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652 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Clinchamps-sur-Orne

    Date

    1972-2010

    Cote

    14T/16/103

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Clinchamps-sur-Orne
  2. Résultat n°2
    Clinchamps-sur-Orne

    17 medias

    Clinchamps-sur-Orne

    Date

    1958 - 2008

    Cote

    3248W/214

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Clinchamps-sur-Orne

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  3. Résultat n°3
    2000-2004

    102 medias

    2000-2004

    Date

    2000-2004

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 2000-2004
  4. Résultat n°4

    Clinchamps-sur-Orne

    Date

    2001

    Cote

    126FI/3

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Clinchamps-sur-Orne
  5. Résultat n°5
    1996-2000

    104 medias

    1996-2000

    Date

    1996-2000

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 1996-2000
  6. Résultat n°6
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7
    1989-1996

    152 medias

    1989-1996

    Date

    1989-1996

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 1989-1996
  8. Résultat n°8

    1875-1996

    Date

    1875-1996

    Cote

    816EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1875-1996
  9. Résultat n°9

    Fêtes et cérémonies, journée européenne du patrimoine

    Date

    1889-1996

    Cote

    816EDT/42/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Police-justice-hygiène publique
    • Fêtes et cérémonies, journée européenne du patrimoine
  10. Résultat n°10

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  11. Résultat n°11

    Carburants détaxés. Attribution

    Date

    1955-1990

    Cote

    816EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Population-économie-statistique
    • Carburants détaxés. Attribution
  12. Résultat n°12

    Budgets primitifs

    Date

    1802-1990

    Cote

    816EDT/47

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  13. Résultat n°13

    Ecoles, logement des enseignants. Location d'une maison pour l'enseignement des filles, classe enfantine provisoire

    Date

    1835-1990

    Cote

    816EDT/55/3

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecoles, logement des enseignants. Location d'une maison...
  14. Résultat n°14

    Maison des jeunes ou maison communale des loisirs. Construction : mémoires des travaux

    Date

    1990

    Cote

    816EDT/56/4

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Bâtiments et biens communaux
    • Maison des jeunes ou maison communale des loisirs....
  15. Résultat n°15

    1986-1990

    Date

    1986-1990

    Cote

    816EDT/54/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1986-1990
  16. Résultat n°16

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1990

    Cote

    816EDT/48

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  17. Résultat n°17

    Eglise (clocher, sacristie…). Agrandissement, travaux d'entretien…

    Date

    1802-1990

    Cote

    816EDT/55/4

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise (clocher, sacristie…). Agrandissement, travaux...
  18. Résultat n°18

    Presbytères. Ancien : contentieux relatif aux limites (an V-1835), réparations, entretien, construction d'un mur (1821-1895) ; nouveau : acquisition, emprunt, réparations, entretien (1884-1990) ; baux et bannies (an XI-1953)

    Date

    1796-1990

    Cote

    816EDT/56/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytères. Ancien : contentieux relatif aux limites...
  19. Résultat n°19

    Bâtiments communaux. Travaux d'entretien

    Date

    1811-1990

    Cote

    816EDT/55/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux d'entretien
  20. Résultat n°20

    Cimetière : croix avant 1800 (photos n°1 à 3)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/11

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Cagny à Clinchamps
    • Clinchamps
    • Cimetière : croix avant 1800 (photos n°1 à 3)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  21. Résultat n°21

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1989

    Cote

    816EDT/49

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  22. Résultat n°22
    1985-1989

    153 medias

    1985-1989

    Date

    1985-1989

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 1985-1989
  23. Résultat n°23

    Etats de sections

    Date

    1965-1988

    Cote

    816EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Contributions
    • Etats de sections
  24. Résultat n°24

    1947-1988

    Date

    1947-1988

    Cote

    816EDT/44/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification
    • 1947-1988
  25. Résultat n°25

    Moulin, extérieur (photos n°6 à 7)

    Date

    lundi 23 février 1987

    Cote

    14FI/11

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Cagny à Clinchamps
    • Clinchamps
    • Moulin, extérieur (photos n°6 à 7)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  26. Résultat n°26

    Législatives (1852-1986)

    Date

    1852-1986

    Cote

    816EDT/44/7

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1986)
  27. Résultat n°27

    Employés communaux. Nomination, traitement

    Date

    1801-1986

    Cote

    816EDT/46/6

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Nomination, traitement
  28. Résultat n°28

    Régionales… (1986)

    Date

    1986

    Cote

    816EDT/44/8

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Régionales… (1986)
  29. Résultat n°29

    1980-1985

    Date

    1980-1985

    Cote

    816EDT/53

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1980-1985
  30. Résultat n°30

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1985)

    Date

    1852-1985

    Cote

    816EDT/45/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1985)
  31. Résultat n°31
    1982-1985

    103 medias

    1982-1985

    Date

    1982-1985

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 1982-1985
  32. Résultat n°32

    Européennes (1979-1984)

    Date

    1979-1984

    Cote

    816EDT/44/2

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Européennes (1979-1984)
  33. Résultat n°33

    Conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance maladie : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1962-1983

    Cote

    816EDT/46/3

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance...
  34. Résultat n°34

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1931-1983

    Cote

    816EDT/45/6

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    Mairie. Location, entretien, réparations…

    Date

    1824-1983

    Cote

    816EDT/55/2

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Location, entretien, réparations…
  36. Résultat n°36

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales

    Date

    1949-1983

    Cote

    816EDT/46/2

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales
  37. Résultat n°37

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1983

    Cote

    816EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  38. Résultat n°38

    Colis, repas des anciens (1973-1983)

    Date

    1973-1983

    Cote

    816EDT/61/8

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Colis, repas des anciens (1973-1983)
  39. Résultat n°39

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs

    Date

    1799-1983

    Cote

    816EDT/45/2/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  40. Résultat n°40

    Facture à en-tête

    Date

    1983

    Cote

    816EDT/54/5

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Finances de la commune
    • Facture à en-tête
  41. Résultat n°41

    1972-1982

    Date

    1972-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1972-1982
  42. Résultat n°42
    1977-1982

    101 medias

    1977-1982

    Date

    1977-1982

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 1977-1982
  43. Résultat n°43

    Chemins. Entretien, construction, réparations…

    Date

    1806-1982

    Cote

    816EDT/57/9

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien, construction, réparations…
  44. Résultat n°44

    Terrain de sports. Matériel sportif (1946), construction d'un bac à sable (1981) et d'un vestiaire (1982)

    Date

    1946-1982

    Cote

    816EDT/56/6

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Bâtiments et biens communaux
    • Terrain de sports. Matériel sportif (1946), construction...
  45. Résultat n°45

    Présidentielles (1965-1981)

    Date

    1965-1981

    Cote

    816EDT/44/5

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1981)
  46. Résultat n°46

    1908-1981

    Date

    1908-1981

    Cote

    816EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1908-1981
  47. Résultat n°47

    Budgets (1873-1980)

    Date

    1873-1980

    Cote

    816EDT/61/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1873-1980)
  48. Résultat n°48

    Comptes administratifs (1876-1980)

    Date

    1876-1980

    Cote

    816EDT/61/3

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1876-1980)
  49. Résultat n°49

    Chapitres additionnels (1872-1980)

    Date

    1872-1980

    Cote

    816EDT/61/2

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1872-1980)
  50. Résultat n°50

    Sénatoriales (1852-1980)

    Date

    1852-1980

    Cote

    816EDT/44/6

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1980)
  51. Résultat n°51

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/36

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  52. Résultat n°52

    Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1980

    Cote

    816EDT/46/5

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...
  53. Résultat n°53

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1937-1979

    Cote

    816EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt
  54. Résultat n°54

    Inventaire communal (Insee)

    Date

    1979

    Cote

    816EDT/17/12

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Population-économie-statistique
    • Inventaire communal (Insee)
  55. Résultat n°55

    1970-1979

    Date

    1970-1979

    Cote

    816EDT/52

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1970-1979
  56. Résultat n°56

    Clinchamps-sur-Orne

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Clinchamps-sur-Orne

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  57. Résultat n°57

    Clinchamps-sur-Orne

    Cote

    1074W/656

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Clinchamps-sur-Orne

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  58. Résultat n°58

    Conseil de prud'hommes : listes électorales

    Date

    1931-1978

    Cote

    816EDT/45/5

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud'hommes : listes électorales
  59. Résultat n°59

    Cesny-aux-Vignes à Collevile-sur-Mer

    Date

    1888-1978

    Cote

    98J/8

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Cesny-aux-Vignes à Collevile-sur-Mer

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  60. Résultat n°60
    1973-1977

    103 medias

    1973-1977

    Date

    1973-1977

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 1973-1977
  61. Résultat n°61

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1965-1975

    Cote

    816EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  62. Résultat n°62
    1966-1973

    102 medias

    1966-1973

    Date

    1966-1973

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 1966-1973
  63. Résultat n°63

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18684

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  64. Résultat n°64

    Changement de domicile. Déclarations

    Date

    1913-1972

    Cote

    816EDT/30/5

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Affaires militaires
    • Changement de domicile. Déclarations
  65. Résultat n°65

    Référendums (1945-1972)

    Date

    1945-1972

    Cote

    816EDT/44/4

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1972)
  66. Résultat n°66

    1962-1971

    Date

    1962-1971

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1962-1971
  67. Résultat n°67

    Location, échange des propriétés (1908-1970)

    Date

    1908-1970

    Cote

    816EDT/62/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Location, échange des propriétés (1908-1970)
  68. Résultat n°68

    Propriétés communales (prés, herbages…). Acquisition, location

    Date

    1903-1970

    Cote

    816EDT/57/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Bâtiments et biens communaux
    • Propriétés communales (prés, herbages…). Acquisition,...
  69. Résultat n°69

    Caumont-L'Eventé, Clinchamps-sur-Orne, Colleville-sur-Mer, Colombières

    Date

    1926-1969

    Cote

    92J/118

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier

    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Caumont-L'Eventé, Clinchamps-sur-Orne, Colleville-sur-Mer,...

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  70. Résultat n°70

    1940-1969

    Date

    1940-1969

    Cote

    816EDT/51/3

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
    • 1940-1969
  71. Résultat n°71

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  72. Résultat n°72

    Déclaration des constructions nouvelles

    Date

    1891-1968

    Cote

    816EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Contributions
    • Déclaration des constructions nouvelles
  73. Résultat n°73

    1960-1962, 1964, 1966 -1967

    Date

    1960-1967

    Cote

    94J/25

    • Contexte : 94J - Ligue de l'enseignement du Calvados

    • Fédération des œuvres laïques (FOL)
    • Documents figurés
    • Photographies
    • 1960-1962, 1964, 1966 -1967

    Producteur :

    Entrée n°5804

  74. Résultat n°74

    Listes de vote

    Date

    1851-1967

    Cote

    816EDT/65

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote
  75. Résultat n°75
    1938-1966

    154 medias

    1938-1966

    Date

    1938-1966

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • 1938-1966
  76. Résultat n°76

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1964

    Cote

    816EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  77. Résultat n°77
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    269 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1964

    Cote

    3P/3311

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  78. Résultat n°78
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    75 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1964

    Cote

    3P/3313

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  79. Résultat n°79

    1911-1964

    Date

    1911-1964

    Cote

    816EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1964
  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1963

    Cote

    841W/44263

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Procès-verbaux de remembrement