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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)

1 media

Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)
Cote
615EDT/581
 Date
1001-1790
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Cultes
  • Monastères et communautés religieuses
  • Abbaye de Saint-Etienne (XIe siècle cop. 1666, 1788-1790)
Résultat n°2

Caen, Hérouville, Blainville
Cote
2D/90
 Date
XIIe s.
 Lieu
Caen (Calvados), Hérouville-Saint-Clair (Calvados), Blainville-sur-Orne (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

  • Chartes particulières classées par paroisses
  • Caen, Hérouville, Blainville
Résultat n°3

Caen
Cote
2D/89
 Date
1191-1273
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

  • Chartes particulières classées par paroisses
  • Caen
Résultat n°4
Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève (1664) ; Religieuses de la Madeleine (1654-1656) ; Eglise de l'Hôtel-Dieu (1738-1758) ; Pièces diverses relatives à l'administration de l'Hôtel-Dieu (1540 cop.-an V) ; Exemptions de droits (1258 cop.-1732) ; Chirurgien de santé (1666-1760) ; Admission des malades (1777) ; Hospitalisation des soldats (1752-1778). Biens et droits : Echange avec l'abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives (1281) ; Aliénations, amortissements (1627-1726) ; Jardin Lambert (1392-1724) ; Jardin de la Fontaine (1615-1628) ; Ferme de Bazenville : journal des recettes et dépenses (1733-1734), comptes du régisseur, recettes et dépenses (1735-1736)

1 media

Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève (1664) ; Religieuses de la Madeleine (1654-1656) ; Eglise de l'Hôtel-Dieu (1738-1758) ; Pièces diverses relatives à l'administration de l'Hôtel-Dieu (1540 cop.-an V) ; Exemptions de droits (1258 cop.-1732) ; Chirurgien de santé (1666-1760) ; Admission des malades (1777) ; Hospitalisation des soldats (1752-1778). Biens et droits : Echange avec l'abbaye de Saint-Pierre-sur-Dives (1281) ; Aliénations, amortissements (1627-1726) ; Jardin Lambert (1392-1724) ; Jardin de la Fontaine (1615-1628) ; Ferme de Bazenville : journal des recettes et dépenses (1733-1734), comptes du régisseur, recettes et dépenses (1735-1736)
Cote
615EDT/595
 Date
1258-1778
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Assistance
  • Hôtel-Dieu
  • Essai d'installation des chanoines réformés de Sainte-Geneviève...
Résultat n°5
Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré de la Boucherie (1593-1613) ; Pré des Carmes (1670) ; Pré des Ebats (1603-1720) ; Pré Neuf (1665) ; Grande Prairie (1585 cop.-1750) ; Mémoire relatif au droit de pâture (1834) ; Moulin et chaussées de Montaigu (1324 cop.-1730)

1 media

Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré de la Boucherie (1593-1613) ; Pré des Carmes (1670) ; Pré des Ebats (1603-1720) ; Pré Neuf (1665) ; Grande Prairie (1585 cop.-1750) ; Mémoire relatif au droit de pâture (1834) ; Moulin et chaussées de Montaigu (1324 cop.-1730)
Cote
615EDT/562
 Date
1324-1834
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
  • Propriétés communales-biens nationaux
  • Communaux de la généralité de Caen (1751-1781) ; Pré...
Résultat n°6
Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen (an VII) ; Léger du Verbois, acquéreur de biens nationaux (1791) ; Leglinel à Bayeux : émancipation (1770) ; Legoullu à Mille Savates (1593-1629) ; Le Héricy (1601) ; Lelavendier à Vengeons, Manche : procédure relative à la taille (1647-1788) ; Lelouterel à Boissey (1343) ; Lemarchant , sieur de la Picoisière, conseiller du Roi : biens à Chérencé-le-Roussel, Manche (1663-1687) ; Lemarchant, sieur de Blocheville à Luc-sur-Mer (1725) ; Lemarignier : conseiller en l'élection de Caen (1740) ; Lemasson, lieutenant criminel à Montivilliers, Seine-Maritime : rente Mabon à Pierrefitte (1654) ; Lemoigne : lettre reçue de Valognes commentant les évènements révolutionnaires (1791) ; Lemyre : vente d'un office de conseiller (1729) ; Lepailleur à Aunay-sur-Odon (1761) ; Lepetit à Croisilles : vente chapon (1766-an VIII) ; Leprovost à Grandmesnil (1642) ; Leroux de Guerquesalles (Orne) : vente à Lisieux (1436) ; Leroy : tutelle (1740) ; Le Sens : aveu Darbonnet à Cresserons (1746-1752 cop. 1779) ; Lesnis, avocat à Pont-l'Evêque (1626) ; Lespare (de), marquis de Lassey (1715) ; Lestrade (Louis-François), émigré (an II-1815) ; Letellier : biens à Langrune (1777) ; Levallois à Aunay-sur-Odon (1703-1789) ; Liard, sieur de Saint-Michel : testament (1784) ; Liger, marchand à Nogent-le-Roi, Eure et Loir : succession Masson à Chartres (1607-1666) ; Louvel à Vaudry (1658-1668) ; Luard à Bures : interrogatoire (1735) ; Macaire, sieur de la Motte (1634) ; Malherbe (de) à Sept-Vents et Caumont (1391-1589) ; Maloisel, sieur de Graye (1621) ; Manoury, sieur de Fresneaux (1649) ; Manoury, négociant (an IV-an VI) ; Marc, sieur des Pallières : biens à Troismonts (1649-1696) ; Marie, de Tournay-sur-Odon, garçon imprimeur: laisser-passer (1783) ; Marie, sgr de Saint-Martin-le-Vieux (1452) ; Mariolle, vente par décret à Coquainvilliers (1687-1689) ; Masson, maître-charron (1759) ; Maubecq, prisonnier au château de Caen (1757) ; Maurice : marchand-vinaigrier, condamné aux galères (1772) ; Ménart : procès (1589) ; Mérille : rente Faucon (an III) ; Méritte, commissaire aux saisies en Vicomté de Saint-Sylvain et le Thuit (1751) ; Monpellier, greffier (1745) ; Montier, marchand de Vire : biens à Saint-Germain-de-Tallevende (1723) ; Morant : vente à Saint-Martin-des-Noyers (1615) ; Morel, trésorier général à Caen (1624-1651) ; Morin : biens à Freneuse-sur-Risle, Eure (1637, 1774) ; Mornay (de), chevalier, seigneur de Villerceaulx (1604-1658)

1 media

Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen (an VII) ; Léger du Verbois, acquéreur de biens nationaux (1791) ; Leglinel à Bayeux : émancipation (1770) ; Legoullu à Mille Savates (1593-1629) ; Le Héricy (1601) ; Lelavendier à Vengeons, Manche : procédure relative à la taille (1647-1788) ; Lelouterel à Boissey (1343) ; Lemarchant , sieur de la Picoisière, conseiller du Roi : biens à Chérencé-le-Roussel, Manche (1663-1687) ; Lemarchant, sieur de Blocheville à Luc-sur-Mer (1725) ; Lemarignier : conseiller en l'élection de Caen (1740) ; Lemasson, lieutenant criminel à Montivilliers, Seine-Maritime : rente Mabon à Pierrefitte (1654) ; Lemoigne : lettre reçue de Valognes commentant les évènements révolutionnaires (1791) ; Lemyre : vente d'un office de conseiller (1729) ; Lepailleur à Aunay-sur-Odon (1761) ; Lepetit à Croisilles : vente chapon (1766-an VIII) ; Leprovost à Grandmesnil (1642) ; Leroux de Guerquesalles (Orne) : vente à Lisieux (1436) ; Leroy : tutelle (1740) ; Le Sens : aveu Darbonnet à Cresserons (1746-1752 cop. 1779) ; Lesnis, avocat à Pont-l'Evêque (1626) ; Lespare (de), marquis de Lassey (1715) ; Lestrade (Louis-François), émigré (an II-1815) ; Letellier : biens à Langrune (1777) ; Levallois à Aunay-sur-Odon (1703-1789) ; Liard, sieur de Saint-Michel : testament (1784) ; Liger, marchand à Nogent-le-Roi, Eure et Loir : succession Masson à Chartres (1607-1666) ; Louvel à Vaudry (1658-1668) ; Luard à Bures : interrogatoire (1735) ; Macaire, sieur de la Motte (1634) ; Malherbe (de) à Sept-Vents et Caumont (1391-1589) ; Maloisel, sieur de Graye (1621) ; Manoury, sieur de Fresneaux (1649) ; Manoury, négociant (an IV-an VI) ; Marc, sieur des Pallières : biens à Troismonts (1649-1696) ; Marie, de Tournay-sur-Odon, garçon imprimeur: laisser-passer (1783) ; Marie, sgr de Saint-Martin-le-Vieux (1452) ; Mariolle, vente par décret à Coquainvilliers (1687-1689) ; Masson, maître-charron (1759) ; Maubecq, prisonnier au château de Caen (1757) ; Maurice : marchand-vinaigrier, condamné aux galères (1772) ; Ménart : procès (1589) ; Mérille : rente Faucon (an III) ; Méritte, commissaire aux saisies en Vicomté de Saint-Sylvain et le Thuit (1751) ; Monpellier, greffier (1745) ; Montier, marchand de Vire : biens à Saint-Germain-de-Tallevende (1723) ; Morant : vente à Saint-Martin-des-Noyers (1615) ; Morel, trésorier général à Caen (1624-1651) ; Morin : biens à Freneuse-sur-Risle, Eure (1637, 1774) ; Mornay (de), chevalier, seigneur de Villerceaulx (1604-1658)
Cote
615EDT/621
 Date
1343-1815
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
  • Lefebvre à Marolles (1590-1612) ; Lefrançois à Caen...
Résultat n°7
Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides (1736) ; Gondouin, boulanger à Livarot (1566) ; Gouard : procès Turquetil, sieur de Rougemont (1763-1772) ; Hainguerlot: procès pour droits d'enregistrement (1791) ; Hébert, gouverneur de Salses en Rousillon (1674-1678) ; Hébert (des), sieur de Campbénard: adjudication d'un office d'avocat au Présidial de Rouen (1654) ; Hermerel, négociant (1765-1766) ; Heudes, à Bernières-le-Patry (1580) ; Housset, de Montreuil-l'Argillé (Eure) : maître de Poste à Caen (1675-1728) ; Hue de Caligny: biens à Langrune-sur-Mer (1746) ; Jaquery, négociant anglais (1779) ; Joly, fermier des Aides (1739) ; Jouenne (de) à Saint-Pierre-du-Fresne (1710) ; Jue à Troarn : baux, rôle du 10ème de la commune de Troarn (1743) ; Jue, sieur du Clos à Morières : inventaire (1708-1712) ; La Chèze (de), à Millesavattes, Orne (1573-1629) ; La Fosse (de), sieur de Soliers (1575) ; La Fresnaye (de), receveur des Aides : quittances (1374-1396), état des vavassories du fief de Cramesnil (1359), ventes, échanges... (1414-1675) ; Laisné, sieur de la Pillardière, huissier en l'Amirauté de Dives (1662) ; Lambert, marchand de grains pour l'approvisionnement de Paris (1729) ; La Mommorgouriancourt (de), polonais (1740) ; Langlade, ancien directeur des Vingtièmes (1777) ; Larcher : biens à Rots (1591-1713)

1 media

Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides (1736) ; Gondouin, boulanger à Livarot (1566) ; Gouard : procès Turquetil, sieur de Rougemont (1763-1772) ; Hainguerlot: procès pour droits d'enregistrement (1791) ; Hébert, gouverneur de Salses en Rousillon (1674-1678) ; Hébert (des), sieur de Campbénard: adjudication d'un office d'avocat au Présidial de Rouen (1654) ; Hermerel, négociant (1765-1766) ; Heudes, à Bernières-le-Patry (1580) ; Housset, de Montreuil-l'Argillé (Eure) : maître de Poste à Caen (1675-1728) ; Hue de Caligny: biens à Langrune-sur-Mer (1746) ; Jaquery, négociant anglais (1779) ; Joly, fermier des Aides (1739) ; Jouenne (de) à Saint-Pierre-du-Fresne (1710) ; Jue à Troarn : baux, rôle du 10ème de la commune de Troarn (1743) ; Jue, sieur du Clos à Morières : inventaire (1708-1712) ; La Chèze (de), à Millesavattes, Orne (1573-1629) ; La Fosse (de), sieur de Soliers (1575) ; La Fresnaye (de), receveur des Aides : quittances (1374-1396), état des vavassories du fief de Cramesnil (1359), ventes, échanges... (1414-1675) ; Laisné, sieur de la Pillardière, huissier en l'Amirauté de Dives (1662) ; Lambert, marchand de grains pour l'approvisionnement de Paris (1729) ; La Mommorgouriancourt (de), polonais (1740) ; Langlade, ancien directeur des Vingtièmes (1777) ; Larcher : biens à Rots (1591-1713)
Cote
615EDT/618
 Date
1359-1791
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
  • Gaudouet: provision d'office de greffier des Aides...
Résultat n°8
Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de Caen et de Louvigny, moulin de Montaigu et Allemagne (1564-1808) ; Mail (1649-1655) ; Cours (1692 cop.-1776) ; Propriétés à Mondeville (1489-1496) ; Propriétés à Saint-Contest (1360-1498) ; Propriétés à Colleville (1490-1584) ; Marais et landes de Colleville et Ouistreham (an VI-an VIII) ; Haras (1732-1759) ; Mines (1791-an V) ; Imprimés divers (1791-an VII)

1 media

Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de Caen et de Louvigny, moulin de Montaigu et Allemagne (1564-1808) ; Mail (1649-1655) ; Cours (1692 cop.-1776) ; Propriétés à Mondeville (1489-1496) ; Propriétés à Saint-Contest (1360-1498) ; Propriétés à Colleville (1490-1584) ; Marais et landes de Colleville et Ouistreham (an VI-an VIII) ; Haras (1732-1759) ; Mines (1791-an V) ; Imprimés divers (1791-an VII)
Cote
615EDT/563
 Date
1360-1808
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
  • Propriétés communales-biens nationaux
  • Recueil factice de pièces diverses sur : Prairie de...
Résultat n°9
Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe s.) , Henry VI d'Angleterre (1426) ; Lettres d'abolition de Charles VII (1450-1454) ; Levées d'impositions par Charles VII (1458-1460) ; Franchises données par Louis XI (1466-1467 ) ; Lettres d'abolition de Louis XI (1468) ; Privilèges donnés par : Louis XII (1498-1510) , François Ier (1514-1516) , Henri II (1547) , François II (1560) , Henry III (1577-1589), Henry IV (1591-1594) , Louis XIII (1611-1641) , Louis XIV (1653-1690) , Louis XV (1716-1717) ; Franc-alleu (1674)

1 media

Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe s.) , Henry VI d'Angleterre (1426) ; Lettres d'abolition de Charles VII (1450-1454) ; Levées d'impositions par Charles VII (1458-1460) ; Franchises données par Louis XI (1466-1467 ) ; Lettres d'abolition de Louis XI (1468) ; Privilèges donnés par : Louis XII (1498-1510) , François Ier (1514-1516) , Henri II (1547) , François II (1560) , Henry III (1577-1589), Henry IV (1591-1594) , Louis XIII (1611-1641) , Louis XIV (1653-1690) , Louis XV (1716-1717) ; Franc-alleu (1674)
Cote
615EDT/3
 Date
1364-1717
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Administration municipale
  • Privilèges-Affaires politiques-Lois
  • Privilèges donnés par : Charles V (1364 cop. XVIIe...
Résultat n°10

Caen, plans d'une école ; d'un bureau PTT ; des hospices de Caen
Cote
8E/27359
 Date
1371-1931
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
dossier de client

  • Contexte : Archives notariales de Caen, étude 4

  • Dossiers de clients
  • Caen, plans d'une école ; d'un bureau PTT ; des hospices...
Résultat n°11

1380-1390
Cote
7E/86/2
 Date
1380-1390
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 1380-1390
Résultat n°12
mai 1381-26 septembre 1383

335 medias

mai 1381-26 septembre 1383
Cote
7E/86/1
 Date
1381-1383
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • mai 1381-26 septembre 1383
Résultat n°13

Vaugueux
Cote
2D/357
 Date
1393
 Lieu
Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : Prieuré de Sainte-Barbe-en-Auge

  • Affaires par paroisses
  • Caen
  • Vaugueux
Résultat n°14
12 octobre 1395-septembre 1404

783 medias

12 octobre 1395-septembre 1404
Cote
7E/87
 Date
1395-1404
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 12 octobre 1395-septembre 1404
Résultat n°15

Gourdier Des Hameaux à Caen. - 1er dossier : recueil de pièces relatives à diverses propriétés situées dans la région de Saint-Lô (à Couvains) et la région de Mortain. Fragment de censier de la seigneurie (?) Du Bois-Nantier (à Landelles-et-Coupigny) : ce sont les rentes du Bois Nantier. Jehan Blanguesnon... Au verso, réflexions sur l'observation du repos dominical ; pièces diverses relatives aux familles Delaunay, de Gouvets (1541-1657) et Leforestier de Cuves (1636-1660). 2ème dossier: titres de propriété "récents" des fermes de Couvains et de Maisoncelles-sur-Ajon, plans et pièces diverses (1795-1923)
Cote
8E/17762
 Date
1401-2000
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
dossier de client

  • Contexte : Archives notariales de Caen, étude 6

  • Dossiers de clients
  • Gourdier Des Hameaux à Caen. - 1er dossier : recueil...
Résultat n°16
Familles (G à J)

1 media

Familles (G à J)
Cote
F/7004
 Date
1402-1774
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Familles (G à J)
Résultat n°17
Les à Lon

1 media

Les à Lon
Cote
F/7006/2
 Date
1409-1815
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Familles (L)
  • Les à Lon
Résultat n°18
janvier 1410 ns-juin 1416

936 medias

janvier 1410 ns-juin 1416
Cote
7E/88
 Date
1410-1416
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • janvier 1410 ns-juin 1416
Résultat n°19
Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour les fieffes, baux... consentis sur des terrains dépendants des fortifications (1565-1726) ; Fieffes et concessions de servitude... sur des terrains dépendants des fortifications (1411-1599, 1602-1742)

1 media

Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour les fieffes, baux... consentis sur des terrains dépendants des fortifications (1565-1726) ; Fieffes et concessions de servitude... sur des terrains dépendants des fortifications (1411-1599, 1602-1742)
Cote
615EDT/558
 Date
1411-1742
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
  • Extraits des délibérations de l'hôtel de ville pour...
Résultat n°20
Varia

1 media

Varia
Cote
F/7000
 Date
1411-1785
 Lieu
Planquery (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Varia
Résultat n°21
Familles (C)

1 media

Familles (C)
Cote
F/7002
 Date
1414-1772
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Familles (C)
Résultat n°22
Rentes diverses : constitution, transport, paiement... (1421-1721) ; Bannies et adjudications (1658-1678) ; Baux et pièces annexes (1492-1630) ; Immeubles du pont et de la place Saint-Pierre (1628-1722) ; Corps de garde de Saint-Pierre (1636-1757) ; Maison du Louvre à Vaucelles (1747-1754) ; Loges de la Boucherie (1649-1721) ; Banc de la ville dans l'église Saint-Pierre (1659-1781)

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Rentes diverses : constitution, transport, paiement... (1421-1721) ; Bannies et adjudications (1658-1678) ; Baux et pièces annexes (1492-1630) ; Immeubles du pont et de la place Saint-Pierre (1628-1722) ; Corps de garde de Saint-Pierre (1636-1757) ; Maison du Louvre à Vaucelles (1747-1754) ; Loges de la Boucherie (1649-1721) ; Banc de la ville dans l'église Saint-Pierre (1659-1781)
Cote
615EDT/557
 Date
1421-1781
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
  • Rentes diverses : constitution, transport, paiement......
Résultat n°23

1422-1529
Cote
7E/112
 Date
1422-1529
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 1422-1529
Résultat n°24
Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux (1790-an VIII), personnel (1791-an II) ; Odons (1423-an VII). Projet de suppression du canal Robert [s.d. fin XVIIIème siècle] ; Ponts et bacs (1742-an VIII) ; Construction d'une passerelle sur l'Orne (1901-1903) ; Quais (1717-1740) ; Halage (1762-1769)

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Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux (1790-an VIII), personnel (1791-an II) ; Odons (1423-an VII). Projet de suppression du canal Robert [s.d. fin XVIIIème siècle] ; Ponts et bacs (1742-an VIII) ; Construction d'une passerelle sur l'Orne (1901-1903) ; Quais (1717-1740) ; Halage (1762-1769)
Cote
615EDT/576
 Date
1423-1903
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Travaux publics-voirie-chemin de fer-navigation
  • Rivière d'Orne et port de Caen : projets et travaux...
Résultat n°25
Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe siècle] ; Lettres patentes d'Henry VI (1424-1442) ; Lettres patentes (et copies) de Charles VIII concernant l'abonnement à la taille de 1483 à 1485 (1483-1629) ; Lettre patente de Charles VIII concernant les octrois (1497) ; Lettres patentes (et copies de Louis XII de 1498 à 1510) (1498-1629) ; Déclaration d'Henri II à la chambre des comptes (1558) ; Lettres patentes et déclarations de Charles IX (1567-1573) ; Copies de lettres patentes d'Henri III et extraits d'adjudication d'octroi de 1578 à 1579 [XVIIIe siècle ] ; Copies de lettres patentes d'Henri IV de 1591 à 1593 [XVIIIe siècle ] ; Lettres patentes (et copies) de Louis XIII et extraits du registre de la cour des Aides de 1611 à 1617 (1611-1631) ; Impositions extraordinaires : taille, subsistances des gens de guerre, taxe pour l'émeute de 1639, octrois (1637-1645) ; Règlements et augmentations temporaires (1650-1716) ; Réforme du tarif (1718-1719)

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Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe siècle] ; Lettres patentes d'Henry VI (1424-1442) ; Lettres patentes (et copies) de Charles VIII concernant l'abonnement à la taille de 1483 à 1485 (1483-1629) ; Lettre patente de Charles VIII concernant les octrois (1497) ; Lettres patentes (et copies de Louis XII de 1498 à 1510) (1498-1629) ; Déclaration d'Henri II à la chambre des comptes (1558) ; Lettres patentes et déclarations de Charles IX (1567-1573) ; Copies de lettres patentes d'Henri III et extraits d'adjudication d'octroi de 1578 à 1579 [XVIIIe siècle ] ; Copies de lettres patentes d'Henri IV de 1591 à 1593 [XVIIIe siècle ] ; Lettres patentes (et copies) de Louis XIII et extraits du registre de la cour des Aides de 1611 à 1617 (1611-1631) ; Impositions extraordinaires : taille, subsistances des gens de guerre, taxe pour l'émeute de 1639, octrois (1637-1645) ; Règlements et augmentations temporaires (1650-1716) ; Réforme du tarif (1718-1719)
Cote
615EDT/372
 Date
1424-1800
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Octrois...
  • Etablissement
  • Copies de lettres patentes de Charles V de 1365 [XVIIIe...
Résultat n°26
Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments du pont Saint-Pierre élevés à la place de l'ancien Hôtel de ville (1756-1757) ; Hôtel de ville dans l'hôtel du Grand-Cheval, place Saint-Pierre (1718-1736, 1792-an V) ; Installation de l'Hôtel de ville au séminaire de Caen (1790-an VI) ; Plans [s.d.]

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Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments du pont Saint-Pierre élevés à la place de l'ancien Hôtel de ville (1756-1757) ; Hôtel de ville dans l'hôtel du Grand-Cheval, place Saint-Pierre (1718-1736, 1792-an V) ; Installation de l'Hôtel de ville au séminaire de Caen (1790-an VI) ; Plans [s.d.]
Cote
615EDT/560
 Date
1426-1798
 Lieu
Caen (Calvados) -- Séminaire des Eudistes (1664-1944)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
  • Bâtiments publics
  • Hôtel de ville du pont Saint-Pierre (1426-1756) ; Bâtiments...
Résultat n°27
2 novembre 1435-28 septembre 1437

594 medias

2 novembre 1435-28 septembre 1437
Cote
7E/89/1
 Date
1435-1437
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 2 novembre 1435-28 septembre 1437
Résultat n°28
Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen : correspondance reçue de Dumas, officier du génie emprisonné (1790-an V) ; Ozanne, demeurant en l'abbaye Sainte-Barbe (1680) ; Panthou (de) Claude : succession (1770) ; Parfouru (de) : constitution de rente envers Blouet, conseiller du Roi (1631) ; Partier, capitaine au régiment de Royal Roussillon (1762) ; Pellevey (de) : biens à Quesnay-Guesdon (1619, 1637) ; Perreau (de) : preuves de noblesse (1611, 1662) ; Philippe, bourgeois de Caen (1668, 1713) ; Piel, marchand à Beaumont-en-Auge (1718) ; Pigis : vente à Crouttes, Orne (1680) ; Pillon, sieur de Bonneville, coupable de faux témoignage (1629-1631) ; Plesseys : biens à Champcerie, Orne (1557) ; Poitiers (Diane de) : procès relatif à la sieurie de Rouvray (1557) ; Pouilly (de) à Nogent-le-Roi (1660) ; Prodhomme à Heurtevent (1714) ; Quesnel aux Authieux-sur-Calonne (1705) ; Renault, sieur d'Argouges (1787) ; Richard à Anctoville : certificat d'admission dans les troupes provinciales (1781) ; Richard, commis à la recette des saisies réelles de la vicomté d'Auge : rente sur la ville de Paris (1721) ; Rioult, commis aux saisies réelles de la Vicomté de Falaise : quittance (1753) ; Roberge à Caen (an II) ; Roussel à Saint-Barthélémy, Manche (1596-1670) ; Rouville (de): biens à Saint-Germain d'Ectot (1475) ; Sainte-Marie (de) époux de Marguerite Le Goullu à Mille Savates : lots et partage (1614) ; Sanson, receveur du domaine en la Vicomté de Bayeux : quittances (1640-1648) ; Sarcilly (de) : succession d'Aché (1645) ; Tartarin, marchand à Caen : vente Jue (1737-1767) ; Thouroude, assassinat (1824) ; Tillaye : biens à Blangy (1436 cop.-1494) ; Tillaye, sieur de Boisenval : baux de loges (1765-1786) ; Tilly (de) : récit d'une altercation entre le vicomte de Tilly Blaru et le comte de Tilly (octobre 1788) ; Tinan, bourgeois de Rouen : radiation du rôle de la taille de Lisieux (1666) ; Tremble (du) : sentence relative à une rébellion contre les commis des Aides à Caen (1752-1755) ; Trocy (de) : échange de biens à Montataire, Oise (1586) ; Turgot, chevalier : biens à Caen (1655) ; Turpin d'Aunay-sur-Odon : passeport (an IV) ; Vallière de Saint-Lô : homicide d'un commis aux gabelles (1713-1726) ; Vandrin, marchand de Paris : biens à Caen (1747) ; Vaultier de Montchauvet : fondation en faveur de la paroisse de Beaumoy (1579-1584) ; Viger, lieutenent en l'Amirauté de Caen (1742-1765) ; Villy (de), chirurgien-juré (1592).

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Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen : correspondance reçue de Dumas, officier du génie emprisonné (1790-an V) ; Ozanne, demeurant en l'abbaye Sainte-Barbe (1680) ; Panthou (de) Claude : succession (1770) ; Parfouru (de) : constitution de rente envers Blouet, conseiller du Roi (1631) ; Partier, capitaine au régiment de Royal Roussillon (1762) ; Pellevey (de) : biens à Quesnay-Guesdon (1619, 1637) ; Perreau (de) : preuves de noblesse (1611, 1662) ; Philippe, bourgeois de Caen (1668, 1713) ; Piel, marchand à Beaumont-en-Auge (1718) ; Pigis : vente à Crouttes, Orne (1680) ; Pillon, sieur de Bonneville, coupable de faux témoignage (1629-1631) ; Plesseys : biens à Champcerie, Orne (1557) ; Poitiers (Diane de) : procès relatif à la sieurie de Rouvray (1557) ; Pouilly (de) à Nogent-le-Roi (1660) ; Prodhomme à Heurtevent (1714) ; Quesnel aux Authieux-sur-Calonne (1705) ; Renault, sieur d'Argouges (1787) ; Richard à Anctoville : certificat d'admission dans les troupes provinciales (1781) ; Richard, commis à la recette des saisies réelles de la vicomté d'Auge : rente sur la ville de Paris (1721) ; Rioult, commis aux saisies réelles de la Vicomté de Falaise : quittance (1753) ; Roberge à Caen (an II) ; Roussel à Saint-Barthélémy, Manche (1596-1670) ; Rouville (de): biens à Saint-Germain d'Ectot (1475) ; Sainte-Marie (de) époux de Marguerite Le Goullu à Mille Savates : lots et partage (1614) ; Sanson, receveur du domaine en la Vicomté de Bayeux : quittances (1640-1648) ; Sarcilly (de) : succession d'Aché (1645) ; Tartarin, marchand à Caen : vente Jue (1737-1767) ; Thouroude, assassinat (1824) ; Tillaye : biens à Blangy (1436 cop.-1494) ; Tillaye, sieur de Boisenval : baux de loges (1765-1786) ; Tilly (de) : récit d'une altercation entre le vicomte de Tilly Blaru et le comte de Tilly (octobre 1788) ; Tinan, bourgeois de Rouen : radiation du rôle de la taille de Lisieux (1666) ; Tremble (du) : sentence relative à une rébellion contre les commis des Aides à Caen (1752-1755) ; Trocy (de) : échange de biens à Montataire, Oise (1586) ; Turgot, chevalier : biens à Caen (1655) ; Turpin d'Aunay-sur-Odon : passeport (an IV) ; Vallière de Saint-Lô : homicide d'un commis aux gabelles (1713-1726) ; Vandrin, marchand de Paris : biens à Caen (1747) ; Vaultier de Montchauvet : fondation en faveur de la paroisse de Beaumoy (1579-1584) ; Viger, lieutenent en l'Amirauté de Caen (1742-1765) ; Villy (de), chirurgien-juré (1592).
Cote
615EDT/622
 Date
1436-1798
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
  • Moustier (du ) (1640-1654) ; Noury, négociant à Caen...
Résultat n°29
29 septembre 1437-juin 1439

664 medias

29 septembre 1437-juin 1439
Cote
7E/89/2
 Date
1437-1439
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 29 septembre 1437-juin 1439
Résultat n°30
Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications (1776-1788) ; Procédures (1437 cop.-XVIIIe siècle) ; Comptes : états de recettes des rentes et fermages (1476-1544)

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Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications (1776-1788) ; Procédures (1437 cop.-XVIIIe siècle) ; Comptes : états de recettes des rentes et fermages (1476-1544)
Cote
615EDT/596
 Date
1437-1785
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Assistance
  • Hôtel-Dieu
  • Rentes et baux (1523-1785) ; Bannies et adjudications...
Résultat n°31

6 septembre 1441-30 janvier 1447 ns
Cote
7E/90
 Date
1441-1447
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 6 septembre 1441-30 janvier 1447 ns
Résultat n°32
29 mai 1447-29 septembre 1451

484 medias

29 mai 1447-29 septembre 1451
Cote
7E/91
 Date
1447-1451
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 29 mai 1447-29 septembre 1451
Résultat n°33
Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788) ; Auber (1611-1771) ; Auger (1578) ; Bellebarbe (1627-1628) ; Bénard, seigneur d'Amayé-sur-Orne : biens à Amayé et à Maizet (1451-1677) ; Bernières (de) (1640) ; Berville (de) (an II) ; Bessin (1666) ; Beuville (de) (1783) ; Biette (1715) ; Bieuron: inventaire après décès: ventes de loges (1782) ; Binet (1642-1798) ; Blamont (de) (1788) ; Bodel (1766) ; Bodinet, sieur de Manneville (de) (1659) ; Bonnement, orfèvre à Paris (1788) ; Bouet (1725) ; Bourgueville (de) (1530-1643) ; Boutin (1567) ; Boutrais (1665) ; Bréard (1617) ; Bréaulté (de) (1559) ; Briard (1789) ; Briouse, vicaire de Saint-Sauveur-de-Caen [XVIIIe siècle] ; Burcy (de), acquéreur de biens nationaux (1817) ; Bures, aubergiste à Caen (1792) ; Cahaignes (de) (1646) ; Cairon (de) (1772) ; Cantel (1774) ; Capelle, sieur de Castillon (1702-1723) ; Chennevières du Parc (de) (1615) ; Cordouen d'Orloigny (de) (1554) ; Cotty de Bricourt (an IX) ; Coulombe (1553) ; Coux (de), sieur de Courbois: biens à Bellefontaine, Manche (1648-1670) ; Crochon (1639) ; Dargennes, à Marcey-les-Grèves, Manche (1653) ; Debray à Caen : mariages Lehéron et Ledars (1720-1778) ; Delamare: rébellion contre le commis des Aides (1748) ; Delarue (1609) ; Delaunay (1617-1863) ; Delgot (an VII) ; Desbois (1661) ; Desglos : lettres de maîtrise (1733) ; Deshayes (1786) ; Desmaris Dieuavant (1791) ; Doucet de Butanval (1754) ; Dubourg à Saint-Germain-de-Tallevende (1649-1659) ; Dumanoir (1526)

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Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788) ; Auber (1611-1771) ; Auger (1578) ; Bellebarbe (1627-1628) ; Bénard, seigneur d'Amayé-sur-Orne : biens à Amayé et à Maizet (1451-1677) ; Bernières (de) (1640) ; Berville (de) (an II) ; Bessin (1666) ; Beuville (de) (1783) ; Biette (1715) ; Bieuron: inventaire après décès: ventes de loges (1782) ; Binet (1642-1798) ; Blamont (de) (1788) ; Bodel (1766) ; Bodinet, sieur de Manneville (de) (1659) ; Bonnement, orfèvre à Paris (1788) ; Bouet (1725) ; Bourgueville (de) (1530-1643) ; Boutin (1567) ; Boutrais (1665) ; Bréard (1617) ; Bréaulté (de) (1559) ; Briard (1789) ; Briouse, vicaire de Saint-Sauveur-de-Caen [XVIIIe siècle] ; Burcy (de), acquéreur de biens nationaux (1817) ; Bures, aubergiste à Caen (1792) ; Cahaignes (de) (1646) ; Cairon (de) (1772) ; Cantel (1774) ; Capelle, sieur de Castillon (1702-1723) ; Chennevières du Parc (de) (1615) ; Cordouen d'Orloigny (de) (1554) ; Cotty de Bricourt (an IX) ; Coulombe (1553) ; Coux (de), sieur de Courbois: biens à Bellefontaine, Manche (1648-1670) ; Crochon (1639) ; Dargennes, à Marcey-les-Grèves, Manche (1653) ; Debray à Caen : mariages Lehéron et Ledars (1720-1778) ; Delamare: rébellion contre le commis des Aides (1748) ; Delarue (1609) ; Delaunay (1617-1863) ; Delgot (an VII) ; Desbois (1661) ; Desglos : lettres de maîtrise (1733) ; Deshayes (1786) ; Desmaris Dieuavant (1791) ; Doucet de Butanval (1754) ; Dubourg à Saint-Germain-de-Tallevende (1649-1659) ; Dumanoir (1526)
Cote
615EDT/616
 Date
1451-1817
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
  • Allain (1739) ; Arclais de Montbosq (d') (1565-1788)...
Résultat n°34

6 octobre 1451-8 avril 1454
Cote
7E/92
 Date
1451-1454
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 6 octobre 1451-8 avril 1454
Résultat n°35
18 octobre 1454-11 novembre 1457

429 medias

18 octobre 1454-11 novembre 1457
Cote
7E/93
 Date
1454-1457
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 18 octobre 1454-11 novembre 1457
Résultat n°36
29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns

338 medias

29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns
Cote
7E/94
 Date
1456-1458
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 29 septembre 1456-22 janvier 1458 ns
Résultat n°37
Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie de) (1742-1755) ; Grainville (fief de) (1668) ; Granville (corsaires de) (1756-1757) ; Honfleur (port de) (1456-1668) ; Lisieux (chanoines et clergé de) (1577-1770) ; Lisieux, assistance publique (1678-1691 ; Lisieux, corporations (1662-1788) ; Loucelles (fiefferme de) (1780-1788) ; Mesnil-au-Grain (fief du) (1657) ; Montmartin (fief de) (1659) ; Monts (fief de) (1729-1745) ; Mortain (chanoines de) (1755) ; Plessis-Grimoult (bail de la baronnie du) (1771) ; Pont-l'Evêque (boulangers de) (1698-1760) ; Putot (fief de) (1754) ; Querqueville (fort de) (1789) ; Rouen (1643-1772) ; Ry, Buchy et Pavilly (boucheries de) (1732) ; Saint-Contest (seigneurie de) (1772) ; Saint-Germain (1788) ; Saint-Jean-le-Blanc (1733) ; Sainte-Honorine-des-Pertes (terre de) (1787) ; Saint-Lô (Saint-Thomas de) (1655) ; Saint-Louet (terre de) (1716-1740) ; Saint-Martin de Percy (seigneurie de) (1659) ; Saint-Vaast (digue de) (1725) ; Than (seigneurie de) (1734) ; Touque (tabellionnage de) (1601) ; Troarn (pâturage de) (1542) ; Valognes (1709-1740) ; Versainville (seigneurie de) (1663) ; Vieux-Vignats (fief de) (1605) ; Vire (château de) (1649)

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Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie de) (1742-1755) ; Grainville (fief de) (1668) ; Granville (corsaires de) (1756-1757) ; Honfleur (port de) (1456-1668) ; Lisieux (chanoines et clergé de) (1577-1770) ; Lisieux, assistance publique (1678-1691 ; Lisieux, corporations (1662-1788) ; Loucelles (fiefferme de) (1780-1788) ; Mesnil-au-Grain (fief du) (1657) ; Montmartin (fief de) (1659) ; Monts (fief de) (1729-1745) ; Mortain (chanoines de) (1755) ; Plessis-Grimoult (bail de la baronnie du) (1771) ; Pont-l'Evêque (boulangers de) (1698-1760) ; Putot (fief de) (1754) ; Querqueville (fort de) (1789) ; Rouen (1643-1772) ; Ry, Buchy et Pavilly (boucheries de) (1732) ; Saint-Contest (seigneurie de) (1772) ; Saint-Germain (1788) ; Saint-Jean-le-Blanc (1733) ; Sainte-Honorine-des-Pertes (terre de) (1787) ; Saint-Lô (Saint-Thomas de) (1655) ; Saint-Louet (terre de) (1716-1740) ; Saint-Martin de Percy (seigneurie de) (1659) ; Saint-Vaast (digue de) (1725) ; Than (seigneurie de) (1734) ; Touque (tabellionnage de) (1601) ; Troarn (pâturage de) (1542) ; Valognes (1709-1740) ; Versainville (seigneurie de) (1663) ; Vieux-Vignats (fief de) (1605) ; Vire (château de) (1649)
Cote
615EDT/615
 Date
1456-1788
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Pièces diverses relatives à divers lieux de Normandie...
  • Fresnay-le-Vieux et Cingal en Cinglais (seigneurie...
Résultat n°38
Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu (XVIIe siècle-XVIIIe siècle) ; Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu (1823) ; Procès contre Laurent Leheguays, prieur de l'Hôtel-Dieu (1635-1637) ; Procès contre le prieur Bouvet (1685-1688) ; Procès contre le prieur Amiel [XVIIIe siècle] ; Personnel, administration : prieur (1457 cop.-1759), chanoines (1618-1761)

1 media

Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu (XVIIe siècle-XVIIIe siècle) ; Inauguration du nouvel Hôtel-Dieu (1823) ; Procès contre Laurent Leheguays, prieur de l'Hôtel-Dieu (1635-1637) ; Procès contre le prieur Bouvet (1685-1688) ; Procès contre le prieur Amiel [XVIIIe siècle] ; Personnel, administration : prieur (1457 cop.-1759), chanoines (1618-1761)
Cote
615EDT/594
 Date
1457-1761
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Assistance
  • Hôtel-Dieu
  • Droits de la ville à l'administration de l'Hôtel-Dieu...
Résultat n°39
Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte de Raymond Hermier de 1548-1551 et de 1551-1552 (1551-1553) ; Compte de Jean Calix de : 1553 (1553-1572) ; 1554 (1554-1573) ; Compte de Guillaume de Gosselin de: 1554 à 1555 (1554-1558) ; 1556 (1556-1565)

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Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte de Raymond Hermier de 1548-1551 et de 1551-1552 (1551-1553) ; Compte de Jean Calix de : 1553 (1553-1572) ; 1554 (1554-1573) ; Compte de Guillaume de Gosselin de: 1554 à 1555 (1554-1558) ; 1556 (1556-1565)
Cote
615EDT/410
 Date
1458-1573
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Octrois...
  • Comptes du receveur de la ville pour le produit des...
  • Fragments de comptes (1458-1461, 1477 , 1502 ) ; Compte...
Résultat n°40

29 septembre 1459-26 septembre 1460
Cote
7E/95
 Date
1459-1460
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 29 septembre 1459-26 septembre 1460
Résultat n°41
Juridiction des arts et métiers : Drapiers (1682-1700) ; Recueils de statuts : serruriers et arquebusiers, bahutiers, bouchers, tailleurs, drapiers, cardeurs de laine, papetiers, apothicaires, orfèvres, listes des gardes-jurés (1574-1580), (1462-[XIXe siècle.])

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Juridiction des arts et métiers : Drapiers (1682-1700) ; Recueils de statuts : serruriers et arquebusiers, bahutiers, bouchers, tailleurs, drapiers, cardeurs de laine, papetiers, apothicaires, orfèvres, listes des gardes-jurés (1574-1580), (1462-[XIXe siècle.])
Cote
615EDT/469
 Date
1462-1900
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Population-Affaires économiques
  • Juridiction des arts et métiers : Drapiers (1682-1700)...
Résultat n°42
4 octobre 1462-29 septembre 1464

603 medias

4 octobre 1462-29 septembre 1464
Cote
7E/96
 Date
1462-1464
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 4 octobre 1462-29 septembre 1464
Résultat n°43
30 septembre 1464-28 mai 1467

498 medias

30 septembre 1464-28 mai 1467
Cote
7E/97
 Date
1464-1467
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 30 septembre 1464-28 mai 1467
Résultat n°44
Prorogation de sols pour livre accordés à la ville (1718-1760) ; Règlements divers (1739-1780) ; Octrois municipaux : lettre patente, arrêt du Conseil d'Etat (1760-1788) ; Octrois spéciaux, sel : lettres patentes de Louis XI (1466), de Charles VIII (1493-1494), de Louis XII (1498-1511), de François 1er (1515-1553), de Henri II (1553-1557), de Charles IX (1563-1574)

1 media

Prorogation de sols pour livre accordés à la ville (1718-1760) ; Règlements divers (1739-1780) ; Octrois municipaux : lettre patente, arrêt du Conseil d'Etat (1760-1788) ; Octrois spéciaux, sel : lettres patentes de Louis XI (1466), de Charles VIII (1493-1494), de Louis XII (1498-1511), de François 1er (1515-1553), de Henri II (1553-1557), de Charles IX (1563-1574)
Cote
615EDT/373
 Date
1466-1780
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Octrois...
  • Etablissement
  • Prorogation de sols pour livre accordés à la ville...
Résultat n°45
Dumesnil (1739-1740) ; Dupont, aubergiste à Caen (1791) ; Durand, à Sourdeval-la-Barre, Manche (1650-1666) ; Faucon, à Aunay-sur-Odon (1683-1744) ; Folliot (1734) ; Fortin (1554-1602) ; Foucault (1762) ; Fouchaux, illuminé [XVIIIe siècle] ; Foulongne (Guillaume de), succession (1468) ; Fresnay (1619) ; Fresne (du) (1621) ; Gadix, de Bures (1765) ; Gallet (1697) ; Galopin (1632) ; Garabye (de) (1646-1672)

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Dumesnil (1739-1740) ; Dupont, aubergiste à Caen (1791) ; Durand, à Sourdeval-la-Barre, Manche (1650-1666) ; Faucon, à Aunay-sur-Odon (1683-1744) ; Folliot (1734) ; Fortin (1554-1602) ; Foucault (1762) ; Fouchaux, illuminé [XVIIIe siècle] ; Foulongne (Guillaume de), succession (1468) ; Fresnay (1619) ; Fresne (du) (1621) ; Gadix, de Bures (1765) ; Gallet (1697) ; Galopin (1632) ; Garabye (de) (1646-1672)
Cote
615EDT/617
 Date
1468-1791
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers particuliers ou diverses...
  • Dumesnil (1739-1740) ; Dupont, aubergiste à Caen (1791)...
Résultat n°46

29 septembre 1469- 29 janvier 1471 ns
Cote
7E/98
 Date
1469-1471
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 29 septembre 1469- 29 janvier 1471 ns
Résultat n°47
Translation à Caen du Parlement et de la Chambre des Comptes de Normandie (1589) ; Hôtel des Monnaies (1470-1786) ; Affaire Simon Le Crosnier (1508) ; Affaire du remboursement des charges de la Chambre des Comptes de Normandie (1560-1575) ; Procès divers (1657-1722) ; Affaire de la dénonciation des maire et échevins de la ville de Caen (1785-1786) ; Troubles (1639) ; Troubles de la milice bourgeoise (1678) ; Trouble pour la cherté des blés (1725-1726) ; Députation au Havre et à Versailles de du Bois-Landry et Bougon-Longrais (mai 1790) ; Emeutes et événements ayant abouti au massacre du vicomte de Belzunce et pièces relatives à l'incarcération et l'évasion du sieur Bellois et de la femme Sosson (août 1789-juin 1790) ; Affaire Dumesnil, capitaine du Génie (janvier-août 1790) ; Affaire des Prairies Saint-Gilles (juillet-août 1790) ; Troubles (août, octobre 1790, février-mars 1791)

2 lots 5 medias

Translation à Caen du Parlement et de la Chambre des Comptes de Normandie (1589) ; Hôtel des Monnaies (1470-1786) ; Affaire Simon Le Crosnier (1508) ; Affaire du remboursement des charges de la Chambre des Comptes de Normandie (1560-1575) ; Procès divers (1657-1722) ; Affaire de la dénonciation des maire et échevins de la ville de Caen (1785-1786) ; Troubles (1639) ; Troubles de la milice bourgeoise (1678) ; Trouble pour la cherté des blés (1725-1726) ; Députation au Havre et à Versailles de du Bois-Landry et Bougon-Longrais (mai 1790) ; Emeutes et événements ayant abouti au massacre du vicomte de Belzunce et pièces relatives à l'incarcération et l'évasion du sieur Bellois et de la femme Sosson (août 1789-juin 1790) ; Affaire Dumesnil, capitaine du Génie (janvier-août 1790) ; Affaire des Prairies Saint-Gilles (juillet-août 1790) ; Troubles (août, octobre 1790, février-mars 1791)
Cote
615EDT/514
 Date
1470-1791
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Justice-Police
  • Translation à Caen du Parlement et de la Chambre des...
Résultat n°48
30 septembre 1471-15 septembre 1472

345 medias

30 septembre 1471-15 septembre 1472
Cote
7E/99
 Date
1471-1472
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 30 septembre 1471-15 septembre 1472
Résultat n°49
7 avril 1473 ns-15 avril 1474

435 medias

7 avril 1473 ns-15 avril 1474
Cote
7E/100
 Date
1473-1474
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 7 avril 1473 ns-15 avril 1474
Résultat n°50

28 septembre 1474- 5 octobre 1475
Cote
7E/101
 Date
1474-1475
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 28 septembre 1474- 5 octobre 1475
Résultat n°51

octobre 1475-7 avril 1495 ns
Cote
7E/102
 Date
1475-1495
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • octobre 1475-7 avril 1495 ns
Résultat n°52
29 septembre 1480- 4 mars 1482 ns

400 medias

29 septembre 1480- 4 mars 1482 ns
Cote
7E/103
 Date
1480-1482
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 29 septembre 1480- 4 mars 1482 ns
Résultat n°53
Université de Caen : Lettres patentes (1481) ; Recueil factice de pièces diverses (copies de délibérations municipales, comptes, suppliques, correspondance...) (octobre 1580-juin 1637)

1 media

Université de Caen : Lettres patentes (1481) ; Recueil factice de pièces diverses (copies de délibérations municipales, comptes, suppliques, correspondance...) (octobre 1580-juin 1637)
Cote
615EDT/607
 Date
1481-1637
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Instruction publique
  • Université de Caen : Lettres patentes (1481) ; Recueil...
Résultat n°54
Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux d'élection de députés (1549 cop.-1576), Mandement de Charles VIII pour les Etats Généraux (1483), Règlement royal pour les assemblées municipales, d'élection et provinciales (1787), Procès-verbaux d'assemblée complète d'élection (1787-1788). Etats généraux de 1789 : Adresse de la Ville au roi sur les Etats provinciaux (1788), Mémoire présentée au roi par les Six-Corps de la ville de Caen (1788), Règlements pour les Etats généraux (1789), Assignations (1789), Listes de députés aux assemblées préliminaires et générales (1789), Délibérations des corps et corporations de Caen (1789), Observations lues à l'assemblée générale du Tiers-Etat du bailliage (1789), Cahiers des doléances certifiées et non certifiées des corps et corporations de la ville (1788-1789) , Cahier des doléances du Tiers-Etat de Caen (1789), Doléances du curé et des prêtres de Saint-Sauveur de Caen (1789), Doléances du curé d'Amayé-sur-Orne (1789), Doléances du Tiers-Etat de Moult (1789), Projets divers et réflexions relatives aux cahiers de doléances (1788-1789)

1 media

Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux d'élection de députés (1549 cop.-1576), Mandement de Charles VIII pour les Etats Généraux (1483), Règlement royal pour les assemblées municipales, d'élection et provinciales (1787), Procès-verbaux d'assemblée complète d'élection (1787-1788). Etats généraux de 1789 : Adresse de la Ville au roi sur les Etats provinciaux (1788), Mémoire présentée au roi par les Six-Corps de la ville de Caen (1788), Règlements pour les Etats généraux (1789), Assignations (1789), Listes de députés aux assemblées préliminaires et générales (1789), Délibérations des corps et corporations de Caen (1789), Observations lues à l'assemblée générale du Tiers-Etat du bailliage (1789), Cahiers des doléances certifiées et non certifiées des corps et corporations de la ville (1788-1789) , Cahier des doléances du Tiers-Etat de Caen (1789), Doléances du curé et des prêtres de Saint-Sauveur de Caen (1789), Doléances du curé d'Amayé-sur-Orne (1789), Doléances du Tiers-Etat de Moult (1789), Projets divers et réflexions relatives aux cahiers de doléances (1788-1789)
Cote
615EDT/5
 Date
1483-1789
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Administration municipale
  • Privilèges-Affaires politiques-Lois
  • Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux...
Résultat n°55
Familles (S à V)

1 media

Familles (S à V)
Cote
F/7009
 Date
1484-1788
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Familles (S à V)
Résultat n°56
Etat de recette et dépense des grains (1485) ; Journal des dépenses (1624-1628) ; Compte-rendu des recettes et dépenses (1649-1651, 1666-1667, 1723-1724) ; Compte des recettes et dépenses (1793-an III)

1 media

Etat de recette et dépense des grains (1485) ; Journal des dépenses (1624-1628) ; Compte-rendu des recettes et dépenses (1649-1651, 1666-1667, 1723-1724) ; Compte des recettes et dépenses (1793-an III)
Cote
615EDT/597
 Date
1485-1795
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Assistance
  • Hôtel-Dieu
  • Etat de recette et dépense des grains (1485) ; Journal...
Résultat n°57
27 avril 1485-30 avril 1487

221 medias

27 avril 1485-30 avril 1487
Cote
7E/104
 Date
1486-1487
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 27 avril 1485-30 avril 1487
Résultat n°58
2 mars 1486 ns-30 septembre 1489

392 medias

2 mars 1486 ns-30 septembre 1489
Cote
7E/105
 Date
1486-1489
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 2 mars 1486 ns-30 septembre 1489
Résultat n°59
12 juin 1487-31 août 1489

273 medias

12 juin 1487-31 août 1489
Cote
7E/106
 Date
1487-1489
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 12 juin 1487-31 août 1489
Résultat n°60
Arrérages des rentes du patrimonial (1657) ; Comptes du receveur municipal pour les deniers de l'éclairage public (1697-1717, 1730-1744) ; Débet du receveur Daumesnil (1699-1718) ; Sixième en sus du sol et des trois sols de l'octroi de 1718 à 1723, pour l'amortissement des dettes de la ville (1725) ; Compte du receveur et contrôleur des deniers municipaux (1725-1727) ; Journal de paiements (mars 1728-février 1730) ; Travaux de la nouvelle entrée (1756-1762) ; Emploi de recette spéciale (1765) ; Compte récapitulatif (1773) ; Compte du receveur-contrôleur des deniers municipaux (1775-1776) ; Emprunts, constitutions et amortissements de rentes... (1489, 1578, 1638-1666) ; Quittances et transfert d'arrérages (1651-1671)

1 media

Arrérages des rentes du patrimonial (1657) ; Comptes du receveur municipal pour les deniers de l'éclairage public (1697-1717, 1730-1744) ; Débet du receveur Daumesnil (1699-1718) ; Sixième en sus du sol et des trois sols de l'octroi de 1718 à 1723, pour l'amortissement des dettes de la ville (1725) ; Compte du receveur et contrôleur des deniers municipaux (1725-1727) ; Journal de paiements (mars 1728-février 1730) ; Travaux de la nouvelle entrée (1756-1762) ; Emploi de recette spéciale (1765) ; Compte récapitulatif (1773) ; Compte du receveur-contrôleur des deniers municipaux (1775-1776) ; Emprunts, constitutions et amortissements de rentes... (1489, 1578, 1638-1666) ; Quittances et transfert d'arrérages (1651-1671)
Cote
615EDT/450
 Date
1489-1776
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Octrois...
  • Arrérages des rentes du patrimonial (1657) ; Comptes...
Résultat n°61
2 novembre 1489-31 mars 1495 ns

470 medias

2 novembre 1489-31 mars 1495 ns
Cote
7E/107
 Date
1489-1495
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 2 novembre 1489-31 mars 1495 ns
Résultat n°62
Familles (D à F)

1 media

Familles (D à F)
Cote
F/7003
 Date
1492-1769
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Familles (D à F)
Résultat n°63
1 octobre 1492-31 décembre 1494

381 medias

1 octobre 1492-31 décembre 1494
Cote
7E/108
 Date
1492-1494
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 1 octobre 1492-31 décembre 1494
Résultat n°64
Enregistrement des déclarations de cens et rentes foncières de la ville et des faubourgs (1553) ; Etat des rentes dues au patrimonial de ceste ville... (1656) ; Etat des rentes duës au patrimonial de la ville... pour fieffes faites tant au champ de la foire... que dans l'enceinte d'icelle, compris aussi les biens affermés (1781) ; Etat des contracts de fieffe faicts depuis 1555 qui se trouvent présentement dans les pappiers de l'hostel commun (1678) ; Fieffes diverses et pièces annexes (1492-1728)

1 media

Enregistrement des déclarations de cens et rentes foncières de la ville et des faubourgs (1553) ; Etat des rentes dues au patrimonial de ceste ville... (1656) ; Etat des rentes duës au patrimonial de la ville... pour fieffes faites tant au champ de la foire... que dans l'enceinte d'icelle, compris aussi les biens affermés (1781) ; Etat des contracts de fieffe faicts depuis 1555 qui se trouvent présentement dans les pappiers de l'hostel commun (1678) ; Fieffes diverses et pièces annexes (1492-1728)
Cote
615EDT/556
 Date
1492-1781
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Bâtiments publics-propriétés communales-biens nationaux
  • Enregistrement des déclarations de cens et rentes foncières...
Résultat n°65
Familles (A à B)

1 media

Familles (A à B)
Cote
F/7001
 Date
1494-1768
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Familles (A à B)
Résultat n°66
2 novembre 1495-22 juillet 1499

332 medias

2 novembre 1495-22 juillet 1499
Cote
7E/109
 Date
1495-1499
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 2 novembre 1495-22 juillet 1499
Résultat n°67
Procès de la ville contre ses fermiers : pièces diverses (1495-1668), réductions accordées à des fermiers (1660-1667), pièces de procédures contre : Nicolas Le Sueur et Nicolas Le Bar (1668-1688), Daniel Mauguey (1683-1684), Laurent Hervieu et Jacques Guillemin (1680-1688), Sylvain Brechet (1693-1695), Etienne Maugras (1707), Louis Brochard (1713), Jourdain (1718), Pierre Le Prestre (1735), Louis Hamon (1742-1744)

1 media

Procès de la ville contre ses fermiers : pièces diverses (1495-1668), réductions accordées à des fermiers (1660-1667), pièces de procédures contre : Nicolas Le Sueur et Nicolas Le Bar (1668-1688), Daniel Mauguey (1683-1684), Laurent Hervieu et Jacques Guillemin (1680-1688), Sylvain Brechet (1693-1695), Etienne Maugras (1707), Louis Brochard (1713), Jourdain (1718), Pierre Le Prestre (1735), Louis Hamon (1742-1744)
Cote
615EDT/386
 Date
1495-1744
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Octrois...
  • Procès de la ville contre ses fermiers : pièces diverses...
Résultat n°68
Maladrerie de Beaulieu (1499-1665) ; Tour Châtimoine : aliénés détenus (1729-1785), détenus pour inconduite (1768-1785), lettres de cachet (1755-1782), état des personnes enfermées (1766) ; Enfants trouvés : comptes (1777-1786), pièces diverses (1669-1789)

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Maladrerie de Beaulieu (1499-1665) ; Tour Châtimoine : aliénés détenus (1729-1785), détenus pour inconduite (1768-1785), lettres de cachet (1755-1782), état des personnes enfermées (1766) ; Enfants trouvés : comptes (1777-1786), pièces diverses (1669-1789)
Cote
615EDT/602
 Date
1499-1789
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Assistance
  • Maladrerie de Beaulieu (1499-1665) ; Tour Châtimoine...
Résultat n°69
2 décembre 1499-28 septembre 1501

458 medias

2 décembre 1499-28 septembre 1501
Cote
7E/111
 Date
1499-1501
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 2 décembre 1499-28 septembre 1501
Résultat n°70

5 octobre 1499-15 novembre 1502
Cote
7E/110
 Date
1499-1502
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 5 octobre 1499-15 novembre 1502
Résultat n°71
Expéditions de tabellionages des environs de Caen

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Expéditions de tabellionages des environs de Caen
Cote
F/4089 ; F/4090
 Date
XVIe s. - XVIIe s.
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Expéditions de tabellionages des environs de Caen
Résultat n°72
Led à Ler

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Led à Ler
Cote
F/7006/1
 Date
1501-1772
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Familles (L)
  • Led à Ler
Résultat n°73

25 novembre 1502-15 janvier 1509 ns
Cote
7E/114
 Date
1502-1509
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 25 novembre 1502-15 janvier 1509 ns
Résultat n°74
Correspondance officielle (juillet-décembre 1789) ; Adresse des différents ordres réunis sur l'invitation du Comité Général National de la ville de Caen, tous les bureaux assemblés, à messieurs les députés des différents ordres du bailliage général de la même ville, à l'Assemblée Nationale et adresse du Comité Général permanent de la ville de Caen, à l'Assemblée Nationale (1789) ; Observations sur la division territoriale de la Normandie et sur le département de Caen en particulier, présentées par les Députés extraordinaires de la commune de Caen à messieurs de l'Assemblée Nationale et à messieurs les Députés de la province de Normandie , et observations soumises à messeigneurs de l'Assemblée Nationale au nom de la commune de Caen par ses Députés extraordinaires (1789-1790) ; Edits, décrets, arrêts et lettres patentes...(1505-1720)

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Correspondance officielle (juillet-décembre 1789) ; Adresse des différents ordres réunis sur l'invitation du Comité Général National de la ville de Caen, tous les bureaux assemblés, à messieurs les députés des différents ordres du bailliage général de la même ville, à l'Assemblée Nationale et adresse du Comité Général permanent de la ville de Caen, à l'Assemblée Nationale (1789) ; Observations sur la division territoriale de la Normandie et sur le département de Caen en particulier, présentées par les Députés extraordinaires de la commune de Caen à messieurs de l'Assemblée Nationale et à messieurs les Députés de la province de Normandie , et observations soumises à messeigneurs de l'Assemblée Nationale au nom de la commune de Caen par ses Députés extraordinaires (1789-1790) ; Edits, décrets, arrêts et lettres patentes...(1505-1720)
Cote
615EDT/6
 Date
1505-1790
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Administration municipale
  • Privilèges-Affaires politiques-Lois
  • Correspondance officielle (juillet-décembre 1789) ;...
Résultat n°75
Airan (fiefs d') (1714 cop.-1784) ; Argences et Troarn (boucheries d') (1726) ; Argences (rente due à l'Hôtel-Dieu d') (1519) ; Aunay-sur-Odon (halle, baronnie,...) (1687-1790) ; Avranches (capitulation d') (1591) ; Baron (paroisse de) (1720) ; Bayeux (biens des chanoines de) (1506-1707) ; Bayeux, chapelains de Saint-Nicolas des Courtils (1510-1610) ; Bayeux, château (1637-1641) ; Bayeux, rentes sur le domaine et offices (1637-1641) ; Bellengreville (seigneurie de) (1735) ; Blangy (sergenterie noble de) (1775) ; Boulon (baux) (1632-1642) ; Courvaudon (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Créances (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Creully et La Délivrande (halles de) (1726-1789) ; Etreham (terre noble d') (1769) ; Falaise (corporations de) (1672-1763) ; Guibray (foire de) (1205 cop.-1788)

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Airan (fiefs d') (1714 cop.-1784) ; Argences et Troarn (boucheries d') (1726) ; Argences (rente due à l'Hôtel-Dieu d') (1519) ; Aunay-sur-Odon (halle, baronnie,...) (1687-1790) ; Avranches (capitulation d') (1591) ; Baron (paroisse de) (1720) ; Bayeux (biens des chanoines de) (1506-1707) ; Bayeux, chapelains de Saint-Nicolas des Courtils (1510-1610) ; Bayeux, château (1637-1641) ; Bayeux, rentes sur le domaine et offices (1637-1641) ; Bellengreville (seigneurie de) (1735) ; Blangy (sergenterie noble de) (1775) ; Boulon (baux) (1632-1642) ; Courvaudon (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Créances (terre noble de) [XVIIIe siècle] ; Creully et La Délivrande (halles de) (1726-1789) ; Etreham (terre noble d') (1769) ; Falaise (corporations de) (1672-1763) ; Guibray (foire de) (1205 cop.-1788)
Cote
615EDT/614
 Date
1506-1789
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Pièces diverses relatives à divers lieux de Normandie...
  • Airan (fiefs d') (1714 cop.-1784) ; Argences et Troarn...
Résultat n°76

11 mars 1508 ns-12 septembre 1559
Cote
7E/113
 Date
1507-1550
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 11 mars 1508 ns-12 septembre 1559
Résultat n°77
Familles (M à O)

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Familles (M à O)
Cote
F/7007
 Date
1509-1797
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Caen

  • Affaires diverses
  • Papiers divers intéressant divers lieux et familles
  • Familles (M à O)
Résultat n°78

27 mars 1509 ns-29 septembre 1510
Cote
7E/115
 Date
1509-1510
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 27 mars 1509 ns-29 septembre 1510
Résultat n°79

26 janvier 1509 ns-1 juillet 1511
Cote
7E/116
 Date
1509-1511
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • 26 janvier 1509 ns-1 juillet 1511
Résultat n°80

janvier 1511-24 février 1515 ns
Cote
7E/117
 Date
1511-1515
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document
minute

  • Contexte : Tabellionage, notariat royal et apostolique de Caen

  • Caen (vicomté de Caen)
  • Minutes
  • janvier 1511-24 février 1515 ns