718) ; Sixième en sus du sol et des trois sols de l'octroi de 1718 à 1723, pour l'amortissement des dettes de la ville (1725) ; Compte du receveur et contrôleur des deniers municipaux (1725-1727) ; Journal de paiements (mars 1728-février 1730) ; Travaux de la nouvelle entrée (1756-1762) ; Emploi de recette spéciale (1765) ; Compte récapitulatif (1773) ; Compte du receveur-contrôleur des deniers municipaux (1775-1776) ; Emprunts, constitutions et amortissements de rentes... (1489, 1578, 1638-1666) ; Quittances et transfert d'arrérages (1651-1671)

Date

1489-1776

Cote

615EDT/450

61

2 novembre 1489-31 mars 1495 ns

470 medias

2 novembre 1489-31 mars 1495 ns

Date

1489-1495

Cote

7E/107

62

Familles (D à F)

1 media

Familles (D à F)

Date

1492-1769

Cote

F/7003

63

1 octobre 1492-31 décembre 1494

381 medias

1 octobre 1492-31 décembre 1494

Date

1492-1494

Cote

7E/108

64

Enregistrement des déclarations de cens et rentes foncières de la ville et des faubourgs (1553) ; Etat des rentes dues au patrimonial de ceste ville... (1656) ; Etat des rentes duës au patrimonial de la ville... pour fieffes faites tant au champ de la foire... que dans l'enceinte d'icelle, compris aussi les biens affermés (1781) ; Etat des contracts de fieffe faicts depuis 1555 qui se trouvent présentement dans les pappiers de l'hostel commun (1678) ; Fieffes diverses et pièces annexes (1492-1728)

1 media

Enregistrement des déclarations de cens et rentes foncières de la ville et des faubourgs (1553) ; Etat des rentes dues au patrimonial de ceste ville... (1656) ; Etat des rentes duës au patrimonial de la ville... pour fieffes faites tant au champ de la foire... que dans l'enceinte d'icelle, compris aussi les biens affermés (1781) ; Etat des contracts de fieffe faicts depuis 1555 qui se trouvent présentement dans les pappiers de l'hostel commun (1678) ; Fieffes diverses et pièces annexes (1492-1728)

Date

1492-1781

Cote

615EDT/556

65

Familles (A à B)

1 media

Familles (A à B)

Date

1494-1768

Cote

F/7001

66

2 novembre 1495-22 juillet 1499

332 medias

2 novembre 1495-22 juillet 1499

Date

1495-1499

Cote

7E/109

67

Procès de la ville contre ses fermiers : pièces diverses (1495-1668), réductions accordées à des fermiers (1660-1667), pièces de procédures contre : Nicolas Le Sueur et Nicolas Le Bar (1668-1688), Daniel Mauguey (1683-1684), Laurent Hervieu et Jacques Guillemin (1680-1688), Sylvain Brechet (1693-1695), Etienne Maugras (1707), Louis Brochard (1713), Jourdain (1718), Pierre Le Prestre (1735), Louis Hamon (1742-1744)

1 media

Procès de la ville contre ses fermiers : pièces diverses (1495-1668), réductions accordées à des fermiers (1660-1667), pièces de procédures contre : Nicolas Le Sueur et Nicolas Le Bar (1668-1688), Daniel Mauguey (1683-1684), Laurent Hervieu et Jacques Guillemin (1680-1688), Sylvain Brechet (1693-1695), Etienne Maugras (1707), Louis Brochard (1713), Jourdain (1718), Pierre Le Prestre (1735), Louis Hamon (1742-1744)

Date

1495-1744

Cote

615EDT/386

68

Maladrerie de Beaulieu (1499-1665) ; Tour Châtimoine : aliénés détenus (1729-1785), détenus pour inconduite (1768-1785), lettres de cachet (1755-1782), état des personnes enfermées (1766) ; Enfants trouvés : comptes (1777-1786), pièces diverses (1669-1789)

1 media

Maladrerie de Beaulieu (1499-1665) ; Tour Châtimoine : aliénés détenus (1729-1785), détenus pour inconduite (1768-1785), lettres de cachet (1755-1782), état des personnes enfermées (1766) ; Enfants trouvés : comptes (1777-1786), pièces diverses (1669-1789)

Date

1499-1789

Cote

615EDT/602

69

2 décembre 1499-28 septembre 1501

458 medias

2 décembre 1499-28 septembre 1501

Date

1499-1501

Cote

7E/111

70

5 octobre 1499-15 novembre 1502

Date

1499-1502

Cote

7E/110

71

Expéditions de tabellionages des environs de Caen

1 media

Expéditions de tabellionages des environs de Caen

Date

XVIe s. - XVIIe s.

Cote

F/4089 ; F/4090

72

1 media

Led à Ler

Date

1501-1772

Cote

F/7006/1

73

25 novembre 1502-15 janvier 1509 ns

Date

1502-1509

Cote

7E/114

74

Correspondance officielle (juillet-décembre 1789) ; Adresse des différents ordres réunis sur l'invitation du Comité Général National de la ville de Caen, tous les bureaux assemblés, à messieurs les députés des différents ordres du bailliage général de la même ville, à l'Assemblée Nationale et adresse du Comité Général permanent de la ville de Caen, à l'Assemblée Nationale (1789) ; Observations sur la division territoriale de la Normandie et sur le département de Caen en particulier, présentées par les Députés extraordinaires de la commune de Caen à messieurs de l'Assemblée Nationale et à messieurs les Députés de la province de Normandie , et observations soumises à messeigneurs de l'Assemblée Nationale au nom de la commune de Caen par ses Députés extraordinaires (1789-1790) ; Edits, décrets, arrêts et lettres patentes...(1505-1720)

1 media

Correspondance officielle (juillet-décembre 1789) ; Adresse des différents ordres réunis sur l'invitation du Comité Général National de la ville de Caen, tous les bureaux assemblés, à messieurs les députés des différents ordres du bailliage général de la même ville, à l'Assemblée Nationale et adresse du Comité Général permanent de la ville de Caen, à l'Assemblée Nationale (1789) ; Observations sur la division territoriale de la Normandie et sur le département de Caen en particulier, présentées par les Députés extraordinaires de la commune de Caen à messieurs de l'Assemblée Nationale et à messieurs les Députés de la province de Normandie , et observations soumises à messeigneurs de l'Assemblée Nationale au nom de la commune de Caen par ses Députés extraordinaires (1789-1790) ; Edits, décrets, arrêts et lettres patentes...(1505-1720)

Date

1505-1790

Cote

615EDT/6

75

Airan (fiefs d') (1714 cop.-1784) ; Argences et Troarn (boucheries d') (1726) ; Argences (rente due à l'Hôtel-Dieu d') (1519) ; Aunay-sur-Odon (halle, baronnie,...) (1687-1790) ; Avranches (capitulation d') (1591) ; Baron (paroisse de) (1720) ; Bayeux (biens des chanoines de) (1506-1707) ; Bayeux, chapelains de Saint-Nicolas des Courtils (1510-1610) ; Bayeux, château (1637-1641) ; Bayeux, rentes sur le domaine et offices (1637-1641) ; Bellengreville (seigneurie de) (1735) ; Blangy (sergenterie noble de) (1775) ; Boulon (baux) (1632-1642) ; Courvaudon (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Créances (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Creully et La Délivrande (halles de) (1726-1789) ; Etreham (terre noble d') (1769) ; Falaise (corporations de) (1672-1763) ; Guibray (foire de) (1205 cop.-1788)

1 media

Airan (fiefs d') (1714 cop.-1784) ; Argences et Troarn (boucheries d') (1726) ; Argences (rente due à l'Hôtel-Dieu d') (1519) ; Aunay-sur-Odon (halle, baronnie,...) (1687-1790) ; Avranches (capitulation d') (1591) ; Baron (paroisse de) (1720) ; Bayeux (biens des chanoines de) (1506-1707) ; Bayeux, chapelains de Saint-Nicolas des Courtils (1510-1610) ; Bayeux, château (1637-1641) ; Bayeux, rentes sur le domaine et offices (1637-1641) ; Bellengreville (seigneurie de) (1735) ; Blangy (sergenterie noble de) (1775) ; Boulon (baux) (1632-1642) ; Courvaudon (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Créances (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Creully et La Délivrande (halles de) (1726-1789) ; Etreham (terre noble d') (1769) ; Falaise (corporations de) (1672-1763) ; Guibray (foire de) (1205 cop.-1788)

Date

1506-1789

Cote

615EDT/614

76

11 mars 1508 ns-12 septembre 1559

Date

1507-1550

Cote

7E/113

77

Familles (M à O)

1 media

Familles (M à O)

Date

1509-1797

Cote

F/7007

78

27 mars 1509 ns-29 septembre 1510

Date

1509-1510

Cote

7E/115

79

26 janvier 1509 ns-1 juillet 1511

Date

1509-1511

Cote

7E/116

80

janvier 1511-24 février 1515 ns

Date

1511-1515

Cote

7E/117

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